Articles sélectionnés pour le thème : demande carte europeenne d assurance maladie
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Formalités entrée et séjour en ukraine - Voyage ukraine
Tel +380 503 970 325
Appel gratuit
Formalités d'entrée sur le territoire de l' Ukraine
Avec Ukraine Voyage, il est facile d'aller en Ukraine
Si vous souhaitez faire un voyage en Ukraine, certaines formalités sont à respecter. Ces formalités de voyage dépendent de votre situation personnelle (nationalité). Les conditions changent selon que vous ayez un passeport de l'Union Européenne,...
Date: 2017-01-14 02:21:26
Site :
http://www.ukrainevoyage.com
Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / demande carte europeenne d assurance maladie / assurance en cas d accident de voiture / l'assurance maladie en france / devis d assurance automobile
Thalassa - novotel.com
Novotel Thalassa sea & spa
Conditions de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE THALASSA SEA & SPA
1. PRÉAMBULE
1. ACCOR SA (ci-après dénommée «ACCORHOTELS») a développé une activité de thalassothérapie et propose à cette occasion des prestations dans les établissements Thalassa sea & spa du Groupe ACCORHOTELS proposant des programmes de soins avec ou sans hébergement.
2. Le client...
Site :
http://www.novotel.com
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / attestation de droit a l assurance maladie / droit a l assurance maladie / resiliation de contrat d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie
Thalassa - novotel.accorhotels.com
Novotel Thalassa sea & spa
Conditions de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE THALASSA SEA & SPA
1. PRÉAMBULE
1. ACCOR SA (ci-après dénommée «ACCORHOTELS») a développé une activité de thalassothérapie et propose à cette occasion des prestations dans les établissements Thalassa sea & spa du Groupe ACCORHOTELS proposant des programmes de soins avec ou sans hébergement.
2. Le client...
Site :
https://novotel.accorhotels.com
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / attestation de droit a l assurance maladie / droit a l assurance maladie / resiliation de contrat d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie
Quelles cotisations sociales pour les artistes-auteurs ...
Quelles cotisations sociales pour les artistes-auteurs ?
21 août 2012 226 commentaires
A partir de l'année suivant leur identification à La Maison des Artistes, les artistes sont amenés à remplir annuellement une déclaration de revenus d'activité, qui servira de base au calcul des cotisations sociales.
Nous revenons ici sur quelques notions pour faciliter la compréhension de ce...
Site :
lamaisondesartistes.fr
Thèmes liés : interet d adherer a un regime de retraite complementaire / regime general d assurance maladie / regime d'assurance maladie des professions liberales / assurance sante personne non assujettie securite sociale francaise / carte europeenne d'assurance maladie ayant droit
Le Conseil d'État : La motivation des sanctions ...
Intervention de Jean-Marc Sauvé [1] ,
Vice-président du Conseil d'Etat
Monsieur le doyen de la faculté de droit d'Amiens,
Mesdames et Messieurs les professeurs,
Mesdames et Messieurs les avocats,
Mesdames et Messieurs,
Après avoir accepté d'intervenir lors du colloque de ce jour et pris connaissance du thème de l'intervention qui m'échoit, j'ai espéré alléger ma tâche en recherchant...
Site :
http://www.conseil-etat.fr
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / droit a l assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse regionale d assurance maladie d ile de france / conseil pour l avenir de l assurance maladie
8 Aides Familles Nombreuses: carte, avantages, voiture ...
Les grandes familles, c'est beaucoup d'amour et de bruit à la maison, mais ça coute aussi beaucoup d'argent. Heureusement, à partir de 3 enfants, il y a beaucoup d'aides et d'avantages mis à leur disposition : pour l'achat d'une voiture, pour avoir une aide ménagère CAF... Toutes les aides pour les familles nombreuses sont bien sur soumises à des conditions, notamment concernant le...
Site :
http://aide-financiere.net
Thèmes liés : prix d'assurance voiture france / prix d'assurance voiture belgique / prix d'assurance voiture / prix d assurance voiture / compagnie d'assurance voiture en belgique
IMA en pleine révolution technologique - relationclientmag.fr
Comment Inter Mutuelles Assistance, le n°1 français de l'assistance, met en place sa nouvelle architecture client-serveur, planifie ses ressources humaines et s'ouvre progressivement au secteur commercial...
A Niort, fief de l'assurance mutuelle, IMA fait figure de jeunesse aventurière. D'abord parce que l'assisteur n'a que 18 ans d'existence (et déjà plus d'un milliard de francs de CA !)....
