Articles sélectionnés pour le thème : union nationale des caisses d assurance maladie
→ 375 articles
Voir également 6 Vidéos pour ce thème
Toutes mes démarches - Caisse Nationale Militaire de ...
Immatriculation, ouverture des droits, radiation, chômage, changements de situation professionnelle ou familiale
Attention :
Votre contact au service Identification dépend du mois de naissance de l'assuré :
Téléphone : 04 94 16 36 00
Télécopie : 04 94 16 38 32
Téléphone : 04 94 16 36 00
Télécopie : 04 94 16 38 32
Etranger et COM : immatriculation, ouverture des droits, radiation,...
Site :
cnmss.fr
Thèmes liés : demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / couverture assurance maladie a l'etranger / carte europeenne d assurance maladie / demande carte europeenne assurance maladie
Conditions de vente Cap'Vacances - Village Vacances Cap ...
Conditions générales et particulières de vente
Mises à jour le 07-06-2017
Les conditions générales de vente sont conformes au décret n°94.490 du 15 juin 1994 pris en application de l'article 31 de la loi n°92.645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d'exercice des activités relatives à l'organisation et à la vente de voyage ou de séjour. Les dispositions de l'article 95 à 103 du...
Site :
http://www.capvacances.fr
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Art. 38. - § 1er. Sont exonérées :
1° les allocations familiales, les allocations de naissance et les primes d'adoption légales;
2° les pensions ou les rentes octroyées à charge du Trésor, aux victimes militaires et civiles des deux guerres ou à leurs ayants droit, à l'exclusion des pensions militaires d'ancienneté;
3° la dotation attribuée sur base de la loi du 21 juin 1960, aux...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Infirmiere : ouvrir un cabinet libéral : les étapes pour s ...
La convention nationale des infirmiers libéraux fixe des conditions générales pour l' installation en libéral sous convention. La première installation est possible immédiatement si l'infirmier libéral cumule différentes conditions :
posséder un diplôme d'État infirmier obtenu en France, en Suisse ou dans un État membre de l'Union européenne ;
justifier dans les 6 années...
Site :
http://www.actusoins.com
Thèmes liés : assurance infirmier liberaux cas arret travail maladie / caisse d assurance maladie des professions liberales / caisse primaire d assurance maladie cpam / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie
N° 4000 - Projet de loi de programmation relatif à l ...
La secrétaire d'État chargée de l'égalité réelle
Signé : Éricka BAREIGTS
TITRE IER
STRATÉGIE EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ RÉELLE OUTRE-MER
Article 1er
Dans un objectif d'égalité réelle, la réduction des écarts de développement que connaissent les populations d'outre-mer au sein du peuple français constitue une priorité de la Nation.
À cette fin, et dans le respect des compétences...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : regime general d assurance maladie / regime general de l assurance maladie / assurance maladie offre d emploi / regie de l assurance maladie / contrat d assurance sante
Calcul de la retraite à Luxembourg, Au Travail au Luxembourg
Pour vos recherches et offres d'emplois, EasyExpat possède un autre service d'annonces pour déposer offres et CV.
Tous les salariés et travailleurs indépendants contribuent à un fonds national pour la retraite et les pensions d'invalidité, et ce à hauteur de 4% de leur revenu brut annuel. Les employés, employeurs et le gouvernement financent ce système qui permet également une...
Site :
http://www.easyexpat.com
Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse de retraite de l assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / retraite de l assurance maladie / assurance maladie pension invalidite
La cessation de fonction des agents territoriaux (vitrine ...
1er janvier 2017
1.2. Durée minimum de services publics
Pour pouvoir bénéficier d'une retraite en qualité de fonctionnaire, l'agent doit avoir exercé, en tant que fonctionnaire, durant une durée minimum :
1.2.1. Fonctionnaire de catégorie sédentaire
Depuis le 1er janvier 2011, l'agent doit justifier d'au moins 2 ans de services dans un ou plusieurs emplois de catégorie sédentaire...
Site :
http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
Thèmes liés : assurance maladie offre d emploi / caisse de retraite et d assurance maladie / retraite et d assurance maladie / retraite complementaire fonction publique territoriale / retraite complementaire agent fonction publique
La fraude sociale en France : Montant et idées reçues
INFOGRAPHIE : Comparatif entre la Fraude aux aides sociales et la Fraude des entreprises. Qui sont les vrais tricheurs?
