Articles sélectionnés pour le thème : caisse d assurance maladie
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Mutuelle Dentaire : Soins Orthodontie et implant
Mutuelle Dentaire : Soins Orthodontie et implant
Sommaire
Mutuelle Dentaire : Tableau de garantie complémentaire santé
NIVEAU 1
Prothèses dentaires acceptées par le Régime Obligatoire
100 % BRSS
Prothèses et orthodontie non prises en charge par le régime de base, parodontie et implantologie
100 EUR/an
200 EUR/an
300 EUR/an
Bonus dentaire : si vous n'avez pas eu de remboursement de...
Site :
http://mutuelle.compareo.net
Thèmes liés : mutuelle remboursement soin dentaire / caisse primaire d assurance maladie du 92 / mutuelle soin dentaire / mutuelle remboursement implant dentaire / caisse primaire de l assurance maladie
Assurance voyage - fr.comparis.ch
Assurance voyage
Quels sont les risques couverts par une assurance voyage annuelle ?
Souscrire une assurance voyage fait partie de la préparation du départ : moyennant un petit investissement, vous serez assuré contre les conséquences financières en cas de maladie, accident ou catastrophe naturelle. Elle comprend l'assurance annulation et l'assistance aux personnes.
Assurance...
Site :
https://fr.comparis.ch
Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 27 février ...
Mois
Année
Cour de cassation Chambre sociale Audience publique 27 février 2013 N° de pourvoi: 11-27130 Publié au bulletin
Le point de vue des avocats :
Président : M. Lacabarats; Rapporteur : Mme Sommé; Avocat(s) : SCP Didier et Pinet;
Titrages et résumés : CONTRAT DE TRAVAIL, RUPTURE - Licenciement - Licenciement disciplinaire - Formalités légales - Lettre de licenciement - ...
Date: 2017-10-29 02:36:06
Site :
juritravail.com
Thèmes liés : caisse d assurance maladie des non salarie / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / assurance maladie accident de travail / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie cpam
Le nécessaire développement d’une assurance mutuelle
Le nécessaire développement d'une assurance mutuelle
Le développement d'une assurance mutuelle.
Les mutuelles existent en Guinée. Il conviendra de passer des accords avec ces mutuelles existantes. Les fonctionnaires disposent d'une assurance maladie, Idem pour les salariés des sociétés étrangères. Cependant, les paysans et les indigents sont exclus de tout système assurantiel.
L'offre...
Site :
http://www.hopitaldunjour.com
Thèmes liés : societe d assurance mutuelle / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance / carte d assurance maladie / caisse d assurance maladie
L’expérience marocaine en assurance obligatoire | L'Economiste
L'expérience marocaine en assurance obligatoire
Par L'Economiste | Edition N°:3296 Le 11/06/2010 | Partager
L'assurance obligatoire procède d'une politique de défense non seulement de l'assuré contre sa propre inertie ou son inconscience, mais surtout des intérêts des personnes qui peuvent subir un préjudice du fait d'une activité professionnelle ou de loisir. Imposer une obligation de...
Site :
leconomiste.com
Thèmes liés : l'assurance maladie obligatoire / regime general de l assurance maladie / attestation de droit a l assurance maladie / regie de l assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie
Rattachement d'un enfant en qualité d'ayant droit d'un ...
Le mineur peut quant à lui bénéficier de la qualité d'ayant droit d'un assuré social auprès de l'un de ses parents ou des 2. Dès ses 16 ans, il peut demander la qualité d'ayant droit autonome. Cette page ne s'applique pas aux complémentaires santé et aux mutuelles.
Services et formulaires en ligne
Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)
Références
Code de la sécurité sociale : articles R161-3 à R161-8-2
- Rattachement des enfants en qualité d'ayant droit à chacun des 2 parents (article R161-8)
- Information pratique - Caisse nationale d'assurance maladie...
Site :
action-sociale.org
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse nationale d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie
L’expérience marocaine en assurance obligatoire | L'Economiste
L'expérience marocaine en assurance obligatoire
Par | Edition N°:3296 Le 11/06/2010 | Partager
L'assurance obligatoire procède d'une politique de défense non seulement de l'assuré contre sa propre inertie ou son inconscience, mais surtout des intérêts des personnes qui peuvent subir un préjudice du fait d'une...
