Articles sélectionnés pour le thème : contrat d assurance responsabilite civile
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Nos assurances et garanties
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SFS offre des solutions d'assurance à tous les professionnels du bâtiment quelle que soit leur taille : promoteurs immobiliers, artisans, entrepreneurs, constructeurs de maisons individuelles, maîtres d'oeuvre, architectes...
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / courtier assurance responsabilite civile professionnelle / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance obligatoire de la responsabilite civile
Assurance chien catégorie 2 - Mutuelle chien catégorie 2
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Thèmes liés : assurance responsabilite civile chien categorie 2 / assurance responsabilite civile chien categorie / assurance responsabilite civile pour chien / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile animal
L’assurance responsabilité civile professionnelle ...
Assurance RC Pro
L'assurance responsabilité civile professionnelle
En tant que dirigeant d'une entreprise, propriétaire d'un restaurant, entrepreneur employant des salariés, vous êtes responsable et garant des intérêts de votre activité professionnelle. Pour vous protéger, la souscription d'une assurance responsabilité civile professionnelle (assurance RC pro) est essentielle.
La...
Site :
companeo.com
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Résiliation de son assurance automobile | Résilier | Lettre
Résiliation anticipée de son assurance automobile
Informations utiles sur la résiliation anticipée
A part le point 1, qui est la résiliation "normale", les autres scenarios permettent une résiliation "anticipée".
1. Expiration du contrat
L'assurance est valable pendant la durée fixée dans le contrat. Si le contrat n'est pas résilié à cette date, il est généralement reconduit...
Site :
bonus.ch
Comment obtenir une attestation de responsabilité civile
Accueil » Famille » Comment obtenir une attestation de responsabilité civile ?
Comment obtenir une attestation de responsabilité civile ?
Le 05 avril 2017
On vous a peut-être demandé récemment pour vos enfants ou pour vous-même une attestation de responsabilité civile. Qu'est-ce que c'est ? Pourquoi cette demande ? Comment en obtenir une ? À quel prix ? Café du Patrimoine fait le...
Site :
cafedupatrimoine.com
Résiliation de son assurance automobile | Résilier | Lettre
Résiliation anticipée de son assurance automobile
Informations utiles sur la résiliation anticipée
A part le point 1, qui est la résiliation "normale", les autres scenarios permettent une résiliation "anticipée".
1. Expiration du contrat
L'assurance est valable pendant la durée fixée dans le contrat. Si le contrat n'est pas résilié à cette date, il est généralement reconduit...
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Thèmes liés : lettre de resiliation de contrat d assurance voiture / lettre de resiliation d un contrat d assurance auto / lettre de resiliation de contrat d assurance auto / lettre resiliation d'assurance automobile / resiliation contrat d assurance voiture
Choisir un contrat d'assurance pour professions libérales
Comment choisir le bon contrat d'assurance pour professions libérales
Afin de trouver le meilleur contrat d'assurance pour les professionnels libéraux comme l'assurance artisan dans le Havre, consulter un comparateur d'assurance professionnelle en ligne est surement la meilleure solution. Grâce à cet outil en ligne, vous pourrez trouver, en quelques clics seulement, les offres susceptibles de...
Site :
http://www.assurances-habitation.fr
Thèmes liés : comparateur de prix d assurance habitation / comparateur d assurance habitation / contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance habitation / comparatif de devis d assurance
Assurance Auto : Comparateur et devis assurance auto pas ...
A l'instar de la garantie « vol et incendie », la couverture « bris de glace » ne figure pas nécessairement sur tous les contrats d'assurance auto.
Les assurances comparées proposent les meilleurs rapports qualité / prix
Foire aux questions
Comment bien choisir son assurance auto en ligne ?
Comment bien choisir son assurance ? Utiliser un comparateur est un premier pas vers le...
Site :
devis-assuranceauto.com
Tout pour savoir comment résilier une assurance ...
Résiliation par l'assureur
Tout pour savoir comment résilier une assurance ?
L'arrivée d'un accident est imprévisible. Pourtant, il arrive que nous ne soyons pas préparés à faire face aux risques qui peuvent survenir. Il devient donc important de souscrire à une assurance. Cette dernière se divise en deux catégories : l'assurance des personnes et l'assurance des dommages. Mais pour ne...