INFORMEZ VOS AMIS EN PARTAGEANT CET ARTICLE SUR:
INFOGRAPHIE : Comparatif entre la Fraude aux aides sociales et la Fraude des entreprises. Qui sont les vrais tricheurs?
En période de crise économique, l'opinion publique cherche des boucs émissaires. Comme une évidence, un...
Site :
aide-sociale.fr
Thèmes liés : assurance maladie securite sociale / caisse d assurance maladie des non salarie / union nationale des caisses d assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie / consulter mon dossier d assurance maladie
Assurance Voyage Maroc : Rapatriement, Santé par Mondial ...
Souscrire une assurance voyage au Maroc : une prudence élémentaire
Que vous envisagiez de profiter sagement d'un séjour en hébergement tout confort ou de partir en excursion dans le massif de l'Atlas, il est important de posséder une bonne assurance voyage au Maroc pour la prise en charge effective de vos dépenses de santé.
Quels sont les documents nécessaires pour séjourner au Maroc...
Date: 2018-01-22 07:53:36
Site :
https://www.allianz-voyage.fr
Thèmes liés : assurance voyage et sante / assurance maladie voyages / union nationale des caisses d assurance maladie / assurance maladie au maroc / contrat d assurance sante
À quoi sert un centre de formalités des entreprises (CFE ...
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public.fr
Accueil particuliers > Social - Santé > Chômage : aides à la création ou la reprise d'entreprise >À quoi sert un centre de formalités des entreprises (CFE) ?
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « À quoi sert un centre de formalités des entreprises (CFE)...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : adresse caisse d assurance maladie / caisse regional d assurance maladie / union nationale des caisses d assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie / caisse d assurance maladie
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Service client | Santiane.fr
Accueil » Service client
Service client
Avez-vous pensé à consulter notre Foire aux Questions (FAQ) ? Disponible à tout moment, elle devrait répondre à votre question en un clin d'oeil.
Sinon, nous vous invitons à nous contacter via l'une des rubriques ci-dessous.
Choisissez le cas correspondant à votre situation
Je transmets un document
Votre demande concerne :
Nous vous invitons à nous...
Site :
santiane.fr
Thèmes liés : demande de resiliation d'un contrat de mutuelle / lettre de resiliation d'un contrat de mutuelle sante / modele de lettre de resiliation d'un contrat de mutuelle / resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / delai de resiliation d'un contrat de mutuelle
La sécurité sociale étudiante - etudiant.gouv.fr
Lorsque vous devenez étudiant, vous relevez du régime de la sécurité sociale étudiante.
Vous payez la cotisation en même temps que vos frais d'inscription. Les étudiants boursiers, les personnes cumulant une activité professionnelle ainsi que les moins de 20 ans en sont exonérés.
L'année de votre majorité, vous devenez assuré à titre personnel
Au 1er septembre de l'année de vos 18...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
RSI à URSSAF Echéancier des cotisations 2018 - arapl.fr
L'URSSAF apporte des précisions sur le recouvrement de la cotisation maladie-maternité des professions libérales à compter du 1er janvier 2018.
Dans un communiqué du 6 novembre 2017, l'URSSAF rappelle qu'à compter du 1er janvier 2018, dans un but de simplification, les cotisations et contributions d'assurance maladie, d'allocations familiales, de CSG-CRDS, de formation professionnelle,...
Site :
http://www.arapl.fr
Thèmes liés : taux cotisation assurance maladie retraite / cotisation assurance maladie profession liberale / cotisation assurance maladie sur retraite / taux cotisation assurance maladie rsi / caisse de retraite de l assurance maladie
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
RF Paye - L'information au service du gestionnaire de la paye
JORF n°0109 du 10 mai 2017
DECRET
Décret n° 2017-858 du 9 mai 2017 relatif aux modalités de décompte et de déclaration des effectifs, au recouvrement et au calcul des cotisations et des contributions sociales
NOR: ECFS1625149D
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre de l'économie et des finances et de la ministre des affaires sociales et de la santé,
Vu le code de la construction...
