Articles sélectionnés pour le thème : conseil pour l avenir de l assurance maladie
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Mise en disponibilité d'un agent territorial [Résolu]
Signaler rantamplant 4 Messages postés dimanche 1 février 2009Date d'inscription 1 février 2009 Dernière intervention - 1 févr. 2009 à 17:33
bonjour on peut toujours faire du hors tableaux , le système des agents territoriale passe par les calcule AT/MP et c'est un peut le mme principe que une MP tableaux il faut avoir la constatation médical que c'est dut aux travaille,
l'exposition...
Date: 2017-01-07 02:11:15
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Thèmes liés : caisse de retraite et d assurance maladie / assurance maladie fonctionnaire territorial / retraite et d assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / taux d assurance maladie
Mutuelle sénior pas chère | Complémentaire & Assurance ...
Mutuelle sénior pas cher : le choix du comparateur
Vous êtes un sénior et l'heure de la retraite approche ou elle a déjà commencé ?
Il est encore temps de souscrire à une mutuelle sénior. Et dans la mesure du possible, à celle qui saura répondre à tous vos besoins et à ceux de vos proches.
Mais avant d'en arriver à la signature de votre contrat de mutuelle santé , de prévoyance...
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Bienvenue sur le site de Emoa Mutuelle du Var
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Le CDD ou Contrat de travail à durée déterminée
Sur-cotisation patronale
Définition
Le CDD est un contrat par lequel un employeur embauche un salarié afin que celui-ci travaille pendant une durée limitée dans son entreprise. Ce type de contrat de travail est très encadré par la législation, qui impose des conditions et des formalités assez strictes. Cette rigueur s'explique par le fait que le mode de recrutement de droit commun soit le...
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Thèmes liés : mutuelle d entreprise obligatoire / contrat d assurance complementaire sante / complementaire sante d entreprise / contrat d assurance sante / contrat d assurance maladie
Le CDD ou Contrat de travail à durée déterminée
Sur-cotisation patronale
Définition
Le CDD est un contrat par lequel un employeur embauche un salarié afin que celui-ci travaille pendant une durée limitée dans son entreprise. Ce type de contrat de travail est très encadré par la législation, qui impose des conditions et des formalités assez strictes. Cette rigueur s'explique par le fait que le mode de recrutement de droit commun soit le...
Date: 2018-02-14 13:24:21
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Thèmes liés : mutuelle d entreprise obligatoire / contrat d assurance complementaire sante / complementaire sante d entreprise / contrat d assurance sante / contrat d assurance maladie
MA Santé, la nouvelle complémentaire santé individuelle de ...
La Mutuelle Avenir Santé (MAS) a choisi le réseau Amétis de CNP Assurances pour concevoir une toute nouvelle offre d'assurance. MA Santé est une solution d'assurance qui s'adapte au profil de l'assuré. Il s'agit là de la toute première offre de santé individuelle de CNP Assurances. Si vous recherchez un contrat qui répond à vos besoins en santé, optez pour MA Santé !
MA Santé, une...
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Rupture conventionnelle et indemnité conventionnelle de ...
Rupture conventionnelle
La rupture conventionnelle est définitivement maudite.
Après tous les déboires que les salariés qui y ont eu recours ont subi et que j'ai rappelé ici et là , sans compter les nombreux commentaires des articles en question de la part de salariés qui ont vu l'homologation de leur rupture conventionnelle refusée pour diverses raisons, un nouveau coup du sort vient de...
Date: 2016-12-07 02:23:36
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Thèmes liés : rupture de contrat d assurance voiture / rupture contrat assurance voiture / assurance en cas d accident de voiture / voiture pas cher assurance non paiement / conseil pour l avenir de l assurance maladie
Mutuelle sénior pas cher : le choix du comparateur
Prévoyances
Mutuelle sénior pas cher : le choix du comparateur
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Thèmes liés : mutuelle sante seniors pas cher / mutuelle sante senior comparatif / resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / resiliation d'un contrat de mutuelle sante / comparatif mutuelle senior
Juridique | FGTA FO
> Vote électronique des DP et des membres du CE
> Infraction routière : communiquer l'identité du salarié devient obligatoire
> Les étrangers dispensés d'autorisation de travail
Zoom
> La limite d'exonération des frais de repas d'un salarié sédentaire
> Loi travail : congé du proche aidant
Jurisprudence
> En l'absence d'entretien préalable, la rupture conventionnelle est...