Site :
http://www.zconcept.net
Thèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / resiliation de contrat d assurance maladie / comparateur contrat d'assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / resiliation d assurance maladie
La responsabilité civile avec MMA - ASSURANCE Service
Votre chien mord le facteur... Au cours d'une promenade à bicyclette, vous rayez une voiture... En jouant avec son ballon, votre enfant casse une vitre chez votre voisin... À la suite d'une réception, vos invités sont intoxiqués par vos plats cuisinés... À tout moment, vous pouvez être contraint de réparer les conséquences d'un accident que vous-même, votre conjoint, vos enfants, vos...
Site :
http://www.assurance-service.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / assurance responsabilite civile pour chien
Assurance auto jeune conducteur pas chère Marseille 13006 ...
Nos secteurs d'activité - Courtier à Marseille, Assurances Expansion vous propose des assurances auto moto pas chères. Nous aidons aussi les particuliers et professionnels à trouver le meilleur prix pour une assurance santé, etc.
Pour plus de renseignements, merci de prendre contact avec nous.
Vous envisagez de souscrire une assurance auto ou moto à Marseille alors que vous avez été...
Attestation sur l’honneur d’immobilisation de véhicule ...
Vous souhaitez résilier l'assurance d'un véhicule immobilisé, vous attestez que ce véhicule ne roule pas.
Conseils d'utilisation de la lettre
L'immobilisation d'un véhicule n'est pas une cause de résiliation de son assurance. La loi indiquée dans le modèle simplifie la résiliation des contrats d'assurances responsabilité civile automobile.
Les textes cités (ou les références légales) sont...
Site :
http://modele-lettre.lemonde.fr
Thèmes liés : lettre resiliation d'assurance automobile / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance automobile responsabilite civile / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle
Responsabilité Civile Organisateur – Pole Position Assurances
RESPONSABILITE CIVILE ORGANISATEURS MANIFESTATIONS - CONCENTRATIONS TRACK DAYS - RALLYES - CIRCUIT - KARTING
L'organisation de concentrations et manifestations sportives de véhicules terrestres à moteur , est soumise à des règles strictes, notamment concernant la souscription d'un contrat d'assurance répondant aux obligations législatives du Code du Sport (Article A331-32), comme suit :
Les garanties portent sur les risques prévus par le décret N°2006-554 du 16/05/2006 à concurrence par sinistre de :
- 6.100.000 Eur. pour les dommages...
Site :
http://www.poleposition-assurances.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile organisateur / contrat d assurance responsabilite civile / assurance automobile responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile association
ASSURANCE AUTO: POLICE ASSURANCE AUTO
Tout sur votre police d'assurance
Vous avez mis un temps précieux à magasiner votre nouvelle voiture - pour trouver le bon modèle, la couleur parfaite, les équipements optionnels, le bon prix. Et votre assurance automobile, vous vous y êtes arrêté ? C'est pourtant essentiel.
Au Québec, l'assurance automobile est obligatoire. Vous n'avez donc pas le choix de vous assurer, mais vous pouvez toujours choisir les protections qui correspondent le mieux à vos besoins et à votre budget.
Un contrat d'assurance automobile, ce n'est pas sorcier. Il y a le Chapitre A qui couvre votre responsabilité civile (dommages...
Date: 2018-03-06 09:30:38
Site :
assurancevoiture.blogspot.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance automobile au quebec / contrat d assurance responsabilite civile / courtier d'assurance automobile quebec / contrats d assurance auto / courtier d'assurance auto quebec
Assurance moto Réunion - Assurance moto sur l'île de la ...
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Thèmes liés : contrat d assurance moto / devis d assurance moto / contrat d assurance responsabilite civile / assurance moto contrat / contrat d assurance voiture
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Assurance étudiant : Les assurances obligatoires pour les ...
21/07/2014
Trois garanties essentielles et obligatoires pour éviter les galères de la vie étudiante.
Le bac en poche, votre enfant va devenir étudiant ! C'est le début de son indépendance. Entre-temps, il convient de penser aux premiers contrats d'assurance afin de lui permettre de commencer sa nouvelle vie d'étudiant en toute sérénité ! Voici un petit rappel des points essentiels à...