Site :
rfpaye.grouperf.com
Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / reversion retraite complementaire securite sociale / assurance sante personne non assujettie securite sociale francaise / assurance maladie securite sociale / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie
Carte vitale - Sécurité sociale étudiante | SMEREP
Si lors de votre première affiliation au Centre 617-SMEREP :
Vous avez déjà une carte Vitale 2 (avec photo)
Après validation de votre affiliation, il vous suffira de mettre à jour votre carte Vitale 2 dans une borne prévue à cet effet, disponible dans nos accueils SMEREP, dans toutes les caisses d'assurance maladie, dans les pharmacies et dans certains établissements de santé.
Vous avez...
Site :
https://www.smerep.fr
Thèmes liés : carte d assurance maladie vitale / demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / carte d assurance maladie / caisse nationale d'assurance maladie etudiant
Et la retraite, ça se passe comment ? - Français à l'étranger
Tweet
Quand on a passé tout ou partie de sa vie professionnelle à l'étranger, il n'est pas toujours facile de s'y retrouver et de savoir ce à quoi on va avoir droit en matière de pension. Evidemment, tout dépend aussi du statut que l'on a eu au cours des années passées ainsi que de l'endroit où on a vécu, en Europe ou pas. Des réponses aux questions de ceux qui travaillent à...
Site :
https://www.francaisaletranger.fr
Confédération française démocratique du travail — Wikipédia
Confédération française démocratique du travail
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Confédération française démocratique du travail
Cadre
1919 (en tant que CFTC )
Identité
modifier
Pour les articles homonymes, voir CFDT (homonymie) .
La Confédération française démocratique du travail (CFDT) est une confédération interprofessionnelle de syndicats français de salariés...
Date: 2018-01-17 08:37:57
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale assurance maladie travailleur salarie / union nationale des caisses d assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie
Nos exposants | Salon Santé pour tous
Medelli est un site destiné au grand public :
- Avec plus de 2 000 fiches de santé disponibles et mises à jour
- Des informations de santé validées et recommandées par les médecins
- Possibilité de prise de rendez-vous en ligne avec un médecin
Laboratoire Arrow
La Laboratoire Arrow développe, fabrique et commercialise des médicaments et services pour l'ensemble des patients et...
Site :
https://salonsantepourtous.com
Droits, Régime | Retraite
Pension de réversion : effet rétroactif depuis le 1er juillet 2004
15/02/2005
La direction de la Sécurité sociale a confirmé que les décrets du 23 décembre 2004 fixant les conditions d'attribution des pensions de réversion s'appliquent bien depuis le 1er juillet 2004. [...] Les droits à pension de réversion attribués entre le 1er juillet et le 31 décembre 2004 seront donc...
LOI n° 2007-148 du 2 février 2007 de modernisation de la ...
Vous êtes dans : Accueil > Les autres textes législatifs et réglementaires > LOI n° 2007-148 du 2 février 2007 de modernisation de la fonction publique
LOI n° 2007-148 du 2 février 2007 de modernisation de la fonction publique
Version consolidée à la date du ...
Jour
Informations sur ce texte
Textes d'application
Décret n° 2007-1542 du 26 octobre 2007 relatif à la mise à...
UNAF - UDAF du Bas-Rhin
Fiche mise à jour le 06/10/2016
UDAF du Bas-Rhin
19 rue du Faubourg National
CS 70062
Tél. 03 88 52 89 89
Fax : 03 69 57 90 30
E-mail : udaf67 udaf67.fr
Services gérés par l'UDAF (au 31/12/2015)
Mesures d'accompagnement de majeurs protégés : 2017 dont 187 mesures nouvelles (curatelles ou tutelles) en 2015
Mesures judiciaires d'aide à la gestion du budget familial : 285 (en...
Date: 2018-06-23 01:21:59
Site :
unaf.fr
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie en ligne / caisse primaire d assurance maladie 06 / caisse primaire d assurance maladie 91 / caisse primaire d'assurance maladie 22 / caisse primaire d assurance maladie 69
Lancement de PAERPA dans le Doubs | Agence régionale de ...
26 septembre 2017
Visuel
Le parcours santé des aînés a été officiellement lancé dans le Doubs, mardi 26 septembre, à Morteau, à l'invitation de l'ARS Bourgogne-Franche-Comté, en collaboration avec ses partenaires : conseil départemental, caisse primaire d'assurance maladie du Doubs et ARESPA (association du réseau de santé de proximité et d'appui).