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Thèmes liés : contrat d assurance sante / contrat d assurance maladie / consulter les remboursement de l assurance maladie / conseil pour l avenir de l assurance maladie / avenir de l assurance maladie
Garage - Accueil Ad VALOREM
NB : La mise à jour des informations ci-dessous n'est pas garantie à la date de votre consultation. L'utilisation de ces informations ne saurait engager la responsabilité de notre cabinet.
Garage
Code NAF 501 Z Commerce de véhicules, 502 Z Entretien et réparation
Entrent dans cette catégorie la vente de véhicules neufs et d'occasion ainsi que de pièces détachées, l'entretien -...
Date: 2005-09-09 15:30:27
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Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / assurance maladie securite sociale / assurance auto vehicule plus de 20 ans / assurance voiture d occasion / caisse nationale de l assurance maladie
Aides financières 2017 pour les jeunes, étudiants ...
6. Autres : aide d'urgence du CROUS, aide au permis, bourses
1. Les aides pour les jeunes en alternance
Il existe deux aides spécifiques aux jeunes en contrat d'alternance : l'aide mobili-jeune pour aider les jeunes apprentis à payer leur loyer et l'Aide financière en faveur des jeunes apprentis.
L'aide mobili-jeune
L'aide mobili-jeune est destinée aux alternants de moins de 30 ans en contrat...
12 points à retenir de la Convention Collective Esthétique ...
La Convention Collective Esthétique Cosmétique concerne toutes les entreprises de service employant au moins un(e) salarié(e) et dont l'activité principale est de proposer des prestations esthétiques. Sont donc concernés tous les instituts de beauté et assimilés : centres d'amincissement, bars à ongles, spas, maquillage permanent, socio-esthéticiennes, relooking etc. Référencé sous...
Site :
http://estheticienne.pro
Thèmes liés : convention collective assurance maladie / droit a l assurance maladie / contrat d assurance maladie / retraite de l assurance maladie / l'assurance maladie obligatoire
Maintien de salaire en cas d arret maladie - Coiffure et ...
Maintien de salaire en cas d arret maladie dans la convention collective coiffure et professions connexes
Dernière mise à jour 25/09/2017
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En savoir plus sur la convention collective coiffure et professions connexes
Article 4.5
Autorisations d'absence - Chapitre Ier : Dispositions générales - Convention collective nationale du 10 juillet 2006 (Etendue par...
Site :
http://www.laconventioncollective.com
Thèmes liés : convention collective nationale travail personnel institution retraite complementaire / caisse d assurance maladie des non salarie / convention collective institution retraite complementaire / convention collective assurance maladie / regime general d assurance maladie
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
Idées reçues sur la médecine thermale - Thermes et cures ...
Classification des eaux
Eaux sulfurées : présence de sulfures et d'hydrogène sulfuré (sodiques, calciques, thiosulfatées, chloro-sulfurées)
Pyrénées (zone axiale)
Eaux sulfatées : anions* sulfates prépondérants (sodiques magnésiennes, calciques, ferrugineuses)
Pyrénées nord, Alpes, Vosges
Eaux chlorurées : anions* chlorures prépondérants (sodiques fortes, sodiques...
Site :
http://www.medecinethermale.fr
Thèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / mutuelle generale de l education nationale / regime general d assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / fonds d assurance maladie
Toute l'Europe : La libre circulation des personnes
La libre circulation des personnes
Marché intérieur
La libre circulation des personnes
27.07.2016 Partager :
La libre circulation des personnes dans l'espace européen est un principe fondamental de l'Union européenne. En vertu de ce principe, tout citoyen européen ainsi que les membres de sa famille peuvent se déplacer dans un autre pays de l'Union européenne pour voyager, étudier,...
Date: 2017-09-12 16:15:31
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http://www.touteleurope.eu
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / carte d assurance maladie / mutuelle demandeur d emploi
Qui sommes-nous ? | Fédération Nationale de l’Energie et ...
CONTACT
Présentation - FO Energie et Mines
Depuis 1947, FO Energie et Mines fédère et regroupe, dans ses domaines d'activité, plus de 250 syndicats FO sur le territoire national.
FO Energie et Mines rassemble et impulse, autour de ses valeurs fondamentales et éthiques, une cohérence globale pour l'intérêt collectif et particulier des salariés dans les entreprises de l'énergie et des...
