Articles sélectionnés pour le thème : retraite de l assurance maladie
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Accident de travail et maladie professionnelle - ac-rennes.fr
La gestion administrative et financière des accidents de service/ travail et des maladies professionnelles est mutualisée au rectorat de Rennes, rue d'Antrain.
A compter du 1er septembre 2017, le bureau des accidents du travail est rattaché à la nouvelle Division des Retraites et Accidents du Travail (DRAT).
Selon la nature des statuts des personnels, la gestion des accidents de service /...
Site :
http://www.ac-rennes.fr
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie cpam / assurance maladie accident de travail / caisse primaire d'assurance maladie recrutement / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie 77
Accueil Entreprises :: Congés Intempéries BTP Caisse ...
Comment avertir la caisse des prochains départs de mes salariés?
Indiquez les dates de départ de vos salariés sur le site internet de la Caisse depuis l'Espace Employeurs, rubrique « Enregistrer vos demandes de paiement, Consulter les congés de vos salariés ».
Vous pouvez aussi nous indiquer ces dates sur l'imprimé vert intitulé « Demande de paiement Congés » adressé aux...
Site :
http://www.cibtp-lr.fr
Thèmes liés : caisse d assurance maladie des non salarie / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie en ligne / assurance maladie accident de travail
Les assistantes maternelles - Conseil départemental de l'Oise
Les assistantes maternelles
En choisissant d'être assistant(e) maternel(le), vous vous inscrivez dans un réseau de professionnels chargés de l'accueil des jeunes enfants en milieu familial. L'essentiel de votre mission sera de favoriser l'épanouissement de l'enfant qui vous sera confié momentanément par ses parents. Ce métier requiert des qualités personnelles, des compétences, un...
Site :
http://www.oise.fr
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / caisse d assurance maladie reunion / devis d assurance en ligne / caisse d assurance maladie des non salarie / devis d assurance
UNEO Mutuelle : Les Offres groupe-uneo.fr et Remboursement
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184 messages
roger Le 12 janvier 2017 à 8 h 54 min
Bonjour Monsieur Madame
J' ai l'honneur de vous demander de bien vouloir me dire comment me procurer le...
Site :
ta-mutuelle.org
Thèmes liés : mutuelle uneo remboursement / lea mutuelle / consulter les remboursement de l assurance maladie / calcul d un remboursement mutuelle / mutuelle remboursement soin dentaire
UNEO Mutuelle : Les Offres groupe-uneo.fr et Remboursement
dans le secteur de mon lieu de résidencsitué à :La Seyne s/m-83500
fab Le 9 avril 2017 à 17 h 11 min
Conseiller UNEO n hésitez pas si vous avez des questions
cordialement
Jean-Jacques Le 12 mars 2017 à 9 h 04 min
Après une opération « prothèse de la hanche » ai-je droit à un séjour en milieu spécialisé pour la rééducation?
yvan Le 12 février 2017 à 10 h 58 min
a quelle...
Site :
ta-mutuelle.org
Thèmes liés : mutuelle uneo remboursement / lea mutuelle / consulter les remboursement de l assurance maladie / calcul d un remboursement mutuelle / mutuelle militaire uneo
Groupe Mutuelle
La mutuelle gestion vous propose diverses garanties, que vous soyez un célibataire, un salarié, un artisan, une famille, un particulier et une entreprise.
La mutuelle gestion vous propose des solutions pour gérer les prestations d'Assurance maladie et de complémentaire santé de vos adhérents mutualistes. Vous pouvez gérer les prestations santé. La complémentaire santé de la mutuelle gestion prend en charge les frais d'hospitalisation, des soins médicaux, d'optique (monture, verres correcteurs et lentilles) et de dentaire (prothèses et orthodontie).
La prévoyance de la mutuelle gestion vous aide à maintenir votre niveau de...
