Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile organisateur
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Assurances | EPFL
Assurances
Assurance maladie
Toute personne domiciliée en Suisse pour une durée de plus de 3 mois doit contracter une assurance maladie en Suisse. Une dispense de cette obligation est toutefois possible si :
Vous disposez d'une assurance maladie qui vous assure une couverture dans le monde entier.
Vous êtes étudiant.
Le but de votre séjour en Suisse n'est pas essentiellement à but...
Site :
information.epfl.ch
Thèmes liés : taux d assurance maladie / assurance d appartement / assurance maladie etudiant suisse / assurance maladie suisse / definition de l assurance maladie
Séjoursvoyages : Nos conditions générales de vente
- prix, qui sera reconfirmé à l'acheteur par QCNSCRUISE SAM avant le règlement du solde.
- mode de paiement (carte bancaire)
- N° carte
- Date d'expiration
Article 7 : ANNULATION
QCNS CRUISE se réserve le droit de facturer aux clients les frais imputés par les compagnies et tours opérateurs en cas de modification concernant le nom des passagers, les titres...
Site :
sejoursvoyages.com
I. LES DIFFERENTS STATUTS RELATIFS A L’UNIVERSITE
I. LES DIFFERENTS STATUTS RELATIFS A L'UNIVERSITE
06/06/2012
ADIAL
Pour étudier le degré des risques liés aux statuts que comporte une université, il convient tout
d'abord d'étudier le statut de l'université (A) puis les risques statutaires liés au personnage
central des universités : son président (B) et enfin les différents risques statutaires dus à une
diversité du personnel des...
Site :
http://www.institut-numerique.org
Actel Assurance Auto | Devis gratuit en ligne | Seraphin.be
Premier courtier 100% digital en Belgique, Seraphin a mis au point un système de calcul fiable et gratuit pour vous permettre de mieux comparer les possibilités d'assurance auto. Le principe est simple : répondez à 6 questions sur votre véhicule et votre historique de roulage et vous obtiendrez un devis d'assurance auto . Au plus vous complétez des informations supplémentaires, au plus le...
Site :
https://seraphin.be
Assurance responsabilité civile professionnelle - MMA
Par vos machines, outillages, objets appartenant à votre entreprise, ou loués par elle-même.
Par vos animaux (domaine agricole par exemple).
Lieux
Le préjudice est couvert s'il a lieu au sein de l'entreprise ou à l'extérieur(1) dans le cadre d'une mission ou d'un chantier.
Victimes
L'assurance garantit les dommages aux tiers, qu'ils soient liés contractuellement à votre entreprise...
Site :
https://entreprise.mma.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle agent immobilier / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise
Garantie des Accidents de la Vie - Particuliers - Caisse d ...
Votre contrat Garantie des accidents de la vie distribué par la Caisse d'Epargne prévoit une indemnisation à la hauteur de vos préjudices* :
Dès que le seuil de garantie choisi est atteint, vous êtes indemnisés à la hauteur des préjudices subis dans les limites des plafonds définis dans les Conditions Particulières. Votre contrat prévoit la prise en compte notamment des conséquences*...
Site :
https://www.caisse-epargne.fr
Thèmes liés : assurance accident vie devis / contrat d assurance responsabilite civile / caisse privee d assurance maladie / assurance responsabilite civile vie privee / contrat d assurance complementaire sante
Assurance des véhicules VTC
Assurance des VTC
Assurance chauffeur VTC
Pour être complète, une assurance VTC doit protéger : votre véhicule : c'est votre outil de travail - vous en tant que chauffeur exposé aux risques d'accident de la route - votre activité professionnelle : pour en assurer la continuité en cas de sinistre. 2 MA-MA MEILLEURE ASSURANCE vous propose une solution tout à fait adaptée...
Assurance chauffeur VTC
Assurance flotte VTC
Nous vous proposons de garantir vos...