Corps de texte
« Faire en sorte...
Date: 2017-10-28 22:22:34
Site :
https://www.bourgogne-franche-comte.ars.sante.fr
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie 75 / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie / union nationale des caisses d assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie
Club Heliades Cyprotel Faliraki 4*, Rhodes, Grece avec ...
La proximité de la vieille ville de Rhodes
Le parc aquatique avec toboggans et jeux d'eau
Navettes gratuites pour la plage publique 2 fois/jour
De petites résidences dans un parc ombragé, des installations confortables, de nombreux loisirs dont plusieurs piscines et même un parc aquatique ! Plus de doute possible, ce Club Héliades est la destination idéale pour des vacances réussies...
Site :
leclercvoyages.com
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / carte d assurance maladie / union nationale des caisses d assurance maladie
Adeli - Enregistrement des professionnels de santé ...
Visuel
Accroche
Adeli est un répertoire national qui recense les professionnels de santé réglementés en mentionnant leurs lieux d'exercice et leurs diplômes, qu'ils exercent en libéral ou salarial.
Le numéro Adeli figure sur la carte de professionnel de santé (CPS).
Corps de texte
A compter du lundi 02 octobre 2017, l'enregistrement des diplômes de Pédicures-Podologues Paca se fera...
Site :
https://www.paca.ars.sante.fr
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie cpam / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse d assurance maladie des professions liberales / caisse primaire d assurance maladie 06 / caisse primaire d'assurance maladie
Aide à la Complémentaire Santé — Mutuelle de la Corse
Accueil -> Santé -> Aide à la Complémentaire Santé
Aide à la Complémentaire Santé
Parce que la santé doit être une réalité pour tous, la Mutuelle de la Corse propose en partenariat avec l'Union Nationale Mutualiste Interprofessionnelle (UNMI) une offre 110% ACS appelée Proxime Santé. Ce contrat d'Aide à la complémentaire Santé est une protection de qualité proposée à un coût la rendant accessible au plus grand nombre.
Pour qui ?
L'ACS (Aide à la Complémentaire Santé) est réservée aux personnes en situation régulière résidant en France depuis plus de 3 mois dont les ressources sont légèrement supérieures au plafond...
Site :
https://www.mutuelledelacorse.com
Thèmes liés : attestation droit aide complementaire sante / aide pour une complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / contrat complementaire sante / contrat assurance complementaire sante
Thalassa - novotel.com
Novotel Thalassa sea & spa
Conditions de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE THALASSA SEA & SPA
1. PRÉAMBULE
1. ACCOR SA (ci-après dénommée «ACCORHOTELS») a développé une activité de thalassothérapie et propose à cette occasion des prestations dans les établissements Thalassa sea & spa du Groupe ACCORHOTELS proposant des programmes de soins avec ou sans hébergement.
2. Le client...
Site :
http://www.novotel.com
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / attestation de droit a l assurance maladie / droit a l assurance maladie / resiliation de contrat d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie
Classement - reprise d’ancienneté
Praticiens des hôpitaux à temps partiel : Articles R 6152-212 , R6152-213 , R6152-214 du CSP.
F.1 La non reprise des années d'internat
La durée de la formation requise pour l'obtention du diplôme de médecin, pharmacien ou odontologiste, ou du diplôme de spécialité, quels que soient le statut du praticien durant la formation et la durée de cette dernière dans le pays d'obtention du...
Date: 2017-01-14 03:35:16
Site :
http://www.cng.sante.fr
Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / caisse d assurance maladie des professions liberales / caisse primaire d'assurance maladie lyon recrutement / caisse primaire d'assurance maladie lyon
Thalassa - novotel.accorhotels.com
Novotel Thalassa sea & spa
Conditions de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE THALASSA SEA & SPA
1. PRÉAMBULE
1. ACCOR SA (ci-après dénommée «ACCORHOTELS») a développé une activité de thalassothérapie et propose à cette occasion des prestations dans les établissements Thalassa sea & spa du Groupe ACCORHOTELS proposant des programmes de soins avec ou sans hébergement.