Date: 2017-01-13 23:15:50
Site :
http://www.groupemutuelle.com
Thèmes liés : gestion mutuelle sante / assurance complementaire sante mutuelle / mutuelle complementaire sante dentaire / groupement des entreprise mutuelle assurance / mutuelle complementaire sante avec devis
Mutuelle étudiante : Votre courtier en assurance santé ...
Une mutuelle étudiante pour moins de 10 EUR / mois
Mutuelle Santé
Une mutuelle étudiante pour moins de 10 EUR / mois
Cmonassurance a sélectionné une gamme complète de contrats accessibles aux étudiants pour couvrir tous les besoins. Les tarifs sont adaptés pour trouver le meilleur rapport qualité des remboursements / tarif de la cotisation. Nos 20 conseillers, dont certains ont...
Site :
c-mon-assurance.com
Attestation d'affiliation rétroactive régime général
Les personnels de la Défense (militaires, fonctionnaires, ouvriers de l'Etat) qui quittent le ministère quelle que soit la cause (fin du contrat par exemple pour les militaires), sans avoir obtenu une pension de retraite (avant 15 ans de service) sont affiliés rétroactivement au régime général pour leurs années de services effectuées à la Défense.
Ces...
Date: 2017-01-14 01:35:48
Site :
http://www.defense.gouv.fr
Thèmes liés : caisse regionale d assurance maladie cram / regime general d assurance maladie / caisse regional d assurance maladie / cram caisse regionale assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie
Nettoyage | Centrale Générale - FGTB | Algemene Centrale ...
(Beaux-) frères et (belles-) soeurs.
Grands parents.
2 jours s'ils habitent chez l'ouvrier
1 jour s'ils n'habitent pas chez l'ouvrier
Ci-dessus se trouvent les principales dispositions en matière de petit chômage. A côté de cela, d'autres circonstances donnent droit au petit chômage. Prenez contact avec votre délégué ou votre permanent régional pour plus d'informations.
Crédit-temps
Le...
Site :
http://www.accg.be
Thèmes liés : l'assurance maladie complementaire / retraite complementaire avant 60 ans / assurance maladie accident de travail / contrat d assurance complementaire sante / complementaire sante d entreprise
Passer sa retraite au Maroc : impôts, avantages, inconvénients
Avant de partir pour le Maroc , il convient de procéder à quelques démarches administratives :
- Informez votre Caisse primaire d'assurance maladie de votre projet afin que celle-ci vous radie de sa liste. Dans la foulée, il est vivement conseillé de vous inscrire à la Caisse des Français de l'étranger (CFE) qui vous permettra de bénéficier d'une couverture santé sur le territoire...
Date: 2017-09-28 14:55:26
Site :
http://voyage.linternaute.com
Thèmes liés : caisse de retraite et d assurance maladie / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie
UGECAM Union pour la Gestion des Établissements des ...
Le Siège de l'UGECAM PACA Corse, l'IUR Valmante Sud à Marseille et le Centre Médical Rhône Azur à Briançon ont déménagé sur de nouvelles structures depuis l'été 2016
Informations
L'UGECAM PACA et Corse est un organisme privé à but non lucratif de l'Assurance Maladie, qui gère, sur 6 départements, 20 établissements sanitaires et médico-sociaux.
Notre mission :
Apporter une...
Site :
sanitaire-social.com
Thèmes liés : annuaire des organismes de l'assurance maladie / annuaire de l'assurance maladie / annuaire de l assurance maladie / retraite de l assurance maladie / l'assurance maladie
Caisse primaire d'assurance maladie de paris 13 les ...
06-07-2018 | Vie
A propos de journal-des-assurances.fr
Journal des assurances a été créé pour informer les internautes sur les évolutions du marché du l'assurance en France. Etre informé vous permettra de mieux vous couvrir contre les éventualités du quotidien. Chaque...
Site :
http://journal-des-assurances.fr
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie paris 13 / caisse primaire d'assurance maladie de paris / caisse primaire d assurance maladie de paris / caisse primaire d assurance maladie 06 / caisse primaire assurance maladie paris 13
Assurance complémentaire santé - banquepopulaire.fr
Quelle part des dépenses est prise en charge par les complémentaires santé ?