Site :
leconomiste.com
Thèmes liés : l'assurance maladie obligatoire / regime general de l assurance maladie / attestation de droit a l assurance maladie / regie de l assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie
INVALIDITE - MOHCINE
Il faut des droits ouverts : l'invalidité ne concerne que l'assuré
Il faut avoir moins de 60 ans au moment de l'attribution
L'assuré doit pouvoir justifier de douze mois d'immatriculation au premier jour du mois au cours duquel est survenue l'interruption de travail suivie d'invalidité ou la constatation de l'état d'invalidité résultant de l'usure prématurée de...
Date: 2002-12-05 00:00:00
Site :
http://www.trabendo.com
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie / offre d emploi caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie
Catalogue des prestations de l'assurance maladie de base ...
Catalogue des prestations de l'assurance maladie de base obligatoire (LAMal)
Participation aux coûts dans l'assurance de base
La participation aux coûts se compose d'un montant annuel fixe appelé franchise et d'une contribution dite « quote-part ». Les assurés paient eux-mêmes le coût des prestations médicales perçues jusqu'à ce que la limite de la franchise choisie soit atteinte....
Site :
https://fr.comparis.ch
Thèmes liés : l'assurance maladie obligatoire / medecin conseil de l assurance maladie / l'assurance maladie / couverture assurance maladie a l'etranger / prestations assurance maladie de base
Inscription sécurité sociale | SMEREP
En tant qu'ETUDIANT, vous devez OBLIGATOIREMENT - sauf cas particuliers - vous inscrire à la Sécurité sociale étudiante. Cette inscription s'effectue uniquement auprès de votre établissement d'Enseignement supérieur, en cochant le Centre 617 - SMEREP sur votre dossier d'inscription.
Inscription renouvelable tous les ans
Vous devrez renouveler ce choix de Sécurité sociale étudiante à...
Site :
https://smerep.fr
Des pharmacies refusent les ordonnances AMO : L’Assurance ...
Des pharmacies refusent les ordonnances AMO : L'Assurance Maladie Obligatoire est-elle incapable de satisfaire ses assurés ?
Des pharmacies refusent les ordonnances AMO : L'Assurance Maladie Obligatoire est-elle incapable de satisfaire ses assurés ?
Par Infosept - Date: 20 Avril 2018 8 réactions
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L'AMO a été une des grandes réussites de l'ancien...
Site :
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Thèmes liés : l'assurance maladie obligatoire / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale de l assurance maladie / droit a l assurance maladie / financement de l assurance maladie
Le Sénat approuve la réforme de l'assurance-maladie d ...
Mesure phare du programme de Barack Obama, la réforme de la couverture maladie américaine vient d'être adoptée au Sénat par 60 voix contre 39. Le texte devra être ensuite fusionné avec celui voté par la Chambre des représentants.
AFP - Le Sénat américain a adopté jeudi matin à 07H00 (12H00 GMT) le projet de loi sur la couverture maladie, l'une des mesures clés du programme de...
Site :
http://www.france24.com
Thèmes liés : caisse d assurance maladie / droit a l assurance maladie / l'assurance maladie / definition de l assurance maladie / l assurance maladie
swissfinance-sa
BANQUE -
INVESTISSEMENTS
La neutralité de Swissfinance nous permet de pouvoir orienter nos clients vers les banques et établissements financiers qui correspondent au mieux à leur profil.
Les relations privilégiées que nous entretenons avec nos partenaires nous permettent également de pouvoir servir les intérêts de nos clients en leur négociant les conditions les plus...
Site :
http://swissfinance-sa.ch
Secteur privé, Retraite complémentaire, Arrco | Retraite
- la retraite de base, la retraite complémentaire (Arrco / Agirc) et le départ en retraite des salariés du secteur privé, [...] - la retraite des indépendants (industriels, commerçants et artisans et professions libérales), [...] Conçu pour répondre aux principales questions sur les différents régimes de retraite, ce guide détaille les nouvelles règles applicables et permet de...
Déclaration de maladie professionnelle ou demande de ...
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public.fr
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Formulaire
Déclaration de maladie professionnelle ou demande de reconnaissance de maladie professionnelle
Vérifié le 04 mai 2018 - Direction...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale assurance maladie travailleur salarie / caisse nationale d assurance maladie / caisse d assurance maladie
Législation sociale - fonctionnaires internationaux suisses
Le fonctionnaire international de nationalité suisse, pour autant qu'il soit affilié au système de prévoyance prévu par son organisation, n'est pas assuré obligatoirement à l'assurance-vieillesse et survivants (AVS), à l'assurance-invalidité (AI), au régime des allocations pour perte de gain (APG) et à l'assurance chômage (AC).