Site :
http://www.relationclientmag.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / societe mutuelle d assurance generale / mutuelle generale de l equipement et des territoires / comparateur d assurance habitation / societe de groupe d'assurance mutuelle
Étudiant européen en France : séjour de plus de 3 mois ...
Vous êtes concerné si vous êtes citoyen de l'Espace économique européen (EEE) ou Suisse.
Vous bénéficiez de la liberté de circulation des personnes en qualité d'étudiant.
Formalités d'installation en France
Vous devez être muni d'un titre d'identité ou d'un passeport en cours de validité.
Vous ne devez pas représenter une menace pour l'ordre public.
Séjour durant les 5 premières...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : demande carte europeenne d assurance maladie / devis d assurance / demande carte europeenne assurance maladie / assurance maladie etudiant suisse
La santé au Portugal pour les retraités français
11/03/2017
La santé au Portugal pour les retraités français !
Depuis la simplification des conditions d'obtention du statut de résidents non habituels (RNH) qui permet aux retraités de bénéficier d'une exonération d'impôts sur les retraites au Portugal, vous êtes de plus en plus nombreux à venir vous installer au Portugal. Les questions fiscales sont assez documentées, mais reste...
Trampoline Park
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Conditions Générales de Vente NY'S JUMP
SAS NY'S JUMP
SAS au capital de 13 318 euros
Siège social situé au 49 rue Pierre Baour 33300 Bordeaux,
n° Siren 802134783 au Rcs Bordeaux
Téléphone : 05 56 51 08 41
N°TVA FR 37 802134783
Adresse mail de contact : contact@trampolinepark.fr
SAS NY'S JUMP est spécialisée...
Site :
http://www.trampolinepark.fr
Thèmes liés : carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / contrat d assurance responsabilite civile / consulter les remboursement de l assurance maladie / assurance responsabilite civile professionnelle organisme formation / tarif assurance responsabilite civile professionnelle
La Poste Tunisienne
Poste-colis
POSTASSISTANCE VOYAGE A L'ETRANGER
La Poste Tunisienne, en partenariat avec Assurances CARTE, vous propose les services du groupe international "Allianz Global Assistance".
Vous êtes résident en Tunisie et vous comptez voyager à l'étranger, une assurance voyage vous est donc recommandée voire même obligatoire notamment pour déposer une demande d'obention du visa si vous vous rendez dans un pays de l'espace schengen (l'union européenne). Le service de l'assistance voyage à l'étranger offert...
Site :
http://www.poste.tn
Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / couverture assurance maladie a l'etranger / assurance maladie voyage etranger / tarif assurance voyage tunisie / resiliation de contrat d assurance maladie
Séjour au Maroc, Office tourisme maroc | Maroc
L'ORGANISATION DE VOTRE SÉJOUR MODALITÉS DE SEJOUR AU MAROC
MODALITÉ DE SÉJOUR
Comme le Royaume-Uni et le Portugal, le Maroc vit à l'heure T.U. (Temps universel).
En hiver, quand il est 12h en France, il est 11h au Maroc .
En été, cela se complique car le royaume a adopté l'heure d'été, mais pas aux mêmes dates qu'en france.
En principe, elle entre en vigueur en avril et se termine......
Site :
https://www.officetourismemaroc.com
Thèmes liés : l'assurance maladie en france / prix d'assurance voiture maroc / demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / carte europeenne d assurance maladie
Maladie, accident de travail et invalidité - LCGB Frontaliers
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Maladie
Comme salarié frontalier vous êtes automatiquement inscrits au système de sécurité sociale luxembourgeois (CCSS). Suite à cette affiliation, vous recevez une carte de sécurité sociale qui porte votre matricule national. Vous devez saisir ce matricule national pour chaque formulaire, par exemple pour les allocations familiales ou la pension.
Vous pouvez...
Site :
https://frontaliersfrancais.lu
Thèmes liés : adresse caisse d assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie / caisse d assurance maladie / demande carte europeenne d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit arrêté ADR) (Abrogé)
(JO n° 150 du 30 juin 2001)
Texte abrogé par l'article 26 de l'arrêté du 29 mai 2009 depuis le 1er juillet 2009 (JO n° 147 du 27 juin 2009).
NOR : EQUT0100809A
Arrêté du 9 mai 2008 (JO n° 136 du 12 juin 2008)
Arrêté du 28 janvier 2008 (JO n° 37 du 13 février 2008)
Arrêté du...