Date: 2017-11-29 09:33:52
Site :
http://www.assurances.com
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Biskeo > Economiser > Papiers à conserver
Les papiers à conserver
Quels papiers faut-il garder, et combien de temps ?
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Dossier de sinistre avec dommage corporel
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Contrats d'assurance décès et d'assurance vie
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Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile
Assurance mandataire intermédiaire d’assurances
Fournir une attestation de mandat
Justifier d'honorabilité avec un casier judiciaire vierge
Remplir les conditions d'aptitudes
En savoir plus
En application de l'article R.511-2 4 du Code des assurances, l'activité d'intermédiation du MIA est limitée à « à la présentation, la proposition ou l'aide à la conclusion d'une opération d'assurance au sens de l'article R. 511-1, et...
Site :
https://www.rcintermediaire.verspieren.com
Thèmes liés : mandataire de courtier d assurance / courtier d assurance entreprise / contrat d assurance responsabilite civile / courtier d'assurance / formation courtier d assurance
Annuaire Assurance : Trouverunassureur.com
Conseils
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Site :
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Assurance santé animale et assurance responsabilité civile ...
Assurance santé animale et assurance responsabilité civile
Votre animal est couvert par votre assurance reponsabilité civile
L'assurance responsabilité civile, contenue dans le contrat multirisque habitation, couvre tous les membres de la famille. Y compris les animaux mais sous certaines sous conditions. Vivement recommandée, voire obligatoire dans certains cas, elle est différente de...
Site :
https://www.wanimo.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile animal / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile chien categorie / assurance responsabilite civile pour chien
Assurance habitation et local commercial : Les obligations
Que ce soit pour une habitation ou un local commercial, la souscription du locataire à une assurance habitation est obligatoire pour protéger le Bien loué et les personnes en cas de sinistre.
L'assurance habitation et la responsabilité civile du locataire
En principe, l'assurance habitation prévoit une « garantie responsabilité civile » pour protéger le souscripteur contre d'éventuels...
Site :
http://www.perfia.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile generale / assurance obligatoire de la responsabilite civile
Assurance voiture - moto - bateau - getsure.fr
Responsabilité civile
Assurance voiture - moto - bateau
Faites des économies sur votre contrat d'assurance automobile, moto, ou bateau afin de trouver celle qui correspond le mieux à vos besoins.
Tous les véhicules demandent un...
Site :
https://getsure.fr
Thèmes liés : assurance auto moto bateau / contrat d assurance moto / contrat d assurance responsabilite civile / meilleure assurance moto / assurance voiture moto
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Assurance voitures de luxe : protection des véhicules d ...
par Orizon Assurance | 17 Oct 2017 | Assurance auto , Assurances particuliers | 0 commentaires
Généralement utilisées pour des loisirs ou des courses de loisir, les voitures de luxe ou de collection doivent être couvertes par un contrat d'assurance voitures de luxe.
C'est une nécessité pour les propriétaires de protéger leurs biens et de se conformer aux exigences du Code la route....
Site :
http://orizon-assurance.fr
Informations juridiques sur VIP-STAGE
Couverture maladie
Pour les stages effectués dans un pays européen (Union européenne, Espace Economique Européen ou Suisse) :
Les stagiaires bénéficient de la couverture sociale d'assurance maladie française. Toutefois, il est nécessaire d'obtenir une carte européenne d'assurance maladie auprès de la Caisse primaire ...
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http://www.vip-stage.com
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L'auto entrepreneur négociant automobile doit garantir la qualité de la voiture qu'il met en vente au profit de ses clients. C'est lui qui détaille toutes les fonctionnalités du véhicule dans le contrat de vente pour que celle-ci soit propre à son usage. Il doit...
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Exclusions et restrictions principales de cette assurance
Vous devez nous remettre une attestation de sinistre en cas de reprise de contrat d'un autre assureur. Nous résilierons la...
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Contentieux de l'assurance | Gide Loyrette Nouel
France | Entreprises d'assurance et d...