Site :
http://www.assurancedesvtc.fr
Thèmes liés : courtier assurance responsabilite civile professionnelle / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile
Bureau Central de Tarification | AGIRA
=> Données chiffrées
Le Bureau Central de tarification (BCT) est une autorité administrative indépendante dont les dispositions légales et réglementaires relèvent du code des assurances (articles R250-1 et suivants).
Le fonctionnement administratif du BCT est assuré par la section BCT de l'AGIRA.
La mission du BCT
Le BCT a pour mission de permettre à un assuré qui a l'obligation de s'assurer et qui s'est vu opposer un refus...
Date: 2017-01-14 01:37:36
Site :
http://www.agira.asso.fr
Thèmes liés : bureau central tarification assurance auto / tarifs d assurance auto / prime d assurance auto / assurance auto responsabilite civile / assurance d auto
Mutuelles d’assurance spécialistes
» Visiter le site web www.agpm.fr
Caisse de Garantie des Professionnels de l'Assurance - CGPA
Existant depuis plus de 80 ans, la CGPA est une société d'assurance développant des produits de responsabilité civile professionnelle et de garantie financière à destination des intermédiaires d'assurance et de finance en France. Indépendante de groupes ou d'autres sociétés d'assurance, son...
Site :
http://www.index-assurance.fr
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe d assurance mutuelle / caisse mutuelle d assurance chomage / mutuelle d'assurance
Acheter une voiture au Canada - Toutes les étapes
Yukon : Yukon Government
Si vous achetez chez un concessionnaire, il vous donnera les papiers nécessaires (voir ci-dessus) et vous devrez vous présenter au bureau de service avec ces derniers, en plus de votre permis de conduire (bien sûr indispensable).
Si vous achetez à un particulier, vous devrez vous rendre au bureau tous les deux pour attester la vente et présenter une preuve...
Site :
jeparsaucanada.com
Thèmes liés : assurance obligatoire de la responsabilite civile / prix d'assurance voiture france / assurance en cas d accident de voiture / assurance automobile responsabilite civile / prix d'assurance voiture jeune conducteur
mathématicien - Metiers Québec
Selon les données de 2015 :
Le salaire moyen en début de carrière était de :
Dans le secteur privé :
22,04 $/heure (35 hres/sem) en moyenne en tant que conseiller(ère) pédagogique en enseignement des mathématiques au sein d'un collège préuniversitaire privé (maîtrise en sciences de l'éducation exigée)
24,30 $/heure (40 hres/sem) au sein des PME (avec un baccalauréat)
26,31...
Date: 2018-06-09 21:52:47
Site :
http://www.metiers-quebec.org
Assurance automobile – Zurich Suisse
Lauréat du prix de l'innovation 2016
Zurich remporte le prix de l'innovation de l'assurance suisse en 2016
Pour offrir la meilleure protection, il faut être innovant. Découvrez notre nouvelle assurance auto sans système de degrès de prime et laissez-vous convaincre par ses multiples avantages.
Calculez tranquillement votre prime individuelle en ligne.
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Prix de...
Site :
https://www.zurich.ch
Thèmes liés : prix de l assurance voiture / prix de l assurance auto / assurance en cas d accident de voiture / assurance auto en cas d accident / contrat d assurance responsabilite civile
Cotisation, assurance R.C, formation permanente et ...
Cotisation, assurance R.C, formation permanente et publications en 2017
Comme les années précédentes, la cotisation 2017 sera perçue en parallèle à la prime d'assurance de la police collective responsabilité civile professionnelle (Compagnie d'assurances Allianz S.A. - courtier d'assurances Marsh S.A.). Cette perception aura lieu dans le courant du mois de février 2017 quoique la...
Site :
http://www.ipcf.be
Thèmes liés : compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / courtier assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle
Risques spéciaux | Assurances Conseils
Couvrir un événement :
Vous êtes une entreprise, une association, une collectivité...