Il a toutefois la possibilité d'adhérer, sur une base...
Site :
https://www.eda.admin.ch
Thèmes liés : l'assurance maladie obligatoire / cours sur l assurance maladie / l'assurance maladie / l assurance maladie / prestations assurance maladie suisse
Indemnité journalière 2018 : arrêt maladie, maternité ...
- Classe A : 17,19 euros par jour
- Classe B : 34,38 euros par jour
- Classe C : 51,57 euros par jour
- A la CARPIMKO (auxiliaires médicaux)
- 49,72 euros par jour + 9,04 euros par jour en cas de conjoint, enfant ou descendant à charge ou infirme
- A la CAVEC (experts-comptables et commissaires aux comptes)
- 86 euros par jour
- 61 euros par jour
o Jours de carence
Chez les professions...
Article Economie - La fin du RSI, le régime social des ...
La fin du RSI, le régime social des indépendants
Conformément aux engagements du Président de la République, rappelés à l'issue du conseil des ministres du 31 mai 2017, le régime social des indépendants sera adossé au régime général de sécurité sociale au 1er janvier 2018. À cette date, le RSI disparaîtra donc dans sa configuration actuelle...
Le RSI deuxième régime de...
Site :
http://www.haoui.com
Bonne mutuelle santé pas cher pour les personnes agées ...
» 25 Décembre 2017, 12:51
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Vous cherchez une bonne mutuelle et pas chère pour une personne âgée ? Saviez vous que certaines mutuelles vous remboursent aux frais réels, sans délais d'attente et à des prix très intéressants (utilisez gratuitement le comparateur de mutuelle suggéré dans cette discussion ici) !
Lien sponsorisé
Citer
» 25 Décembre 2017, 13:19
Pour...
texte - Accueil
Origine du report : support et pièces justificatives
Trimestres assimilés
Chômage et situations assimilées (allocation de congé solidarité dans les départements d'outre mer, congé de conversion, arrêt de travail pour intempéries concernant le secteur du bâtiment, périodes de détention au Koweit, etc.)
Articles L.351-3 2°, R.351-12 4° b à h CSS
Circulaire ministérielle n°32/SS...
Site :
legislation.cnav.fr
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse primaire d'assurance maladie 93 / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie 94 / caisse primaire d assurance maladie 06
Libre Assurance Maladie
...ce qui n'empêchera pas le même J.C. Thébault de dire exactement le contraire encore aujourd'hui !
Dès lors, le code des assurances, le code de la sécurité sociale et le code de la mutualité, rédigés en termes rigoureusement identiques, autorisent les sociétés d'assurances, les institutions de prévoyance et les mutuelles à pratiquer les opérations d'assurance « branche...
Libre Assurance Maladie
...ce qui n'empêchera pas le même J.C. Thébault de dire exactement le contraire encore aujourd'hui !
Dès lors, le code des assurances, le code de la sécurité sociale et le code de la mutualité, rédigés en termes rigoureusement identiques, autorisent les sociétés d'assurances, les institutions de prévoyance et les mutuelles à pratiquer les opérations d'assurance « branche...
Assurance maladie en France — Wikipédia
Assurance maladie en France
Enveloppe de l'assurance maladie
En France , l'assurance maladie est une des quatre branches de la sécurité sociale . Elle fait intervenir des organismes paritaires composés pour moitié des représentants des employeurs et des salariés gérant un service public. Elle est constituée de trois principaux régimes :
le régime général, géré par l'assurance...
Date: 2017-11-23 12:40:44
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Les principales déductions - LCGB Frontaliers
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Les principales déductions
Frais d'obtention, dépenses spéciales, charges extraordinaires, abattements, ... sont autant de termes qui représentent des possibilités de déductions pour le contribuable.
Pour le travailleur frontalier belge, le fait de demander à être assimilé à un résident du GDL lui permettra de bénéficier des mêmes possibilités de déductions...
Site :
https://frontaliersfrancais.lu
Thèmes liés : prime d assurance auto / changer d'assurance auto en cours de contrat / contrat d assurance voiture / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance maladie
Caisse d'allocations familiales (France) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Caisse d'allocations familiales .
Caisse d'allocations familiales
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Une Caisse d'allocations familiales (Caf) est un représentant local de la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf), qui forme la branche « famille » de la Sécurité sociale française . Chaque Caf est un organisme de droit privé [1] , [2] à compétence territoriale [3]...