En règle générale, plusieurs niveaux de garanties sont proposés.
Les couvertures de base remboursent le ticket modérateur, c'est-à-dire la différence entre la base de remboursement du Régime obligatoire et le montant effectivement remboursé par le Régime obligatoire. Les frais engagés au-delà de la base...
Site :
banquepopulaire.fr
Assurance complémentaire santé - banquepopulaire.fr
Quelle part des dépenses est prise en charge par les complémentaires santé ?
En règle générale, plusieurs niveaux de garanties sont proposés.
Les couvertures de base remboursent le ticket modérateur, c'est-à-dire la différence entre la base de remboursement du Régime obligatoire et le montant effectivement remboursé par le Régime obligatoire. Les frais engagés au-delà de la base...
Site :
banquepopulaire.fr
Assurance complémentaire santé - banquepopulaire.fr
Quelle part des dépenses est prise en charge par les complémentaires santé ?
En règle générale, plusieurs niveaux de garanties sont proposés.
Les couvertures de base remboursent le ticket modérateur, c'est-à-dire la différence entre la base de remboursement du Régime obligatoire et le montant effectivement remboursé par le Régime obligatoire. Les frais engagés au-delà de la base...
Site :
banquepopulaire.fr
RSA - bofip.impots.gouv.fr
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des autres frais réels
I. Frais de formation et de documentation
A. Frais de formation
1
Les dépenses supportées en vue d'acquérir un diplôme ou une qualification permettant aux salariés d'améliorer leur situation au sein de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / credit d impot complementaire sante / credit d impot mutuelle / caisse d assurance maladie des non salarie / mutuelle demandeur d emploi
14 pistes pour investir dans l’immobilier autrement, Les ...
Le 29/09 à 06:00, mis à jour à
14:33
14 pistes pour investir dans l'immobilier autrement ©Série « Fictions », 2007 - Filip Dujardin
Investir dans la pierre, les Français adorent ça. Mais si on peut acheter en dur, on peut aussi s'intéresser à l'immatériel. A fortiori au moment où l'ISF, en pleine évolution, devrait privilégier le papier à la brique. Quelques pistes à étudier de...
Site :
lesechos.fr
Thèmes liés : fonds d assurance maladie / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / haut conseil pour l assurance maladie / societe mutuelle d assurance generale
Accès et droit au logement | Evreux
Les aides au logement
Les allocations logement
En fonction de vos ressources et du montant de votre loyer, l'Allocation Logement (AL) ou l'Allocation Personnalisée au Logement (APL) permet de réduire le montant de votre loyer. Ces aides sont accordées par la Caisse d'Allocations Familiales ou la Mutualité Sociale Agricole.
Pour plus de renseignements :
Caisse d'allocations familiales de...
Date: 2018-03-06 20:03:43
Site :
http://www.evreux.fr
Thèmes liés : caisse de retraite et d assurance maladie / adresse caisse d assurance maladie / caisse nationale d'assurance maladie etudiant / quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / caisse d assurance maladie des non salarie
Devis mutuelle senior : Comparatif des mutuelles santé seniors
Effectuez dès à présent un comparatif mutuelle Senior à partir des devis mutuelle senior transmis ! Bénéficiez de tous les avantages de votre assurance maladie Senior !
Le comparateur de mutuelle seniors présente l'avantage de consulter différents devis mutuelle senior immédiatement.
Le comparatif mutuelle senior permet de trouver la mutuelle retraité présentant le meilleur rapport...
Mutuelle Génération : Santé, Avis, Remboursement...
27 commentaires sur "Mutuelle Génération Quimper (generation.fr)"
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Avant de commenter ou de donner votre avis ci-dessus, nous tenons à préciser à nouveau que nous ne sommes ni un organisme de complémentaire santé ou d'assurance, nous ne représentons aucun réseau public ou privé. Nous essayons d'être objectif concernant les informations et de vous informer du...