Date: 2017-01-14 00:28:49
Site :
http://www.fnem-fo.org
Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse d assurance maladie des non salarie / union nationale des caisses d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie
GEWIF | Le Groupe d’Études pour la Wallonie intégrée à la ...
Le Groupe d'Études pour la Wallonie intégrée à la France
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Jules Gheude, essayiste politique (1)
Catalogne, Ecosse, Flandre... Il est, dans l'Histoire, des évolutions contre lesquelles on ne peut rien.
Durant des siècles, les peuples n'ont pas eu leur mot à dire quant à leur destin. Ils furent ballotés d'un régime à un autre, au gré des guerres et des mariages princiers. Les...
Site :
http://cassapride.fr
Thèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / l'assurance maladie en france / assurance maladie securite sociale / haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie 2010 / haut conseil pour l avenir de l assurance maladie
CDOS du Loiret
Mot de passe
PYEONGCHANG 2018 - ALEXIS PINTURAULT ET VICTOR MUFFAT-JEANDET SUR LE PODIUM DU COMBINÉ ALPIN
Vice-champion olympique ! Alexis Pinturault a remporté mardi 13 février la médaille d'argent du combiné alpin à PyeongChang devant Victor Muffat-Jeandet, médaillé de bronze. Quel superbe doublé pour l'équipe de France Olympique ! Ils auront tout tenté, mais l'autrichien Marcel...
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http://loiret.franceolympique.com
Thèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / contrat d assurance complementaire sante / complementaire sante d entreprise / contrat d assurance sante / mutuelle generale de l education nationale a paris
Précarité et psychiatrie - Santé mentale de A à Z - Espace ...
Précarité et psychiatrie
le 28 mai 2015
Les interactions entre santé mentale et précarité ne font pas l'objet d'un consensus scientifique solide. La précarité recouvre une multiplicité de formes et de modalités (populations accueillies en institutions sociales, grands désocialisés, jeunes ou adultes, personnes à la rue...). S'il n'y a pas de pathologie spécifique de la...
Date: 2018-01-23 04:44:01
Site :
http://www.psycom.org
Thèmes liés : centre d assurance maladie de paris / mutuelle generale de l equipement et des territoires / consulter les remboursement de l assurance maladie / centre soin mutuelle sante / haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie 2010
Circulaire ministère du Travail, de l'Emploi et de la ...
Circulaire ministère du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle DRT no 90/18 du 30 octobre 1990
contrat de travail à durée déterminée et travail temporaire
Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
à Mesdames et Messieurs les préfets ;
Mesdames et Messieurs les directeurs régionaux du travail et de l'emploi ;
Mesdames et Messieurs les...
Date: 2016-07-14 11:39:42
Site :
http://conseillerdusalarie.free.fr
Thèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / demande de resiliation d'un contrat de mutuelle / delai de resiliation d'un contrat de mutuelle / resiliation de contrat d assurance maladie / contrat d assurance maladie
Garantie CAPITAL OBSÈQUES - IRCEM Mutuelle
Garantie CAPITAL OBSÈQUES
Protégez vos proches en cas de décès
Lors du décès, les familles sont confrontées aux tracas financiers, matériels et administratifs. Souscrire un contrat obsèques évite ces soucis à vos proches et assure votre tranquillité d'esprit.
CAPITAL OBSÈQUES vous permet d'anticiper le financement de vos frais d'obsèques et de garantir à votre famille un...
Site :
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Thèmes liés : contrat d assurance sante / contrat d assurance maladie / conseil pour l avenir de l assurance maladie / avenir de l assurance maladie / mutuelle d'assurance du corps de sante francais
SYNERPA : Syndicat National des Établissements et ...
Syndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées
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de SYNERPA TV :
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événement fort du syndicat,
restez branché à SYNERPA TV !
17è Congrès du SYNERPA - 15 & 16 juin 2017 à Deauville >> Le film disponilme ICI
Grippe : bulletin de surveillance de Santé...
Site :
http://www.synerpa.fr
Thèmes liés : caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse nationale d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse d assurance maladie
Conditions Générales de Vente - Thomas Cook
Conditions Générales de Vente
Conditions générales de vente Thomas Cook
*Frais de dossier offerts pour tout paiement en ligne jusqu'au 31 décembre 2016
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Le site Internet thomascook.fr (ci-après le «Site») est géré par la société Thomas Cook SAS (ci-après «Thomas Cook»), Société par actions simplifiée au capital de 10.000.000 euros, immatriculée au...