Vous participez ou organisez une manifestation telle que : foire, salon, congrès, exposition, spectacle, manifestation sportive, réunion, assemblée générale, séminaire, fête locales...
Vous devez faire face à divers risques :...
Site :
assurances-conseils.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile organisateur / assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile association
Assurance étudiant : Les assurances obligatoires pour les ...
21/07/2014
Trois garanties essentielles et obligatoires pour éviter les galères de la vie étudiante.
Le bac en poche, votre enfant va devenir étudiant ! C'est le début de son indépendance. Entre-temps, il convient de penser aux premiers contrats d'assurance afin de lui permettre de commencer sa nouvelle vie d'étudiant en toute sérénité ! Voici un petit rappel des points essentiels à...
Date: 2017-11-29 09:33:52
Site :
http://www.assurances.com
Assurance RC professionnelle auto-entrepreneur
Assurance RC professionnelle auto-entrepreneur
En matière d' assurance auto-entrepreneur il existe plusieurs solutions toutefois la RC Pro est la base que tout dirigeant d'une entreprise se doit de souscrire pour protéger son activité professionnelle.
Tout auto entrepreneur doit répondre à certaines obligations d'assurances . Selon l'activité professionnelle exercée, une assurance peut...
Site :
assurancedesmetiers.com
Centre Hospitalier de Muret
Les professionnels intervenants dans le Service de Soins Infirmiers à Domicile(SSIAD) sont :
- L'infirmière coordinatrice est votre principale interlocutrice. Elle organise votre admission et
assure un rôle de coordination et de conseil avec le bénéficiaire, la famille et tous
les acteurs médicaux, paramédicaux et sociaux
- Les aides soignants dispensent des soins sous la...
Date: 2016-09-24 07:47:04
Site :
http://www.ch-muret.fr
Thèmes liés : attestation de droit a l assurance maladie / carte d assurance maladie vitale / carte d assurance maladie / attestation assurance responsabilite civile / attestation d assurance maladie
La Neuvilloise - Le Comité a pour objet d'organiser des ...
Téléchargement du Règlement de l'évènement: (CI-DESSOUS)
REGLEMENET
« Octobre Rose La Neuville » est une manifestation caritative organisée par l'Association La Neuvilloise en partenariat avec les Communes de La Neuville sur Ressons et Ricquebourg pour sensibiliser la population au dépistage précoce du cancer du sein.
Cette épreuve, qui prend la forme d'un Trail ou d'une...
Site :
http://laneuvilloise.over-blog.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile organisateur / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance responsabilite civile association / tarif assurance responsabilite civile / assurance de la responsabilite civile
Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
Contrat habitation / Produits d'assurance / Assurance Moto ...
Le contrat d'assurance habitation
Que vous soyez propriétaire, locataire ou occupant à titre gratuit, le contrat Multirisque Habitation, proposé par notre partenaire AGPM (Association Générale de Prévoyance Militaire), membre comme la Mutuelle des Motards du GEMA , se compose de trois formules, adaptées à vos besoins.
Formule RC Perso : Responsabilité civile personnelle
Cette...
Date: 2017-01-14 03:08:51
Site :
http://www.mutuelledesmotards.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance moto / contrat assurance responsabilite civile / assurance moto contrat / assurance responsabilite civile vie privee
Règlement de la Corima Drôme Provençale - La cyclo autour ...
Le Contre la Montre
Elle est organisée par le SJVC Montélimar (St James Vélo Club Montélimar) sous l'égide des règlements de la Fédération Française de Cyclisme. Cette épreuve est inscrite au calendrier régional de Auvergne-Rhône Alpes.
Parallèlement à ces trois épreuves comportant un classement, il est organisé sur ces trois circuits une randonnée cyclo. Un quatrième parcours...
Date: 2017-11-30 05:40:20
Site :
http://www.corimadromeprovencale.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur / l'assurance complementaire sante en france / contrat assurance responsabilite civile / contrat d assurance complementaire sante
FAQ :: Assurance Maroc
9/ Quels conseils ou méthodes donner aux créateurs d'entreprise à ce niveau ?