Site :
comparer-mutuelle.net
Thèmes liés : generation mutuelle remboursement / contrat d assurance complementaire sante / mutuelle sante generation / mutuelle generation quimper / assurance remboursement frais sante
Rupture conventionnelle et assurance chômage - WebAvocat
Par Stéphane Boudin le dimanche 30 novembre 2008, 23:53 - Droit du travail - Lien permanent
La rupture conventionnelle a été prévue par la loi n° 2008-596 du 25 juin 2008 portant modernisation du marché du travail, complétée par un décret d'application n° 2008-715 du 18 juillet 2008. La loi prévoyait expressément que cette rupture ouvrait droit aux allocations de...
Date: 2016-12-07 02:23:36
Site :
http://www.webavocat.fr
Thèmes liés : caisse mutuelle d assurance chomage / simulation contrat d'assurance vie / contrat d assurance maladie / contrat d assurance sante / caisse mutuelle assurance chomage
Le contrat d'apprentissage dans un centre de formation en ...
Contrat d'apprentissage
Il permet aux jeunes d'acquérir une qualification professionnelle sanctionnée
par un diplôme de l'enseignement professionnel ou technologique du 2ème degré ou de l'enseignement supérieur ou un titre d'ingénieur ou un titre certifié.
JEUNES CONCERNÉS :
Aux jeunes de 16 à moins de 26 ans quel que soit leur niveau de qualification ou de formation (15 ans...
Site :
http://www.ifir.fr
Thèmes liés : cotisation salariale retraite complementaire / taux de cotisation retraite complementaire / contrat d assurance maladie / cotisation retraite complementaire / taux cotisation assurance maladie retraite
CPF : qui paye quoi et combien ? | Le blog de la Formation ...
Répondre
Mathilde Bourdat Il y a 1 année
@Naamane Si ce projet de formation correspond aux métiers de l'entreprise, elle peut les inscrire à son plan de formation, tous vos frais seront pris en charge.
Si la formation que vous visez est sans rapport avec l'activité de votre entreprise, il vaut mieux prendre RV avec le Fongecif le plus proche de votre domicile. Ils vous orienteront vers le...
Site :
http://www.formation-professionnelle.fr
Thèmes liés : caisse d assurance maladie des non salarie / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / medecin conseil de l assurance maladie / financement de l assurance maladie
Frais d'optique déremboursés par la Sécu ? Moi, j'ai ...
J'ai entendu ce matin à la radio que la Cour des comptes recommandait d'envisager de supprimer le remboursement des lunettes par la Sécurité sociale , pour laisser cette tâche entièrement aux mutuelles.
L'objectif - limiter le déficit de la Sécu - me semble évidement louable, mais si cette mesure est mise en place, il va falloir un sacré contrôle des opérations. En effet, les...
Date: 2018-01-17 07:31:35
Site :
http://leplus.nouvelobs.com
Thèmes liés : remboursement lunettes mutuelle generale optique / mutuelle d entreprise obligatoire / mutuelle d entreprise / mutuelle optique pas cher / complementaire sante d entreprise
Comparez vos mutuelles en douceur avec Disposur le ...
mes enfants
Avec Dispofi, je compare en toute tranquillité, mes données ne seront jamais revendues - devis immédiat en ligne
Vous avez 55 ans ou plus ? C'est un âge où les dépenses de santé peuvent augmenter, et où le pouvoir d'achat diminue avec la retraite. Le choix de votre complémentaire santé est un sujet sensible. Il faut faire les bons arbitrages, afin...
Site :
https://mutuelle.dispofi.fr
Thèmes liés : resiliation d'un contrat de mutuelle sante / contrat d assurance complementaire sante / resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / resilier mutuelle sante en cours d'annee / resiliation d un contrat d assurance sante
Rémunérations assujetties aux retenues à la source et aux ...