Contentieux de l'assurance
Acteur juridique de premier plan en matière d'assurances et de risques industriels, Gide assiste et représente ses clients dans leurs contentieux impliquant des problématiques "assurantielles". Nos avocats interviennent devant les juridictions commerciales, civiles ou pénales, ainsi que devant les autorités de contrôle ou...
Date: 2017-12-28 21:33:37
Site :
https://www.gide.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance en ligne / devis d assurance / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / assurance responsabilite civile entreprise construction
Assurance Marchand de biens - assurpro.net
vous êtes ici : Assurpro Accueil > Assurance Artisan > Assurance Marchand de biens
MIEUX COMPRENDRE VOTRE CONTRAT D'ASSURANCE MARCHAND DE BIENS
La profession de Marchand de biens est une profession à part entière car elle concentre plusieurs domaines d'activités : l'immobilier, la finance et le batiment.
L'assurance Marchand de biens n'est pas concernée outre mesure par la garantie décennale qui représente la part principale dans le budget des artisans et sociétés du bâtiment, seule une responsabilité civile professionnelle est nécessaire à la couverture d'une activité de Marchand de biens. En effet, le Marchand de biens n'est pas...
Site :
http://www.assurpro.net
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / courtier assurance bien / courtier d assurance entreprise / courtier d'assurance
Mentions légales - Assurpeople
Les ilustrations de la page tarif d'assurance auto sont réalisés par Freepik pour le site www.flaticon.com sous licence CC BY 3.0
INFORMATIONS REGLEMENTAIRES
1Mise en garde contre les informations inexactes renseignées lors du questionnaire de tarification et de souscription
Les informations qui vous sont demandées dans le questionnaire sont indispensables pour connaître votre situation...
Date: 2018-01-17 13:05:17
Site :
https://www.assurpeople.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / courtier d'assurance auto / courtier d assurance auto / courtier d'assurance / courtier d assurance
Assurance scooter : Assurez votre scooter au meilleur prix
Assurez-vous au meilleur prix avec des garanties exclusives et sur mesures
Assurance scooter et moto
Nos conseils
- Responsabilité civile, une obligation légale
L'assurance scooter ou moto est imposée par la loi au titre de la "responsabilité civile", soit la couverture des dommages matériels et corporels causés par vous à d'autres personnes. Mais afin de vous "faciliter la vie",...
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http://assurance.scooter-station.com
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Le courtier en assurance habitation : son rôle et ses missions
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Le courtier en assurance habitation
Le choix de votre assurance multirisque habitation est une étape importante lorsque vous emménagez dans votre nouveau logement. Pour gagner du temps et trouver l'offre qui correspondra le mieux à vos...
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https://www.les-masure.fr
CGPA | RC Pro et Garanties financières des intermédiaires ...
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Date: 2017-09-25 19:40:59
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http://cgpa.fr
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Matmut — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
L'Assemblée Générale constitutive de la Matmut (Mutuelle d'Assurance des Travailleurs Mutualistes) se tient à Rouen le 7 juillet 1961. Elle reçoit son agrément l'autorisant à réaliser des opérations d'assurance par arrêté du Ministre des Finances en 1962 et elle fait ses premiers pas en proposant un contrat d'assurance automobile.
1968 : la...
Date: 2017-01-09 22:39:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / contrat d assurance responsabilite civile / contrats d assurance auto / societe de groupe d'assurance mutuelle
Responsabilité civile - individuelle accident, que choisir ...
Responsabilité civile - individuelle accident, que choisir pour l'association ?
Publiée le 18/03/2016
Contrats
SMACL Assurances vous aide à comprendre ces garanties et connaître les contrats dédiés aux associations.
La responsabilité civile garantit les dommages causés par l'assuré à un tiers alors que les garanties de "dommages corporels" comme l'individuelle accident réparent le...
Date: 2017-10-29 02:10:41
Site :
https://www.smacl.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile association / assurance responsabilite civile organisateur / forum assurance responsabilite civile
Comparateur d'assurance moto : trouvez les meilleurs prix ...
> > Comparateur d'assurance moto : faites des économies !
En France, tous les deux-roues dont la vitesse est égale ou supérieure à 6 km/h doivent être assurés. D'après le Code des assurances, le minimum à souscrire, comme pour les voitures, est l'assurance de responsabilité civile, également appelée l'assurance au tiers. Cette garantie permet de couvrir les dommages corporels ou...