Date: 2018-08-23 18:43:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : caisse d assurance maladie des non salarie / caisse nationale d assurance maladie / caisse d assurance maladie des professions liberales / caisse d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie
CMU Complémentaire – Mutuelle.Services
CMU Complémentaire
La couverture maladie universelle complémentaire
Nos services officiels ont mis en place une couverture maladie universelle complémentaire pour permettre aux plus pauvres de bénéficier d'une bonne prise en charge de leurs frais médicaux et paramédicaux.
Les conditions à remplir pour bénéficier de la CMU complémentaire
En premier lieu, le demandeur doit :
- soit être...
Site :
http://www.mutuelle.services
Thèmes liés : couverture maladie universelle complementaire / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie / caisse d assurance maladie
Le congé maladie dans la fonction publique hospitalière ...
Les agents de la fonction publique hospitalière en congé maladie peuvent être placés sous trois statuts différents en fonction de la durée de l'absence et de la pathologie.
Les agents peuvent être considérés en :
- Congé Maladie Ordinaire - CMO
- Congé de Longue Maladie - CLM
- Congé Longue Durée - CLD
Les droits des agents et la durée de la rémunération à plein traitement sont...
Site :
http://infosdroits.fr
Accidents du travail, maladies professionnelles et longue ...
Accueil >> Assurance et prévoyance >> Santé >> Accidents du travail, maladies professionnelles et longue maladie : qui paye et quoi ?
Accidents du travail, maladies professionnelles et longue maladie : qui paye et quoi ?
En tant que salarié, vous pouvez être amené à subir un accident sur votre lieu de travail, en vous y rendant ou en le quittant, voire à contracter une maladie...
Date: 2017-01-13 22:07:31
Site :
http://www.lafinancepourtous.com
Thèmes liés : regime general d assurance maladie / regime general de l assurance maladie / assurance maladie accident de travail / indemnites journalieres de l assurance maladie / contrat d assurance maladie
Combien coûte un traitement orthodontique - Appareil dentaire
Combien coûte un traitement orthodontique ?
(27 votes, moyenne : 3,11 sur 5)
Le traitement orthodontique est un traitement sur le long terme, environ 2 ans, (lire : Combien de temps dure un traitement orthodontique ? ), il fait appel à des rendez-vous régulier chez l'orthodontiste. La partie post-appareillage, de contention (lire : Après l'appareil : une contention ), qui dure entre 1 et...
Site :
appareil-dentaire.info
Thèmes liés : consulter les remboursement de l assurance maladie / l'assurance maladie obligatoire / l'assurance maladie / l assurance maladie / caisse d assurance maladie
INVALIDITE SECURITE SOCIALE - ophtalmo.net
DEFINITION
L'invalidité est la perte de la capacité de travail ou de gain mettant le sujet hors d'état de se procurer, dans une profession quelconque, un salaire supérieur au tiers de la rémunération normale correspondant à l'emploi qu'il occupait avant la date de l'arrêt de travail ayant entraîné...
Date: 2010-02-16 20:13:44
Site :
http://www.ophtalmo.net
Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / haut conseil pour l assurance maladie / couverture assurance maladie a l'etranger / caisse d assurance maladie des non salarie / indemnites journalieres de l assurance maladie
Assurance maladie: médecine alternative - moneyland.ch
Que paient les caisses maladie suisses pour les méthodes de soins de la médecine complémentaire? Quelle assurance complémentaire prend en charge les médicaments alternatifs?
La médecine alternative ou complémentaire représente la partie de la médecine qui n'appartient pas à l'école officielle de la médecine. Les thérapies et les soins du domaine de la médecine alternative ne sont...
Site :
moneyland.ch
Thèmes liés : l'assurance maladie complementaire / assurance maladie medecine alternative / assurance maladie complementaire / assurance complementaire mutuelle / prestations assurance maladie de base
Couple Franco Thai: Assurance Maladie en Thailande
Nous allons maintenant passer aux assurance maladie pour les expat en thailande, au moment ou j'écris ces ligne, je suis en plein dedans
Assurance Maladie pour Expat en Thaïlande
Ici encore très compliqué de savoir quoi prendre. CFE, April, Mutuelle, bupa .....
ceci est très variable selon votre situation. Retraité, les revenus, marié, si votre épouse est thai ou non, si elle travaille ou...