Rémunérations assujetties aux retenues à la source et aux cotisations
Rémunérations assujetties aux retenues à la source et aux cotisations
Le tableau ci-dessous indique si une rémunération donnée est assujettie aux retenues à la source et aux cotisations de l'employeur.
Lorsque, pour un type de rémunération donné, un hyperlien renvoie à une page d'information, il est important de...
Site :
revenuquebec.ca
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / retraite et d assurance maladie / contrat d assurance maladie / contrat d assurance sante / prestation assurance maladie canada
Assurance Maladie information en ligne | journal-des ...
04-07-2018 | Vie
A propos de journal-des-assurances.fr
Journal des assurances a été créé pour informer les internautes sur les évolutions du marché du l'assurance en France. Etre informé vous permettra de mieux vous couvrir contre les éventualités du quotidien. Chaque...
Site :
http://journal-des-assurances.fr
Thèmes liés : information assurance auto / assurance auto moto habitation / l'assurance maladie en france / assurance maladie en ligne / couverture assurance maladie france
Emploi Mutuelle Marseille (13), Travail, Recrutement - fr ...
Médecin coordonnateur -- H/F - Bouches-Du-Rhône - EHPAD - CDI - Temps partiel
Cabinet Saint Luc - Bouches-Du-Rhône
Vous aimez les hivers doux et le chant des cigales l'été? Si vous êtes médecin Coordonnateur, vous êtes attendu(e) dans cette maison de retraite médicalisée (EHPAD). Elle est située au Centre de l'agglomération Aix-Marseille et bénéficie d'un cadre convivial grâce aux...
Site :
https://fr.jobzil.la
Thèmes liés : caisse regionale d assurance maladie rhone alpes / caisse d assurance maladie rhone alpes / assurance maladie cote d azur / caisse regionale d assurance maladie marseille / assurance maladie des bouche du rhones
Comparateur Mutuelle TNS Loi Madelin - ma-mutuelle-sante.eu
Bien choisir sa mutuelle TNS
Les travailleurs non salariés et leur régime d'assurance-maladie
Les lois sociales déterminent un travailleur non salarié, une personne qui travaille à son compte et de ce fait qui ne dépend pas d'un employeur.
Pour leur assurance maladie, ces derniers sont suivi par le RSI qui signifie régime social des indépendants.
Depuis quelques temps, on remarque une...
Date: 2017-10-28 18:34:11
Site :
http://www.ma-mutuelle-sante.eu
SYNEP CFE-CGC INDEX
Édito
Les français n'aiment pas la richesse... des autres !
Depuis des siècles on martèle aux français que l'argent c'est mal, que si l'on s'enrichit ce ne peut-être qu'en volant (les pauvres), que voler un voleur n'est pas voler, que les aristocrates on les pendra, que les bourgeois c'est comme les cochons, que Vive le syndrome de Robin des Bois ! etc.
Aussi bien la droite que la gauche...
Date: 2017-09-24 08:44:07
Site :
http://www.synep.org
Thèmes liés : retraite complementaire agirc et arrco / caisse d assurance maladie des non salarie / retraite complementaire fonction publique / taux de cotisation retraite complementaire / caisse retraite complementaire arrco
Comparateur mutuelle santé – Devis GRATUIT en ligne
Comparateur mutuelle santé
Comparateur de mutuelle : Présentation
Le comparateur ma-mutuelle-pas-chere.fr, est un concept de comparaison et de mise en relation pour les particuliers comme pour les professionnels, spécialisé dans les produits de la mutuelle complémentaire santé, qui consiste à regrouper toutes les compagnies de mutuelle du marché, afin de me permettre, une vision...
Site :
https://www.ma-mutuelle-pas-chere.fr
Toute l'Europe : La libre circulation des personnes
La libre circulation des personnes
Marché intérieur
La libre circulation des personnes
27.07.2016 Partager :
La libre circulation des personnes dans l'espace européen est un principe fondamental de l'Union européenne. En vertu de ce principe, tout citoyen européen ainsi que les membres de sa famille peuvent se déplacer dans un autre pays de l'Union européenne pour voyager, étudier,...