2. Le client...
Site :
https://novotel.accorhotels.com
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / attestation de droit a l assurance maladie / droit a l assurance maladie / resiliation de contrat d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie
Loi du 18/03/2016 portant modification de la denomination ...
Numac : 2016022135
SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE
18 MARS 2016. - Loi portant modification de la dénomination de l'Office national des Pensions en Service fédéral des Pensions, portant intégration des attributions et du personnel du Service des Pensions du Secteur public, des missions « Pensions » des secteurs locaux et provinciaux de l'Office des régimes particuliers...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Club Heliades Baia Di Tindari 4*, Sicile, Italie, Sicile ...
30
31
Le prix indiqué correspond au prix par adulte sur la base d'une réservation pour 2 adultes partageant le même hébergement.
Réduction : pourcentage de réduction maximum proposé pour la date, réduction et promotion déjà appliqué au prix affiché.
Devis & réservation
Comment réserver sur internet ?
Sélectionnez à gauche les voyageurs, le départ, la durée et la date de départ...
Site :
leclercvoyages.com
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / carte d assurance maladie / caisse regionale d assurance maladie d ile de france
Emploi et conditions de travail | Alim'agri
Emploi et conditions de travail
Emploi et conditions de travail
réglementation
©Xavier Remongin/Min.agri.fr.
Créer les conditions pour que l'emploi se développe et soit plus attractif dans les secteurs de l'agriculture, de l'agroalimentaire et du monde rural est une priorité du ministère en charge de l'agriculture. Le comité pour l'emploi agricole et alimentaire, mis en place en juillet...
Date: 2018-01-23 00:20:57
Site :
http://agriculture.gouv.fr
Thèmes liés : caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse d assurance maladie des non salarie / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / aide a l acquisition d une complementaire sante / retraite complementaire salarie agricole
Formation | UNSSF : Union Nationale et Syndicale des Sages ...
Décret n° 2011-2117 du 30 décembre 2011 relatif au développement professionnel continu des sages-femmes
Formation continue :
Elle est obligatoire pour toutes les sages-femmes en exercice - article L 4153-1 du code de la santé publique. Elle a pour «finalité le perfectionnement des connaissances et l'amélioration de la qualité des soins ».
FCC : Formation Continue Conventionnée
Les...
Date: 2018-02-14 19:59:59
Site :
http://www.unssf.org
Thèmes liés : attestation de droit a l assurance maladie / caisse d assurance maladie des professions liberales / union nationale des caisses d assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie / caisse d assurance maladie
Groupe d'information et de soutien des immigrés
Les notes pratiques
Dernières parutions
Les Notes pratiques du Gisti ont pour objet de fournir aux étrangers et aux étrangères en difficulté ainsi qu'à leurs soutiens - donc souvent à des non-juristes - une présentation claire de la réglementation en vigueur et des conseils concrets, avec notamment des modèles de recours et de lettres.
Elles sont toutes téléchargeables...
Date: 2017-11-29 23:36:23
Site :
http://www.gisti.org
Thèmes liés : droit a l assurance maladie / l'assurance maladie en france / demande carte europeenne d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale de l assurance maladie
Frontaliers et non résidents : Obtenez le remboursement ...
En principe cela ne change rien, vous restez éligible,
Vous pouvez m'adresser vos pièces par e-mail pour vérification :
jonathan@bensaid-avocat.com
Laurent a écrit le 29/06/2015 à 13:55:11
Bonjour, je suis frontalier, je réside en France et je travaille en Suisse.
1) Je suis propriétaire d'un appartement que je loue en meublé sous le régime LMNP (Revenus industriels et...
Site :
documentissime.fr
Thèmes liés : assurance sante personne non assujettie securite sociale francaise / assurance maladie securite sociale / caisse d'assurance maladie de la seine saint denis adresse / demande carte europeenne d assurance maladie / l'assurance maladie en france
Observations du Gouvernement - conseil-constitutionnel.fr
Le Conseil constitutionnel a été saisi d'un recours de plus de soixante députés contre la loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social. Ce recours appelle, de la part du Gouvernement, les ...
Date: 2018-06-12 03:47:57
Site :
http://www.conseil-constitutionnel.fr
Thèmes liés : complementaire sante d entreprise / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse d assurance maladie des non salarie / droit a l assurance maladie
Présentation du droit du travail de la République ...