1/L'assurance automobile est-elle obligatoire ?
L'assurance automobile est une assurance obligatoire pour la «responsabilité civile». Cette garantie couvre les dommages causés au tiers par le conducteur du véhicule impliqué dans un accident de la circulation. Les garanties dommages (bris de glace, vol,...
Site :
wafaassurance.ma
Thèmes liés : l'assurance maladie obligatoire / contrat d assurance responsabilite civile / simulation contrat d'assurance vie / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante
Assurance des sports mécaniques - AMSré
Organisateurs sports mécaniques
Un décret n°2006-554 du 16 mai 2006 actualise les dispositions relatives aux concentrations et manifestations organisées sur la voie publique ou dans des lieux non ouverts à la circulation publique et comportant la partricipation de véhicules terrestres à moteur.
Sont abrogés, pour les épreuves et compétitions de véhicules terrestres à moteurs, les décrets n°55-1366 du 18 octobre 1955 et n°58-1430 du 23 décembre 1958. L'article 11 du décret...
Site :
http://www.amsre.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile organisateur / assurance de la responsabilite civile
Lexique générale - Ftusa - ftusanet.org
Tout événement soudain, involontaire, imprévu et extérieur qui entraîne des dommages corporels, matériels ou immatériels.
Acte
Prestation médicale. Les actes reconnus par la Sécurité sociale sont répertoriés dans une nomenclature générale des actes professionnels).
Adaptable:
Se dit des primes, des garanties, des franchises, dont le montant varie par référence à un indice...
Site :
http://www.ftusanet.org
Les décrets - Ftusa
Dispositions-types des statuts des sociétés d'assurances à forme mutuelle
Titre premier : Constitution, siége, durée, objet
Titre II : Adhérents, cotisations des adhérents et droits d'entrée
Titre III : Fonds commun
Titre IV : Administration de la société
Titre V : Assemblées générales
Titre VI : charges de la société
Titre VII : Dispositions diverses
La commission chargée de...
Site :
http://www.ftusanet.org
Assurance moto – Zurich Suisse
Assurance moto
ROULER SANS SOUCI À MOTO OU EN SCOOTER
Profitez de vos escapades en deux roues. La Zurich Assurance moto vous offre une vaste gamme de prestations qui vous permettent de vous déplacer dans de bonnes conditions. Calculez tranquillement votre prime individuelle en ligne.
Calculez la prime maintenant
Ne pas avoir d'accident s'avère payant
Nous supprimons le système de...
Site :
https://www.zurich.ch
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance moto / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance automobile responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale
assurance flotte definition - gamblewiz.com
Ce produit d'assurance automobile commerciale peut couvrir un grand nombre de véhicules ou un petit nombre (six ou moins est généralement un mini parc). Il couvre tout type de véhicule à moteur où une licence est nécessaire, y compris les voitures, camions et fourgonnettes. Flotte d'assurance offre différentes options et les coûts de la couverture, de sorte qu'il verse à magasiner au...
Site :
http://www.gamblewiz.com
La responsabilité civile et pénale de l'association
La responsabilité civile et pénale de l'association
Page actualisée en octobre 2010
En complément, lisez aussi la page :
0. Avant propos
Le bénévolat ne constitue pas une cause d'exonération de responsabilité.
Les associations, comme leurs dirigeants sont responsables tant sur le plan civil que sur le plan pénal.
Pour bien comprendre…
La...
Date: 2017-06-25 15:43:27
Site :
http://www.actes6.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile association / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / assurance responsabilite civile organisateur
Voyages Le Monnier - Agence de voyage et locations d ...