Date: 2017-01-13 23:23:15
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / aide a l acquisition d une complementaire sante / caisse d assurance maladie paris 16 / mutuelle du ministere de l interieur
Régime fiscal de l'artiste - p-vogel.com
Définitions. Haut de page
Quelles sont les obligations fiscales de l'artiste indépendant ?
Comme tous les autres revenus, les revenus tirés d'une activité artistique (ventes d'oeuvres, quel que soit l'acheteur, cession de droits de reproduction) doivent être déclarés annuellement au centre des impôts de votre résidence fiscale.
Les...
Date: 2014-05-24 23:00:00
Site :
http://www.p-vogel.com
Thèmes liés : regime general d assurance maladie / carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / regime general de l assurance maladie / credit d impot mutuelle / societe mutuelle d assurance generale
Les Centres de Santé - l'actu: Assurance Complémentaire ...
Complémentaire santé d'entreprise obligatoire :
l'enfer est toujours pavé de bonnes intentions
Elle a été l'argument principal qui a justifié la ratification par la CFDT, la CFTC et la CGC du texte de l' ANI du 11 janvier 2013 d'inspiration patronale instaurant les premiers axes d'une flexicurité à la française. Présentée comme une victoire syndicale et de justice sociale face à la...
Date: 2017-11-01 11:22:32
Site :
http://lescentresdesante.blogspot.com
Sécurité sociale étudiante - Visa long séjour Etudiant ...
in The Top
Sécurité sociale étudiante
Un étudiant inscrit dans un établissement de l'enseignement supérieur doit obligatoirement s'affilier au régime étudiant de la Sécurité sociale, sauf exceptions. Les conditions d'affiliation varient selon la situation personnelle de l'étudiant (âge, activité salariée, profession des parents,...).
si vous vous inscrivez dans un...
Date: 2017-09-29 09:19:31
Site :
http://visa-etudiantfrance.blogspot.com
Aides financières 2017 pour les jeunes, étudiants ...
6. Autres : aide d'urgence du CROUS, aide au permis, bourses
1. Les aides pour les jeunes en alternance
Il existe deux aides spécifiques aux jeunes en contrat d'alternance : l'aide mobili-jeune pour aider les jeunes apprentis à payer leur loyer et l'Aide financière en faveur des jeunes apprentis.
L'aide mobili-jeune
L'aide mobili-jeune est destinée aux alternants de moins de 30 ans en contrat...
Engagement de service civique / Service civique ...
Condition de nationalité ou de résidence
Le service civique est ouvert aux jeunes de nationalité française ou aux citoyens d'un autre pays de l'Espace économique européen (EEE).
Si vous venez d'un autre pays, vous devez résider en France de manière régulière depuis au moins un an et posséder un des titres de séjour suivants :
une carte de séjour temporaire portant la mention...
Date: 2017-01-14 01:17:08
Site :
interieur.gouv.fr
Thèmes liés : offre d emploi caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie etudiant etranger / assurance maladie offre d emploi / quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / caisse primaire d assurance maladie 94
N° 0335 - Rapport d'information sur le service de santé ...
ANNEXE 49
INTRODUCTION
Souvent méconnu, doté d'effectifs et d'un poids budgétaire modestes au regard de l'ensemble du ministère de la défense et non concerné par les grands programmes d'armement, le service de santé des armées a rarement l'occasion de figurer au premier plan des questions militaires.
Service de soutien interarmées, le service de santé joue cependant un rôle essentiel...
Le séjour pour études en Belgique - Infor Jeunes Laeken -
Tu envisages de venir étudier en Belgique dans l'enseignement supérieur.
Quelles sont les conditions et les démarches que tu dois effectuer en vue d'obtenir le titre de séjour qui te permettra de réaliser ton projet ?
L'étudiant ressortissant d'un état non membre de l'Espace Economique Européen (hors EEE) devra obtenir une Autorisation de Séjour Provisoire (ASP) pour pouvoir venir...
Site :
http://inforjeunes.eu
Thèmes liés : attestation d assurance maladie / attestation de droit a l assurance maladie / demande carte europeenne d assurance maladie / assurance maladie grave
caisse primaire assurance maladie lyon 5 - af2p.net
Les personnels ayant accès aux marchés publics ; L UNTM a demandé la mise en place, au fur et à mesure des mensualités de remboursement. Lors de la cession du site de diffusion de la connaissance qui doit toucher tous les domaines de la fiscalité directe locale au taux de 8,28 yuans pour un dollar. Si rien n est fait, la banque d'investissement. Ce chiffre a entraîné une hausse du compte...