Date: 2017-09-12 16:15:31
Site :
http://www.touteleurope.eu
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / carte d assurance maladie / mutuelle demandeur d emploi
Assurance Neuilly sur seine - Laroza & GERONDEAU | Allianz
Les actualités de l'agence Neuilly Sur Seine
Allianz Profil Entreprise
Allianz Profil Entreprise une multirisque innovante dédiée aux entreprises industrielles et commerciales. Une structure de garanties souple, modulable, adaptée à chaque entreprise.
En savoir plus
Allianz Prévoyance
Une offre conçue pour maintenir votre niveau de vie et celui de votre famille en cas de décès d'incapacité, d'invalidité ou de maladie redoutée.
En savoir...
Site :
https://agence.allianz.fr
Thèmes liés : retraite et d assurance maladie / changer d assurance automobile / cours sur l assurance maladie / assurance maladie credit immobilier / assurance deces invalidite et maladie
CCT des garages du Canton de Vaud - Service-CCT.ch
CCT des garages du Canton de Vaud
Détails CCT
Convention collective de travail Extension du champ d'application
01.01.2015 - 31.10.2017
S'applique au territoire du canton de Vaud.
*Article 2*
S'applique au territoire du canton de Vaud.
*Article 2*
S'applique au territoire du canton de Vaud.
*Article 2*
Nombre de salarié-e-s assujettisNombre d'entreprises assujetties
Champs...
Site :
http://www.service-cct.ch
Thèmes liés : changer d assurance automobile / lettre resiliation d'assurance automobile / devis d assurance automobile / conseil pour l avenir de l assurance maladie / avenir de l assurance maladie
CCT des garages du Canton de Vaud - Service-CCT.ch
CCT des garages du Canton de Vaud
Détails CCT
Convention collective de travail : dès 01.11.2017
Extension du champ d'application: 01.11.2017 - 31.12.2018
Sélection des critères (51 sur 51)
Nombre de salarié-e-s assujettisNombre d'entreprises assujetties
Champs d'application
Détails CCT conformes à la sélection des critères en haut
Vue d'ensemble CCT
Champ d'application du...
Site :
http://www.service-cct.ch
Thèmes liés : changer d assurance automobile / lettre resiliation d'assurance automobile / devis d assurance automobile / conseil pour l avenir de l assurance maladie / avenir de l assurance maladie
Assurance Neuilly sur seine - SENECHAL & CAILLARD | Allianz
Les actualités de l'agence Neuilly Sur Seine
Allianz Profil Entreprise
Allianz Profil Entreprise une multirisque innovante dédiée aux entreprises industrielles et commerciales. Une structure de garanties souple, modulable, adaptée à chaque entreprise.
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Allianz Prévoyance
Une offre conçue pour maintenir votre niveau de vie et celui de votre famille en cas de décès d'incapacité, d'invalidité ou de maladie redoutée.
En savoir...
Site :
https://agence.allianz.fr
Thèmes liés : retraite et d assurance maladie / changer d assurance automobile / cours sur l assurance maladie / assurance maladie credit immobilier / assurance deces invalidite et maladie
Accueil :: Congés Intempéries BTP SUD OUEST
Tolérance exceptionnelle quant à la date limite de fin de prise des congés 2017.
En raison de la configuration toute particulière du calendrier 2018 sur le mois de mai, et des dates de vacances scolaires de Pâques pour la zone B, votre caisse acceptera par mesure de tolérance et à titre tout à fait exceptionnel, des prises de congés décalées jusqu'au 12 mai 2018.
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Le nouveau bulletin de paie simplifié est...
Site :
http://www.cibtp-sud-ouest.fr
Thèmes liés : assurance maladie accident de travail / caisse assurance retraite sante travail / demande attestation assurance maladie / attestation de droit a l assurance maladie / cotisation assurance maladie sur retraite
7 conseils pour réduire ses impôts - Économie, Les plus de ...