Site :
http://www.thomascook.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / resiliation de contrat d assurance maladie / contrat d assurance maladie / resiliation d un contrat d assurance sante / resiliation contrat d assurance sante
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / caisse d assurance maladie des non salarie / complementaire sante d entreprise / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries
LE VRP (Voyageur Représentant Placier)... - TECHNIQUES DE ...
Le salaire du VRP peut être constitué :
- uniquement de commissions,
- uniquement d'un fixe,
- d'un fixe auquel s'ajoutent des commissions.
Les commissions peuvent être calculées soit sur les seules affaires conclues par le VRP, soit sur les affaires traitées par le VRP en ajoutant les commandes adressées directement par les clients émanant du secteur géographique attribué au...
Date: 2017-09-25 11:13:47
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Thèmes liés : assurance maladie offre d emploi / regime general de l assurance maladie / regime general d assurance maladie / assurance maladie regime general / caisse d assurance maladie des non salarie
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2 ...
Analyse détaillée du projet de loi EL KHOMRI / MACRON 2
Article 1 : reprise, à la virgule près, des 61 très rétrogrades « principes » Badinter/Medef (analyse déjà faite de ce préambule archi libéral qui rompt théoriquement, juridiquement, historiquement, en pratique avec un siècle d'histoire du code du travail depuis 1906 et 1910) ). Est repris notamment l'article qui...
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Thèmes liés : mutuelle d entreprise obligatoire / mutuelle d entreprise / caisse d assurance maladie des non salarie / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie
AXA Assurances Luxembourg - Assurance, Assurance auto : Editus
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Tendinite, les traitements pour soigner une inflammation ...
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Les traitements médicaux
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La prise en charge thérapeutique des tendinites a évolué grâce aux explorations d'imagerie que sont l'échographie et l'IRM. [ Les examens d'imagerie médicale ]
L'échographie non invasive et facilement réalisable a révolutionné la prise en charge précoce car elle permet de voir le tendon et...
Site :
irbms.com
Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / conseil pour l avenir de l assurance maladie / avenir de l assurance maladie / cours sur l assurance maladie
Actualité de Lien Social
Le nombre de candidats à l'entrée en formation d'assistant de service social a fortement chuté depuis 2006 (-47%) selon une récente étude de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES). Ce chiffre questionne sur l'attractivité de la profession mais pourrait aussi s'expliquer par la mise en place de concours communs aux différentes formations du...
Date: 2017-12-28 18:56:58
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Thèmes liés : centre d assurance maladie de paris / mutuelle du ministere de l interieur lille / mutuelle du ministere de l interieur / haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie rapport 2012 / droit a l assurance maladie
centre de ressources - Institut du maintien à domicile
920
805
Source : INSEE Destinie, hypothèses DREES-INSEE in Commissariat général du Plan, 2005, Prospective des besoins d'hébergement en établissement pour les personnes âgées dépendantes [source] .
Le document ci-joint présente les perspectives...
Date: 2016-06-09 12:26:25
Site :
http://www.maintiendomicile.com
Thèmes liés : assurance maladie etudiant etranger plus de 28 ans / caisse nationale de l assurance maladie / caisse nationale d'assurance maladie etudiant / haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie 2010 / consulter mon dossier d assurance maladie
SwissLife.fr - Vous êtes indépendant ? Les bonnes ...
Vous êtes indépendant ? Les bonnes questions à se poser en matière de prévoyance
Vous êtes indépendant ? Les bonnes questions à se poser en matière de prévoyance
Afin de pallier les aléas de la vie, les travailleurs indépendants, en plus de la couverture prévoyance obligatoire, peuvent cotiser à une couverture complémentaire afin de protéger leur famille et leur entreprise en cas...
Date: 2017-10-28 21:01:54
Site :
http://www.swisslife.fr
Thèmes liés : comparateur contrat d'assurance vie / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance maladie / contrat d assurance sante / regime d'assurance maladie des professions liberales
Placement retraite 2017: Corem, Préfon, PERP ou Madelin ...