Date: 2018-03-05 18:02:37
Site :
france-thailande.blogspot.com
Droit de la sécurité sociale en France — Wikipédia
Droit de la sécurité sociale en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article ou cette section concernant le droit doit être recyclé .
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
Une réorganisation et une clarification du contenu est nécessaire. Discutez des points à améliorer en page de discussion .
Le droit de la sécurité sociale est l'ensemble des...
Date: 2017-01-07 02:27:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Taxis conventionnés Antony | Liste des taxis conventionnés ...
Vous pouvez également estimer par avance le montant de votre trajet en taxi en utilisant le simulateur ci dessous.
Prix d'un taxi entre Antony et ...
Vous souhaitez savoir combien va couter un taxi entre Antony et l'aéroport de Roissy CDG, Orly ou toute autre adresse en Ile de France ? Utilisez notre simulateur de tarif pour estimer le prix de votre course ...
Liste des taxis conventionnés
La commune de Antony est située dans la zone des taxis parisiens.
Voici la liste des chauffeurs conventionnés CPAM à Antony. Cette liste est remise à jour régulièrement. Cependant si vous constatez une...
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Dois-je distribuer les certificats à mes salariés ?
Si vous détenez les certificats, vous êtes légalement tenus de les compléter et de les remettre à vos salariés.
Si vous avez des salariés sortis en cours d'exercice, conservez une copie de leurs certificats.
Que faire si les dates des congés de mes salariés sont modifiées ?
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Historical Studies in Education / Revue d'histoire de l'éducation
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MAGE | Mutuelle de l'éducation Formulaire de recherche Recherche Espace personnel Accueil MAGE Mutuelle Historique Sécurite sociale Qui peut s'affilier Vos démarches Vous êtes ayant droit Vous changez de situation La carte européenne...
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La loi Evin sur les contrats professionnels de prévoyance ...
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La loi Evin sur les contrats professionnels de prévoyance
La loi Evin du 31 décembre 1989 revient avant tout sur les contrats professionnels de prévoyance . Ce qui veut dire que cela concerne avant tout les contrats collectifs . La prévoyance est une notion qui intègre l'assurance santé , invalidité, arrêt...
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A-t-on Le Droit De Partir En Voyage Pendant Un Arrêt Maladie
A-t-on Le Droit De Partir En Voyage Pendant Un Arrêt Maladie ?
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A-t-on le droit de partir en voyage pendant un arrêt maladie ?
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par Emmanuelle
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Vous êtes souffrant et avez obtenu de votre médecin un arrêt de travail pour maladie. Mais voilà, votre arrêt tombe pile poil pendant vos vacances et vous aviez l'intention de partir prendre l'air à l'étranger....
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alibabuy.com
Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / adresse caisse d assurance maladie / caisse d assurance maladie / droit a l assurance maladie / assurance maladie voyage etranger
Crédit Agricole d’Ile de France - Crédit Auto
marché
Financez le véhicule de votre choix, neuf ou d'occasion, et roulez l'esprit tranquille !
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager
Le véhicule de votre choix
Le Prêt à consommer Auto vous permet de financer tout ou partie de l'achat d'un véhicule, quel que soit le modèle, neuf ou d'occasion.
A vous de définir et...
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Dois-je distribuer les certificats à mes salariés ?
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Si vous avez des salariés sortis en cours d'exercice, conservez une copie de leurs certificats.
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Arrêt de travail et indemnités journalières | AFBO ...
Arrêt de travail et indemnités journalières
Indemnités journalières et arrêt de travail inférieur à 6 mois
Pendant les 3 premiers jours d'arrêt de travail, le salarié n'est pas indemnisé par la caisse d'Assurance Maladie. Mais pendant ce délai de carence, le salarié peut être indemnisé par sa mutuelle.
Dès le 4ème jour d'arrêt, il est possible de percevoir des indemnités...
Site :
asso-franceburnout.fr
Thèmes liés : indemnites journalieres de l assurance maladie / assurance indemnites journalieres maladie / indemnites journalieres mutuelle / caisse de retraite de l assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie
URSSAF Nouvelles mesures au 1er janvier 2018 | AGA PMP ...
Certaines professions libérales, aujourd'hui affiliées à la caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse des professions libérales ( Cipav ) seront affiliées au régime général d'assurance vieillesse.
Cette mesure s'appliquera aux travailleurs indépendants créant leur activité :
à compter du 1er janvier 2018 pour les micro-entrepreneurs ;
à compter du...
Site :
https://www.agapmp.com
Initiative: pour une liberté d’organisation des cantons ...