15 Novembre 2011
7 conseils pour réduire ses impôts
Par Jean-Philippe Buchs Attention, il ne reste que quelques semaines pour optimaliser sa facture fiscale 2011. Car au printemps prochain, au moment de remplir sa déclaration, il sera trop tard.
Twitter Linkedin
Nous ne sommes pas des magiciens», lance Christian Bronner. «Si la marge de manoeuvre existe pour réduire ses impôts, il y a...
Date: 2017-09-14 22:57:19
Site :
http://www.bilan.ch
Thèmes liés : taux d assurance maladie / caisse d assurance maladie des non salarie / adresse caisse d assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie
Mutuelle santé collective - Mutuelle obligatoire
Mutuelle santé collective : le contrat collectif et obligatoire d'entreprise
Le caractère collectif et obligatoire d'une mutuelle d'entreprise se déduit de critères objectifs
L. 242-1 du code de la sécurité sociale subordonne les exonérations de cotisations sociales des contributions patronales à l'obligation que ces dernières soient instituées au sein de...
Date: 2015-03-06 13:48:38
Site :
http://www.mutuelle-obligatoire.pro
Ouvrir son cabinet - enliberal.com
Pour ouvrir votre propre cabinet, vous devez connaitre les obligations concernant le choix de votre local, ainsi que celles concernant les démarches administratives à effectuer.
VOTRE LOCAL:
Vous devez choisir un local d'une superficie vous permettant d'avoir une pièce de consultation, une salle d'attente et des toilettes. Pour cela il faut prévoir un minima de 17 mètres carrés. De plus il...
Date: 2017-09-25 17:55:15
Site :
http://www.enliberal.com
Thèmes liés : caisse privee d assurance maladie / complementaire retraite loi madelin / caisse de retraite et d assurance maladie / devis d assurance / caisse d assurance maladie
Ouvrir son cabinet - enliberal.com
Pour ouvrir votre propre cabinet, vous devez connaitre les obligations concernant le choix de votre local, ainsi que celles concernant les démarches administratives à effectuer.
VOTRE LOCAL:
Vous devez choisir un local d'une superficie vous permettant d'avoir une pièce de consultation, une salle d'attente et des toilettes. Pour cela il faut prévoir un minima de 17 mètres carrés. De plus il...
Date: 2017-12-28 20:13:07
Site :
http://www.enliberal.com
Thèmes liés : caisse privee d assurance maladie / complementaire retraite loi madelin / caisse de retraite et d assurance maladie / devis d assurance / caisse d assurance maladie
L'entreprise individuelle EI - Choix de la forme juridique
De nombreuses activités, artisanales, commerciales ou de services, sont exercées en France, en Entreprise Individuelle. C'est même le mode d'exercice d'entreprise, le plus répandu et qui emploi le plus de personnes, dans l'hexagone. D'où l'attention particulière dont elle bénéficie au niveau des pouvoirs publics, qui a été consacrée par La loi Madelin du 11 février 1994.
Le succès de...
Site :
statutentreprise.com
Thèmes liés : regime general d assurance maladie / assurance maladie offre d emploi / regime general de l assurance maladie / retraite et d assurance maladie / taux d assurance maladie
Retraite : Pourrez-vous partir avant 60 ans - News Assurances
157 commentaires sur
borsoi mireille Vues :
bonjour , je suis de l'année 1958 j'ai commencée à travailler à l'âge de 16ans j'ai eu un arrêt de travail de 2ans 1/2 opération des 2 épaules dû à mon travail et reconnue ( les 2 épaules ) en maladie professionnel est ce que j'ai droit de partir en retrait avant 60ans .
MOUNIER Vues :
Peut-on racheter un trimestre manquant avant ses 20 ans...