Site :
http://www.af2p.net
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie lyon / caisse primaire d assurance maladie lyon / caisse primaire d assurance maladie de la somme / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse assurance maladie lyon 5
Les démarches pour venir étudier en Belgique : le cas des ...
Tu envisages de venir étudier en Belgique dans l'enseignement supérieur.
Quelles sont les conditions et les démarches que tu dois effectuer en vue d'obtenir le titre de séjour qui te permettra de réaliser ton projet ?
L'étudiant ressortissant d'un état non membre de l'Espace Economique Européen (hors EEE) devra obtenir une Autorisation de Séjour Provisoire (ASP) pour pouvoir venir...
Site :
http://inforjeunes.eu
Thèmes liés : attestation d assurance maladie / attestation de droit a l assurance maladie / demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / assurance maladie grave
Assistant de Français : Guide des programmes
Assistant de français
Chaque année plusieurs milliers de postes d'assistants de français sont disponibles dans des établissements d'enseignement de tout niveau. L'assistant de français a pour mission de collaborer à l'enseignement du français avec le professeur de « français langue étrangère » (FLE), à raison de quelques heures par semaine. La rémunération varie d'un employeur...
Site :
http://www.cursusmundus.com
Thèmes liés : offre d emploi caisse primaire d assurance maladie / l'assurance maladie en france / assurance maladie offre d emploi / quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / caisse nationale d'assurance maladie etudiant
Assurance santé pour retraités Français expatriés au Portugal
Accueil » Santé » Expatriation » Assurance Santé Retraités Portugal
Assurance santé pour retraités Français expatriés au Portugal
Les formules de la gamme "SOLEIL" couvrent vos besoins d'expatrié !
Né(e) le :
Vous souhaitez ajouter un(e) conjoint(e) ?
Non
Accédez à la Foire aux questions des retraités au Portugal .
Vous êtes retraité, vous avez décidé de vous installer au...
Site :
https://www.cabinetwilhelm.fr
Thèmes liés : assurance sante retraite expatrie / assurance sante retraite / assurance sante expatrie / assurance mutuelle sante france / contrat d assurance sante
T122 | ONEM
T122
Office national de l'emploi
Pour plus de renseignements contactez votre bureau du chômage. Vous trouverez les adresses dans l'annuaire ou sur le site : www.onem.be
Pouvez-vous continuer à bénéficier de vos allocations lorsque vous cherchez du travail à l'étranger ?
Feuille info
20-10-2016
De quoi s'agit-il ?
Vous êtes chômeur complet , vous bénéficiez d' allocations de chômage...
Date: 2018-01-17 08:38:34
Site :
http://www.onem.be
Thèmes liés : mutuelle demandeur d emploi / attestation de droit a l assurance maladie / droit a l assurance maladie / mutuelle demandeur emploi / devis d assurance
Gestionnaire de dossiers: licences (m/f/x) - SPRB - Brujobs
Via e-mail
Brussels International
Brussels International met en oeuvre la politique extérieure de la Région de Bruxelles-Capitale. Elle a comme missions de gérer les relations bilatérales et multilatérales de la Région, les affaires européennes dont la Délégation de la Région de Bruxelles-Capitale auprès de l'Union européenne. Brussels International traite par ailleurs les dossiers...
Site :
https://brujobs.brussels
Thèmes liés : demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie
Fiche de synthèse : La situation matérielle du député ...
1. - Les différentes composantes de l'indemnité
L'indemnité comprend trois éléments : l'indemnité parlementaire de base, l'indemnité de résidence et l'indemnité de fonction.
L'indemnité parlementaire de base est fixée par référence au traitement des fonctionnaires occupant les emplois les plus élevés de l'État. Elle est égale à la moyenne du traitement le plus bas et du...
Date: 2017-09-14 21:39:16
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : mutuelle familiale de france et d'outre mer / caisse nationale de l assurance maladie / caisse mutuelle d assurance chomage / caisse nationale d assurance maladie paris / droit a l assurance maladie
Fiche de synthèse : La situation matérielle du député ...
1. - Les différentes composantes de l'indemnité
L'indemnité comprend trois éléments : l'indemnité parlementaire de base, l'indemnité de résidence et l'indemnité de fonction.
L'indemnité parlementaire de base est fixée par référence au traitement des fonctionnaires occupant les emplois les plus élevés de l'État. Elle est égale à la moyenne du traitement le plus bas et du...
Date: 2017-09-14 22:00:56
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : mutuelle familiale de france et d'outre mer / caisse nationale de l assurance maladie / caisse mutuelle d assurance chomage / caisse nationale d assurance maladie paris / droit a l assurance maladie
L'aide à l'acquisition à une complémentaire santé (ACS ...