CONDITIONS PARTICULIÈRES (brochures individuelles)
1) Inscriptions - Arrhes et règlement
Toute inscription est sous réserve de disponibilité. Le fait de s'inscrire à l'un de nos voyages implique l'adhésion totale aux conditions de vente ci-dessous. Les réservations devront, pour être considérées comme défi nitives, être accompagnées du versement des arrhes, minimum 25 % du prix...
Site :
http://www.voyages-lemonnier.com
SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
SOUS-TRAITANT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
Les trois modèles gratuits sont les modèles officiels imposés par l'État français.
Cliquez sur un lien bleu pour accéder directement au
- MODÈLE OFFICIEL GRATUIT DE CONTRAT TYPE DE COMMISSION DE TRANSPORT .
Le Décret n° 2014-644 du 19 juin 2014 porte approbation du contrat type de location d'un...
Date: 2017-04-02 07:26:14
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / lettre de resiliation de contrat d assurance voiture / resiliation contrat d assurance voiture / rupture de contrat d assurance voiture / contrat d assurance voiture
Divorce : qui garde l’assurance des enfants - da.fr
Divorce : qui garde l'assurance des enfants ?
par Isie DA
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Vous connaissez le principe de la loi de...
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Assurance professionnelle garantie financière - Matrisk ...
Assurance professionnelle garantie financière
QU'EST-CE QU'UNE GARANTIE FINANCIÈRE ?
L'exercice de nombreuses professions est soumis à la fourniture d'une garantie financière, le plus souvent sous forme d'un cautionnement. Il s'agit d'activités qui le plus souvent conduisent à détenir des fonds pour le compte de tiers. Pour eux souscrire l'assurance GF est une obligation légale. Voici...
Site :
https://www.matriskassurance.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle agent immobilier / contrat d assurance responsabilite civile / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / courtier assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle
Castors Rhône-Alpes - Assurance
Vous êtes ici : Home Services "Castors"Assurance
Les assurances proposées par l'association:
1- L'assurance dommages aux biens : (proposée très bientôt)
Cette assurance intervient pendant la phase chantier et en complément de l'assurance multi garantie que nous proposons déjà.
2- L'Assurance Multigarantie du Castor, MMA : (RC-PJ contrat 119 118 750) quèsaco?
Ce contrat négocié auprès...
Site :
http://www.castorsrhonealpes.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance auto en cas d accident / changer d'assurance auto en cours de contrat / contrats d assurance auto / compagnie d'assurance auto et habitation
Devis assurance scolaire - maaf.fr
* Tarif en vigueur au 28 mai 2018 - Tarif annuel en 1 fois sans prélèvement automatique.
FRAIS DE SANTE
Frais de soins
Cette garantie permet de couvrir les frais médicaux, pharmaceutiques, chirurgicaux, d'hospitalisation, les frais de transport du lieu de l'accident à l'hôpital ainsi que les frais de soins consécutifs au bris d'une dent, au bris d'une prothèse dentaire, auditive ou...
Site :
https://www.maaf.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance maladie / contrat assurance responsabilite civile / definition de l assurance maladie / assurance maladie voyage a l etranger
Courtier d'Assurance - Annuaire des courtiers assurance
Découvrez notre sélection des courtiers d'assurances et services financiers.
Liste de groupes d'assurance :
AG Insurance - Belgique
AG Insurance est une compagnie belge en assurance-vie et assurance non-vie (auto, incendie, accidents, hospitalisation, responsabilité civile...), ainsi qu'en pensions complémentaires. Elle s'adresse tant aux particuliers qu'aux indépendants, PME et grandes...
Date: 2016-11-28 20:24:22
Site :
http://www.courtierdassurance.com
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle covea / societe de groupe d'assurance mutuelle / liste compagnie d assurance auto / societe de groupe d assurance mutuelle / compagnie d'assurance auto france
CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances
PRESENTATION DE LA CIMA
LA CIMA EST UN LONG PROCESSUS
Tout est parti de la Conférence Internationale des Contrôles d'Assurances (CICA) qui est née en 1962. Elle était soucieuse de préserver le bon fonctionnement des sociétés et agences d'assurances implantées dans les anciennes colonies françaises d'Afrique Occidentale, Centrale et à Madagascar.