La retraite, on y pense dès qu'on commence à travailler, et c'est un comble. Toutefois, l'avenir et ses perspectives pousse les actifs à anticiper leur arrêt d'activité, car ce ne sont pas les perspectives du livret A qui vont les rendre riches. Faire confiance au régime général pour subvenir à ses besoins une fois l'âge de la retraite arrivé est un bien gros risques, et la tendance ne...
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http://meilleursplacements2016.com
Thèmes liés : plan epargne retraite complementaire / comparateur contrat d'assurance vie / interet d adherer a un regime de retraite complementaire / retraite complementaire agent fonction publique / retraite de l assurance maladie
France - Pays | Médecins Sans Frontières
De la boue aux abris : le déménagement du camp du Basroch est terminé
Contexte
Qu'elles cherchent à échapper aux conflits - nouveaux ou anciens - ou qu'elles soient en quête d'une vie meilleure que celle qui les attend dans leur propre pays, plus d'1 million de personnes ont traversé la mer pour gagner l'Europe en 2015. La plupart ont traversé la mer Égée : plus de 850000 personnes ont...
Date: 2017-01-14 00:46:29
Site :
msf.fr
Thèmes liés : conseil pour l avenir de l assurance maladie
Les news - Maison de l'aide à domicile
News 2005
> JANVIER 2017 [PDF-480Ko]: Bonne année 2017 / Foire aux Questions Télégestion Mobile / Apreva, Mutuelle d'entreprise (Avenant) / Permanence de secteur de l'année 2017 / Rencontrer la psychopédagogue / Coordonnées des représentants du personnel / Pensez à consulter votre espace salarié > FEVRIER 2017 [PDF-502Ko]: Bilan social / Solde Congés & Congés d'été / Déclaration...
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Thèmes liés : reunion mutuelles d'assurances regionales / mutuelle d entreprise obligatoire / mutuelle d entreprise / complementaire sante d entreprise / assurance maladie offre d emploi
Accord d'entreprise REUNION MUTUELLES D'ASSURANCE REGIONAL ...
Accord d'entreprise REUNION MUTUELLES D'ASSURANCE REGIONAL
Accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ENTRE :
Entre REMA, Réunion des Mutuelles d'Assurances Régionales, société d'assurance, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Chartes sous le n°775 626 377 00052 dont le siège est situé au 137, rue Victor Hugo,...
Site :
https://www.maitredata.com
Thèmes liés : reunion mutuelles d'assurances regionales / mutuelle regionale d assurance / societe mutuelle d assurance generale / societe d assurance mutuelle / mutuelle d assurance definition
Intérim (travail) — Wikipédia
Le travail temporaire en France[ modifier | modifier le code ]
Dans le monde du travail , le recours à l'intérim est une forme de contrat de travail temporaire, différente du contrat à durée déterminée (CDD). Légalisé par la loi 72-1 du 3 janvier 1972 [1] , l'intérim est destiné initialement à assurer le remplacement exceptionnel des employés d'une entreprise, puis s'étend au...
Date: 2017-09-25 02:01:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : complementaire sante d entreprise / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance sante / contrat d assurance maladie
Bpifrance — Wikipédia
Bpifrance est une Banque publique d'investissement, un organisme français de financement et de développement des entreprises. Elle regroupe Oséo , CDC Entreprises, le FSI et FSI Régions. Elle est en particulier chargée de soutenir les petites et moyennes entreprises , les entreprises de taille intermédiaire et les entreprises innovantes [1] en appui des politiques publiques de l' État et...
Date: 2018-06-14 12:38:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : caisse nationale d assurance maladie / caisse regionale d'assurance maladie lyon 3 / caisse regional d assurance maladie de lyon / caisse regional d assurance maladie / fonds d assurance maladie
LA CONVENTION FRANCO-BELGE « Fontaneau
f. Une mine, une carrière ou tout autre lieu d'extraction de ressources naturelles ;
g. Un chantier de construction ou de montage dont la durée dépasse six mois ;
h. Les installations dont disposent dans l'un des deux Etats les organisateurs ou entrepreneurs de spectacles, divertissements ou jeux quelconques, ainsi que les forains, les marchands ambulants, les artisans ou autres personnes...