Présentation du droit du travail de la République fédérale d'Allemagne ...
Présentation du droit du travail de la République fédérale d'Allemagne
par Liliane Jung.
Dernière mise à jour : avril 2001.
Cadre juridique général
La Constitution allemande, ou Loi fondamentale, a été adoptée le 23 mai 1949. Avec les amendements apportés par le Traité d'unification du 31 août 1990 et le...
Date: 2017-01-10 13:36:47
Site :
http://www.ilo.org
Thèmes liés : convention collective mutuelle et telle obligatoire entreprise / mutuelle d entreprise obligatoire / mutuelle d entreprise / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / convention collective assurance maladie
Contrats de travail, repères juridiques - etudiant.gouv.fr
Contrats de travail, repères juridiques
Contrats de travail, repères juridiques
Vous êtes un peu perdu face aux différents types de contrat de travail qu'on peut vous proposer ? Vous vous demandez ce qu'ils impliquent ? Voici une première orientation sur la réglementation la plus essentielle, avec des liens vers une information plus approfondie.
Partagez !
Définition du contrat de...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Thèmes liés : caisse nationale d'assurance maladie etudiant / quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / contrat d assurance maladie / assurance maladie etudiant etranger plus de 28 ans / carte europeenne d'assurance maladie ayant droit
Agenda et comptes rendus des réunions du Bureau ...
Réunion du mercredi 25 novembre 2015
1. Prêts et acquisition de manuscrits et oeuvres d'art
Sur le rapport de Mme Sandrine Mazetier, présidente de la Délégation chargée du patrimoine artistique et culturel, le Bureau a autorisé le prêt de cinq bustes d'Honoré Daumier au musée Daubigny d'Auvers-sur-Oise ainsi que le prêt d'un tapuscrit d'Aimé Césaire au musée national d'Art moderne...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie paris / union nationale des caisses d assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie / regime general de l assurance maladie
Séjour privé ou pro dans un pays membre de la zone UE-EEE ...
Partager sur Google plus
CEAM
Séjour privé ou pro dans un pays membre de la zone UE-EEE-Suisse : la carte europénne d'assurance maladie (CEAM)
Avant de se rendre à titre privé ou professionnel dans un pays étranger appartenant à la zone
UE-EEE-Suisse (Liste des pays de l'Union européenne (UE) et de l'Espace économique européen (EEE) :
Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre...
Site :
cnmss.fr
Thèmes liés : demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / demande carte europeenne assurance maladie / carte d assurance maladie / assurance maladie carte europeenne
Qui sommes-nous ? | Fédération Nationale de l’Energie et ...
CONTACT
Présentation - FO Energie et Mines
Depuis 1947, FO Energie et Mines fédère et regroupe, dans ses domaines d'activité, plus de 250 syndicats FO sur le territoire national.
FO Energie et Mines rassemble et impulse, autour de ses valeurs fondamentales et éthiques, une cohérence globale pour l'intérêt collectif et particulier des salariés dans les entreprises de l'énergie et des...
Date: 2017-01-14 00:28:49
Site :
http://www.fnem-fo.org
Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse d assurance maladie des non salarie / union nationale des caisses d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie
L'organisation territoriale et la planification sanitaire ...
Vous êtes ici : Accueil > Informations scientifiques > Dossiers thématiques (transversaux) > Géographie de la santé : espaces et sociétés > L'organisation territoriale et la planification sanitaire en France
Géographie de la santé : espaces et sociétés
Info
L'organisation territoriale et la planification sanitaire en France
Publié le 28/06/2012
Auteur(s) : Sylviane Tabarly,...
Date: 2014-02-04 14:26:26
Site :
http://geoconfluences.ens-lyon.fr
mutualite31.fr Mutualité Fran?aise Haute-Garonne
mutualite31.fr Alexa Rank History Chart
mutualite31.fr Html To Plain Text
Mutualité Fran?aise Haute-Garonne ? Accueil ? Qui sommes nous ? Nos valeurs ? Nos implantations ? Notre organisation ? Gouvernance ? Prévention ? Engagements ? L'économie Sociale & Solidaire ? La Sécurité Sociale ? Partenaires ? Contact La Mutualité Fran?aise Haute-Garonne prend soin de votre vue. Source MFHG -...