Ainsi, le 27 juillet 1962, une...
Site :
http://cima-afrique.org
Thèmes liés : reunion mutuelles d'assurances regionales / societe de groupe d'assurance mutuelle / federation des courtier d assurance / courtier d assurance automobile / formation courtier d assurance
Les Bacchantes Toulouse : course solidaire à moustache
En application de la réglementation en vigueur, ne seront acceptés que les participants capables de justifier de la non-contre indication à la pratique de la course à pied en compétition.
Pour cela, lors de la procédure d'inscription, merci de fournir l'original ou la copie de :
si vous êtes coureur licencié à la Fédération Française d'Athlétisme
Licence Athlé Compétition
Licence...
Site :
http://www.lesbacchantes.org
Thèmes liés : assurance responsabilite civile organisateur / consulter les remboursement de l assurance maladie / attestation de droit a l assurance maladie / droit a l assurance maladie / devis d assurance en ligne
CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances
PRESENTATION DE LA CIMA
LA CIMA EST UN LONG PROCESSUS
Tout est parti de la Conférence Internationale des Contrôles d'Assurances (CICA) qui est née en 1962. Elle était soucieuse de préserver le bon fonctionnement des sociétés et agences d'assurances implantées dans les anciennes colonies françaises d'Afrique Occidentale, Centrale et à Madagascar.
Ainsi, le 27 juillet 1962, une...
Site :
http://cima-afrique.org
Questions fréquentes « ANAMEVA
Vous êtes victime d'un accident : accident de la circulation, accident du travail, accident médical, infection nosocomiale, accident domestique, accident scolaire, accident sportif, acte de terrorisme, agression ...
Qui indemnisera votre préjudice corporel ?
Ce sont les organismes indemnisateurs.
La Sécurité Sociale et vos assurances complémentaires (mutuelles santé) prendront en charge...
Site :
http://www.anameva.com
La compagnie d'assurances - Mon-assurance-auto.be
Mini Assistance
Responsabilité Civile (RC)
La compagnie couvre la responsabilité civile encourue par les assurés à la suite d'un sinistre causé en...
Rapport de stage Wafa assurance - fr.slideshare.net
Rapport de stage Wafa assurance
1. Rapport de Stage de Fin d'Etudes ESTM Sommaire...........................................................................................01 Dédicaces...........................................................................................02 Remerciements....................................................................................03 ...
Site :
fr.slideshare.net
Thèmes liés : prix d'assurance voiture sans permis / prix d'assurance voiture maroc / prix d'assurance voiture essence maroc / quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / changer d'assurance auto nouvelle loi
Assemblée nationale - Droits des malades
Présentation du projet de loi et des travaux de la commission mixte paritaire .
Principaux objectifs du projet de loi .
- Développer la démocratie sanitaire (titre Ier) en reconnaissant des droits pour toute personne dans ses relations avec le système de santé, en instaurant des droits des usagers et en les associant au fonctionnement du système de santé, et...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : caisse nationale d assurance maladie / caisse d'assurance maladie des professions liberales d'ile de france / caisse d assurance maladie des professions liberales / caisse regionale d assurance maladie d ile de france / caisse regional d assurance maladie
Toutes nos offres Courtage assurance Marseille - Eurosud ...
BBB pour Groupama
EUROSUD SWATON ASSURANCES, partenaire de GROUPAMA sur l'ensemble des risques liés à l'entreprise et aux particuliers vous informe que...l'agence de notation Fitch vient de relever la note du groupe, de GROUPAMA SA et de ses filiales, de 'BBB-' à 'BBB'. Elle annonce également une perspective 'positiv [...]
En savoir plus
Assurance vie et immobilier
EUROSUD SWATON, courtier en...