Site :
http://www.fontaneau.com
Thèmes liés : courtier d assurance entreprise / assurance maladie etudiant francais en belgique / courtier d assurance en france / courtier d assurance en belgique / l'assurance maladie en france
Maritime
1. HISTORIQUE 2. MISSION ET VISION 3. DIRECTION 4. ACCREDITATION 5. COMITES
1. Historique
Notre-Dame Maritime est un hôpital privé, fondé en 1981 par le Dr Antoine CHAMI en collaboration avec les docteurs Khalil et Robert GERMANOS. Il est situé à Jbeil, à 30 km au nord de Beyrouth. Les propriétaires sont les docteurs Joseph et Jean-Pierre CHAMI.
L'hôpital compte actuellement 95 lits...
Site :
http://hopitalmaritime.com
Thèmes liés : revue medicale de l assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / consulter mon dossier d assurance maladie / haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie rapport 2012 / assurance qualite domaine sante
Cour de cassation
TRAVAIL RÉGLEMENTATION, RÉMUNÉRATION
Salaire. - Primes et gratifications. - Prime de vacances. - Paiement. - Paiement prorata temporis. - Conditions. - Détermination. - Portée.
Une prime de vacances payable annuellement ne pouvant donner lieu à un versement prorata temporis à un salarié ayant quitté l'entreprise avant la date normale de son paiement que si ce prorata résulte...
Site :
courdecassation.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / attestation de droit a l assurance maladie / droit a l assurance maladie / contrat d assurance sante / contrat d assurance complementaire sante
1. - Autrefois Quebec
Les Hospitalières de l'Hôtel-Dieu de Québec
La plus ancienne communauté religieuse de femmes au Québec est celle des Hospitalières de Québec. En 1663, elle compte 12 religieuses et 4 converses.
En 1663, l'Hôtel-Dieu comprend la maison des religieuses, des constructions connexes ainsi qu'une salle pour les femmes En 1672, l'intendant Talon fait ajouter à l'hôpital une double salle...
Date: 2013-06-08 01:51:49
Site :
http://autrefoisquebec.com
Thèmes liés : regime general d assurance maladie / regime d'assurance maladie des professions liberales / regime general de l assurance maladie / regie de l assurance maladie du quebec / l'assurance maladie en france
Histoire de la profession infirmiere : profession soignant ...
Écrit par Laurette MIRA
17-10-2008
Pour en finir une bonne fois pour toute avec l'histoire
L'histoire se répète, se poursuit, la profession d'infirmière ne semble pas se soustraire à cette vérité.
Le métier de soignant est l'un des trois « métiers impossibles » (selon M. FAIN, 1986) dont parle FREUD : les deux autres étant : éduquer et gouverner.
Depuis plusieurs années, les...
Date: 2013-04-12 12:28:07
Site :
http://archives.coordination-nationale-infirmiere ...
Thèmes liés : mutuelle generale de l education nationale a paris / mutuelle generale de l education nationale / medecin conseil de l assurance maladie / devis gratuit d assurance / mutuelle sante etudiant infirmier
MCEN : petite question - fgcen-fo.bbconcept.net
Sujet: Re: MCEN : petite question
Mer 23 Fév 2011 - 17:14
Bonjour,
Effectivement pour résilier son contrat complémentaire santé, notamment avec la MCEN, il y a lieu de savoir si votre étude est en contrat facultatif ou en contrat collectif obligatoire.
Pour les salariés en arrêt maladie, longue maladie, congé parental, le contrat de travail n'étant pas rompu, mais suspendu, vous...
Date: 2017-01-13 22:33:48
Site :
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Thèmes liés : contrat collectif complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / resiliation contrat complementaire sante / resiliation d un contrat d assurance sante / resiliation contrat d assurance sante
Le fonds de garantie à l'accession sociale (FGAS) - Crédit ...
Etudes et publications Le fonds de garantie à l'accession sociale (FGAS)
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Le fonds de garantie à l'accession sociale (FGAS)
Par François de Ricolfis, Directeur général de la Société de Gestion des Financements et de la Garantie de l'Accession Sociale à la propriété.
En 1993, les premiers prêts d'accession sociale (PAS) à la propriété étaient...
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Contrats de travail, repères juridiques
Contrats de travail, repères juridiques
Vous êtes un peu perdu face aux différents types de contrat de travail qu'on peut vous proposer ? Vous vous demandez ce qu'ils impliquent ? Voici une première orientation sur la réglementation la plus essentielle, avec des liens vers une information plus approfondie.
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