Site :
http://mutualite31.fr.composesite.com
Thèmes liés : assurance maladie haute garonne / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie de la somme / caisse primaire d assurance maladie / union nationale des caisses d assurance maladie
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit arrêté ADR) (Abrogé)
(JO n° 150 du 30 juin 2001)
Texte abrogé par l'article 26 de l'arrêté du 29 mai 2009 depuis le 1er juillet 2009 (JO n° 147 du 27 juin 2009).
NOR : EQUT0100809A
Arrêté du 9 mai 2008 (JO n° 136 du 12 juin 2008)
Arrêté du 28 janvier 2008 (JO n° 37 du 13 février 2008)
Arrêté du...
Date: 2017-01-13 23:23:15
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / aide a l acquisition d une complementaire sante / caisse d assurance maladie paris 16 / mutuelle du ministere de l interieur
Miel Mutuelle — Wikipédia
Miel Mutuelle est une mutuelle nationale indépendante spécialisée en assurance , gestion de frais de santé et dépendance. Elle s'adresse à toutes les entreprises, aux Travailleurs Non Salariés et à l'ensemble des particuliers. Historiquement mutuelle d'entreprise du Groupe Casino , MIEL Mutuelle a pris son indépendance en 1998 en devenant une mutuelle interprofessionnelle d'envergure...
Date: 2017-10-27 13:09:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / mutuelle miel casino / societe d assurance mutuelle / societe groupe assurance mutuelle
Règlement mutualiste - MSPP : Mutuelle des Sapeurs ...
TITRE 8 - TABLEAU DES COTISATIONS
TITRE 9 - TABLEAU DES MONTANTS OU TAUX DES REMBOURSEMENTS
TITRE 10 - TABLEAU DES PIECES A FOURNIR POUR PERCEVOIR LES PRESTATIONS
TITRE 11 - AVANTAGES ACCORDES PAR LA MUTUELLE PAR L'INTERMEDIAIRE DE LA MUTUALITE DE LA FONCTION PUBLIQUE
Chèques vacances
Assurance des prêts au logement
Caution des prêts au logement
REGLEMENT MUTUALISTE MUTUELLE DES...
Date: 2017-01-13 10:42:27
Site :
mspp.fr
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / lea mutuelle / mutuelle sapeur pompier paris / couverture assurance maladie ayant droit / couverture maladie universelle complementaire
59 Les droits à la retraite acquis hors de (...) / CFDT ...
# ^ Le 22 novembre 2017 à 23:22 , par Claude (CFDT Retraités)
Oui, ils comptent pour éviter la décote mais chaque pays verse sa retraite selon ses règles.
# 59 Les droits à la retraite acquis hors de l'espace européen Le 22 avril 2017 à 01:22 , par COLLETTE Hervé
Bonjour
J'ai travaillé 132 trimestres en France et 42 en Polynésie. Côté métropole je suis retraité depuis le 1er...
Site :
xn--cfdt-retraits-mhb.fr
LES MINES - didier.lecoustre.free.fr
1662 On découvre le gisement d'Hardinghem, dans le Boulonnais.
1709 L'anglais Darby utilise du coke pour produire la fonte.
1712 Thomas Newcomen met au point une machine à vapeur à piston.
1716 Mr Désandrouin (Vicomte en 1731) et ses associes entament une prospection dans le Hainaut français.
1720 3 février, découverte dune veine de charbon maigre à Fresnes-sur-Escaut.
1734 24 juin,...
Date: 2014-07-03 16:36:50
Site :
http://didier.lecoustre.free.fr
Thèmes liés : caisse assurance maladie nord pas de calais / caisse regionale d assurance maladie du nord / caisse de retraite et d assurance maladie / l'assurance maladie des mines / caisse nationale d assurance maladie paris
Cotisation assurance maladie - Résolue
Equipe
2325 réponses publiées
Laetitia, 35 ans. De tout ce que j'ai fait, la chose dont je suis le plus fière, c...
Voir le profil
Bonjour jojo,
Si ce prélèvement est effectué sur votre pension vieillesse, je vous invite à contacter la caisse d'assurance...
Site :
https://forum-assures.ameli.fr
Thèmes liés : caisse assurance retraite sante travail / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / retraite et d assurance maladie / union nationale des caisses d assurance maladie