Site :
http://www.eurosud-assurances.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / courtier d assurance entreprise / courtier d assurance vie / compagnie d'assurance auto et habitation / societe mutuelle d assurance generale
Licence et assurance - Accueil FFGym
Déclarer un accident
Pour les clubs
Pratiquer en toute sécurité la Gymnastique, c'est également s'assurer de la meilleure façon. Vous trouverez ci-dessous toutes les informations relatives à l'assurance dans le cadre de votre affiliation à la Fédération Française de Gymnastique.
LA RESPONSABILITE CIVILE
En s'affiliant à la FFGym, les clubs bénéficient du contrat d'assurance de groupe...
Site :
https://www.ffgym.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile federation professionnelle / attestation assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile et professionnelle
Sites de parapente au Maroc – PARAGLANDING
Il est indispensable pour voler au Maroc d'avoir l'autorisation de la DAC marocaine.
« Les activités de parapente et de deltaplane sont assujetties à une autorisation préalable de la Direction du Transport Aérien conformément aux dispositions de l'Instruction Technique N°1535 DAC/DEA/SSA en date du 14 juin 2010 du Ministère de l'Equipement et du Transport, relative à l'organisation des...
Site :
http://www.michel-lacroix.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance responsabilite civile mariage / assurance responsabilite civile familiale
Suisse Insurance
Suisse insurance
vous offre un service de qualité, sérieux et méticuleux.
Nous vous offrons aussi un service après-vente ainsi qu'un suivi de vos contrats irréprochable. Le monde des assurances et des produits financiers évolue sans cesse, c'est pourquoi Suisse Insurance est en constante évolution.
NOTRE SOLUTIONS
Examen du portefeuille, évaluations des risques
CONSEIL
Proposition de...
Date: 2015-10-16 12:33:41
Site :
http://www.suisseinsurance.ch
Accident du travail - Définition
ACCIDENT DU TRAVAIL DEFINITION
Définition de Accident du travail
L'accident du travail est un évènement de caractère soudain survenu par le fait ou à l'occasion du travail à un salarié d'une entreprise qui lui cause un dommage corporel. Sous réserve que soient établies ou reconnues par l'employeur et par l' organisme social qui prend en charge la réparation , les circonstance...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Stage préparation rallye raid féminin Maroc
Programme stage 2018/2019
Ce stage se déroule au Maroc, pour vivre pleinement votre rallye raid.
4 jours complets de stage de pilotage et de formation à la navigation (différentes possibilités de véhicules sur place en boite auto ou manuelle) durée totale 6 jours.
A l'issue de la formation une attestation de stage vous sera délivrée pour votre dossier d'inscription aux rallye raids.
Jour...
Site :
http://www.3214x4.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur / contrat assurance responsabilite civile / contrats d assurance auto / tarif assurance responsabilite civile professionnelle
AMF Assurances - Assurance Habitation Jeunes Fonctionnaires
Élève Fonctionnaire ou Fonctionnaire Stagiaire de moins de 28 ans sans enfant, propriétaire
ou locataire d'un appartement, logé en École de la Fonction Publique, chez l'habitant,
AMF Assurances a conçu pour vous une assurance Habitation adaptée à vos besoins et à votre budget.
JEUNES FONCTIONNAIRES
Spécialement faite pour les moins de 28 ans, locataires ou propriétaires d'un...
Site :
amf-assurances.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / contrat d assurance responsabilite civile / assurance logement responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur / contrat assurance responsabilite civile
Lexique Assurance Auto/Moto - GMF
A
Accident
L'accident est défini comme tout événement soudain (c'est-à-dire dont la manifestation est concomitante à l'événement qui l'a provoqué et qui ne se réalise pas de façon lente et progressive), involontaire, imprévu et extérieur à la victime qui entraîne des dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs.
Toutefois chaque assureur a la faculté de donner sa...
Site :
https://www.gmf.fr