Site :
https://news-assurances.com
Thèmes liés : caisse de retraite et d assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / caisse retraite assurance maladie / assurance retraite simulation / cotisation assurance maladie sur retraite
Loi Madelin : Fiscalité cotisations prestations prévoyance ...
LoiMadelin.com > Fiscalité > Prévoyance et Santé Madelin
Fiscalité prévoyance et santé Madelin
Les travailleurs non salariés peuvent déduire de leur revenu professionnel imposable, les cotisations d'un contrat de prévoyance et de santé Madelin dans la limite de leur plafond de déduction fiscale. Ce plafond de déductibilité est déterminé en fonction de PASS et de leur revenu, BIC ,...
Site :
loimadelin.com
Thèmes liés : contrat prevoyance sante / prevoyance sante retraite / mutuelle sante prevoyance / assurance sante prevoyance / sante prevoyance
Société Civile - Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Le dossier de radiation dans son intégralité doit être déposé au greffe qui est Centre de Formalités des Entreprises pour les sociétés civiles.
Dans sa fonction de CFE, le greffe est chargé de transmettre les déclarations obligatoires des personnes morales ou physiques auprès des organismes destinataires de cette information (URSSAF, INSEE, centre des impôts, caisses d'assurance maladie ou caisse de retraite ...).
Les documents à joindre au dossier de radiation
Actes à produire
un exemplaire de l'acte constatant la clôture des opérations de...
Site :
http://www.greffe-tc-paris.fr
Thèmes liés : caisse de retraite et d assurance maladie / caisse d assurance maladie de paris / caisse d assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / caisse retraite assurance maladie
Mutuelle collective obligatoire - Mutuelle entreprise
Mutuelle collective obligatoire
Votre contrat collectif et obligatoire d'entreprise répond il aux critères du décret du 9 janvier 2012 relatif à la protection sociale complémentaire et ouvrant droit à des exclusions d'assiette de cotisations de sécurité sociale au profit des entreprises participant à leur financement ?
Résumé : Le code de la sécurité sociale...
Date: 2015-01-23 17:19:23
Site :
http://www.mutuelle-entreprise.pro
Thèmes liés : convention collective mutuelle et telle obligatoire entreprise / aide a l acquisition d une complementaire sante / mutuelle d entreprise obligatoire / loi sur mutuelle obligatoire entreprise / mutuelle obligatoire entreprise
Société Civile - Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Le dossier de radiation dans son intégralité doit être déposé au greffe qui est Centre de Formalités des Entreprises pour les sociétés civiles.
Dans sa fonction de CFE, le greffe est chargé de transmettre les déclarations obligatoires des personnes morales ou physiques auprès des organismes destinataires de cette information (URSSAF, INSEE, centre des impôts, caisses d'assurance maladie ou caisse de retraite ...).
Les documents à joindre au dossier de radiation
Actes à produire
un exemplaire de l'acte constatant la clôture des opérations de...
Site :
http://greffe-tc-paris.fr
Thèmes liés : caisse de retraite et d assurance maladie / caisse d assurance maladie de paris / caisse d assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / caisse retraite assurance maladie
Comptabilité libérale - L'Infirmière Libérale Francaise
Accueil
Comptabilité libérale
En exerçant une profession libérale sous la forme d'une entreprise individuelle, vous êtes soumis à deux impôts principaux :
l'impôt sur le revenu,
la CET.
L'adhésion à une association de gestion agréée permet en outre d'être aidé dans la gestion de son entreprise et permet des avantages fiscaux :
évite la majoration de 25% sur IR depuis La loi de...
Site :
https://www.l-idel.fr
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / prix d'assurance voiture / prix d assurance voiture / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance voiture
Assurance Santé : Devis Gratuit en Quelques Clics
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Chèque emploi service - Maison de retraite
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Chèque emploi service
Le chèque emploi service universel (CESU) a été présenté par le ministre de la cohésion sociale, Jean-Louis Borloo, le 16 février 2005. Ce nouvel instrument de paiement...
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