Chaque canton est libre de créer ou non une institution cantonale d'assurance-maladie.
Les compétences de cette institution cantonale sont:
de fixer et percevoir les primes
de rembourser les prestataires de soins et les assurés
L'institution cantonale propose une seule et même prime à tous les assurés de la région selon le modèle d'assurance et la franchise qu'ils choisissent. Ceci...
Site :
frc.ch
Thèmes liés : caisse d assurance maladie / l'assurance maladie en france / consulter les remboursement de l assurance maladie / caisse assurance maladie / reforme assurance maladie france
L'assurance prévoyance des travailleurs non salariés
Guide » L'assurance de prêt » L'assurance prévoyance des travailleurs non salariés
L'assurance prévoyance des travailleurs non salariés
Le 24/03/2016
Le statut libéral ou de travailleur indépendant va en général de pair avec une très faible protection sociale. Cette situation peut avoir des conséquences dramatiques en cas d'arrêt de travail prolongé ou de décès. Seule solution...
Site :
reassurez-moi.fr
L’incidence des arrêts maladie longue durée et congé ...
Pourtant, dans certains cas (maladie longue durée, congé maternité, invalidité), l'incapacité de travail ouvre des droits à la retraite. Comment est-elle calculée dans ce cas ? Sous quelles conditions ? La prise en compte est-elle la même selon les régimes (régime de base et régime complémentaire ) ?
Trimestres, points, retraite anticipée, majoration pour la maternité... Faites le...
Date: 2017-01-14 00:06:57
Site :
http://www.humanis.com
Thèmes liés : caisse de retraite et d assurance maladie / retraite et d assurance maladie / arrco retraite complementaire salarie / caisse de retraite de l assurance maladie / valeur du point retraite complementaire
LES DROITS DU FONCTIONNAIRE TERRITORIAL - safpt.org
DROITS ET OBLIGATIONS DU FONCTIONNAIRE TERRITORIAL
LES DROITS :
- La liberté d'opinion et le principe de non-discrimination.
Aucune distinction ne peut être faite à votre encontre en raison de vos opinions politiques, de votre sexe ou de votre appartenance ethnique.
Vous pouvez exercer le droit syndical dans le cadre des lois et règlements.
Vous pouvez adhérer à...
Site :
http://www.safpt.org
Thèmes liés : demi traitement avec allocation complementaire conge maladie 3 enfant / droit a l assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / adresse caisse d assurance maladie
La retraite des indépendants - retraite-info.org
2.1 Cotisations de retraite des indépendants - Assiette des cotisations
o Assiette des cotisations : 16,65% du revenu professionnel, dans la limite du plafond de la sécurité sociale.
2.2 Conditions pour un départ anticipé en retraite
Rappel des nouvelles mesures communes à tous les régimes pour un départ anticipé en retraite issues de la réforme des retraites de 2010 :
2. 2. 1...
Site :
http://www.retraite-info.org
Le remboursement des consultations | Assuré | ameli.fr
Consulter
Annuaire santé
L'annuaire des professionnels de santé et des établissements de soins pour trouver les adresses, les...
Date: 2017-11-29 18:10:11
Site :
ameli.fr
Thèmes liés : adresse caisse d assurance maladie / caisse d assurance maladie / consulter ses remboursement assurance maladie / assurance maladie remboursement / adresse caisse assurance maladie
Vos obligations | Devis Frontalier
Le droit d'option pour l'Assurance Maladie avant le 31 mai 2014
C'est une dérogation au droit communautaire qui permet aux personnes d'être exemptées de l'affiliation au régime fédéral suisse d'Assurance Maladie. Ce droit d'option concerne les travailleurs frontaliers qui travaillent en Suisse, les pensionnés du régime suisse, les chômeurs indemnisés par la Suisse et les membres de leur...
Date: 2018-01-16 21:28:59
Site :
http://www.devis-frontalier.fr
la E-Newsletter de l’Assurance Maladie ... - cpam-eure.com
Cpam info / Normandie - La E-newsletter de l'Assurance Maladie
ENTRE NOUS
La déclaration d'accident du travail en ligne via net-entreprises.fr
Au plus tard 48 heures après que l'accident vous ait été signalé, vous devez établir la déclaration d'accident du travail et l'adresser à la Caisse primaire d'assurance maladie du lieu de résidence de la victime. Quels sont les avantages de la...
Date: 2017-10-19 12:09:05
Site :
http://www.cpam-eure.com