L'aide à l'acquisition à une complémentaire santé (ACS)
Au sommaire
Déplier/plier tout
Qu'est ce que l'Aide à l'Acquisition à une Complémentaire Santé ? Qui peut en bénéficier ?
L'aide à l'acquisition d'une complémentaire santé (ACS) concerne toutes les personnes dont les ressources sont faibles mais légèrement supérieures au plafond fixé pour l'attribution de la couverture...
Site :
https://www.smerep.fr
Travail dissimulé en France — Wikipédia
Différents types de travail dissimulé[ modifier | modifier le code ]
Est réputé travail dissimulé :
par dissimulation d'activité, l'exercice à but lucratif d'une activité économique par toute personne qui n'a intentionnellement [32] :
soit, pas demandé son immatriculation « lorsque celle-ci est obligatoire » au répertoire des métiers [33] ou au registre du commerce et des...
Date: 2017-09-10 22:18:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse d assurance maladie des non salarie / courtier d assurance emploi
Nos offres de complémentaire santé - Groupe Audiens
Ok
Nos offres de complémentaire santé
Votre entreprise relève d'un accord de branche ? Découvrez nos solutions dédiées à votre convention collective. Dans les autres cas, découvrez nos offres de complémentaire santé dédiées aux entreprises de la culture : Optéo Santé et Digital Santé pour les entreprises du numérique. Si aucune de ces offres ne correspond à vos besoins, nous...
Site :
audiens.org
loi-cadre projet dernière version de concessus | CNOM RDC
3.2. Phase de l'atelier. 10
3.3. Phase post atelier 10
4. DEROULEMENT ET RESULTATS 11
4.1. De la cérémonie d'ouverture de l'atelier 11
4.1.1. Mot de bienvenue du Secrétaire Général à la Santé Publique 11
4.1.2. Mot du Représentant de l'OMS en RDC 12
4.1.3. Mot du Ministre de la Décentralisation et Aménagement du Territoire 12
4.1.4. Allocution d'ouverture du Ministre de la Santé...
Site :
http://www.cnom-rdc.org
Le Monde de l'Industrie - Produits
Sick www.sick.fr
Amsterdam Arena choisit la solution de stockage d'énergie industriel d'Eaton et Nissan
Le spécialiste de la gestion d'énergie Eaton, le constructeur automobile Nissan et le spécialiste du stockage d'énergie allemand The Mobility House annoncent la finalisation de leur accord avec le stade Amsterdam Arena pour la construction de l'un des plus grands systèmes de stockage...
Site :
http://www.lmdindustrie.com
Thèmes liés : carte and europeenne and d assurance and maladie / demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie
centre de ressources - Institut du maintien à domicile
920
805
Source : INSEE Destinie, hypothèses DREES-INSEE in Commissariat général du Plan, 2005, Prospective des besoins d'hébergement en établissement pour les personnes âgées dépendantes [source] .
Le document ci-joint présente les perspectives...
Date: 2016-06-09 12:26:25
Site :
http://www.maintiendomicile.com
Thèmes liés : assurance maladie etudiant etranger plus de 28 ans / caisse nationale de l assurance maladie / caisse nationale d'assurance maladie etudiant / haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie 2010 / consulter mon dossier d assurance maladie
Mutuelle SNCF et régime de sante des cheminots - Le blog ...
En France, des garanties de complementaire sante individuelle ou d'entreprise offertes par les professionnels de mutuelle proposent des remboursements sur divers soins. Toutefois, sur le plan de la couverture sociale et de l'assurance, il existe 3 régimes de protection sociale de base : le régime général de la sécurité sociale, le régime social des Indépendants et le régime agricole. A...
Quelles sont les démarches administratives pour partir ...
Quelles sont les démarches administratives pour partir vivre aux Etats Unis nota
Posez votre question Anonyme - Dernière réponse le 7 sept. 2014 à 19:27 par gamani13
Quelles sont les démarches administratives pour partir vivre aux Etats Unis notamment du coté de L.A pendant 1an ?
Anonyme 12 juin 2009 à 15:10
Une chose sure, vous devrez faire toutes vos demarches de visa depuis la France ....
Date: 2017-09-08 19:35:53
Site :
http://voyage.linternaute.com
Thèmes liés : assurance auto moin chere / assurance auto ecole pas cher / assurance auto pas cheres / assurance sante internationale pas cher / assurance sante pas cher