Site :
https://www.assurbook.com
comparateur assurance moto : scooter - quad - 50 cc - 125 cc
Le comparateur assurance moto et scooter 125 cc, qui vous offre le meilleur devis assurance moto pas cher, en effet, à partir de 125 cc, il est difficile de trouver une bonne assurance pour votre moto à un tarif pas cher surtout si vous êtes malussé à cause de votre usage de moto-cross, pas de panique, panda assurances moto vous offre la meilleure solution au meilleur prix du marché...
Site :
panda-assurances.fr
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Date: 2018-06-15 06:59:11
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L’assurance Responsabilité Civile Organisateur
Ma stratégie en prévention des risques
Assurance Responsabilité Civile Organisateur : l'atout sérénité pour votre entreprise
Vous pensez peut être que l'assurance responsabilité civile organisateur s'adresse exclusivement aux entreprises spécialisées dans l'organisation d'évènements. Il n'en est rien. Ce type d'assurance n'est pas limité au secteur de l'évènementiel, mais peut...
Site :
http://www.union-industrielle.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile organisateur / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile association
Devis Comparatif Mutuelle - Comparateur Complementaire ...
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1/ Tous nos comparatifs sont...
Date: 2017-01-13 22:48:07
Site :
http://www.deviscomparatifmutuelle.com
Thèmes liés : comparateur contrat d'assurance vie / comparatif de devis d assurance / assurance habitation devis comparatif / comparateur devis assurance / contrat d assurance complementaire sante
Top 10 des assurances auto 2017 - Une Meilleure Assurance
Une-meilleure-assurance.fr est un site conçu afin de vous aider à faire le bon choix d'assurance pour votre voiture.
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Assurance moto temporaire - Assurance pas chère à Mayotte
Assurance moto temporaire
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Assurance moto temporaire avec Assurance Mayotte votre assurance moto temporaire de 1 jour à 90 jours pour des clients utilisant une moto ou un scooter d'une façon temporaire ou pour des vacances ainsi que les loueurs.
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Site :
assurance-mayotte.fr
Comment fonctionne l'assurance scolaire ? | service-public.fr
des services d'assistance permettant à un enfant malade de poursuivre sa scolarité à domicile.
Les garanties peuvent, selon la formule choisie, couvrir :
les activités scolaires et le trajet entre le domicile et l'école, aller et retour (généralement appelée assurance scolaire),
ou 24h sur 24, en tout lieu et sur toute l'année, y compris pendant les activités de loisirs et les périodes de vacances (généralement appelée assurance extra-scolaire).
Comment la souscrire ?
Vous pouvez
souscrire cette assurance auprès de votre assureur habituel,
ou adhérer à un contrat groupe proposé par une association de parents d'élèves ou par un...
Site :
https://www.service-public.fr
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Assurance moto responsabilité civile | Touring Assurances
Les détails
Qu'est-ce qu'une moto ?
Une moto est un véhicule motorisé à deux (ou trois) roues doté d'un moteur dont la cylindrée est d'au moins 50cc.
Il faut avoir minimum 18 ans pour conduire une moto et posséder un permis de conduire.
Qu'est-ce qu'un cyclomoteur ?
Un deux-roues de moins de 50cc est considéré comme un cyclomoteur. Une distinction existe entre un cyclomoteur classe A...
Date: 2017-11-30 05:39:17
Site :
touring-assurances.be
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d accident de voiture / assurance rc moto / contrat d assurance moto / contrat assurance responsabilite civile
Assurance voiture Genève - assurance-geneve-alyssa.ch
Assurance voiture Genève
Obligatoire en Suisse, notre cabinet « Alyssa Conseils » vous accompagne dans vos diverses démarches pour trouver l'assurance la plus pertinente possible. Pour son conducteur et son propriétaire, le choix d'un contrat automobile est une étape fondamentale. L'assurance peut couvrir les dommages que l'on cause soi-même à son véhicule et couvre également les...
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https://assurance-geneve-alyssa.ch
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / contrat d assurance responsabilite civile / compagnie d'assurance voiture / compagnie d assurance voiture / assurance voiture d occasion
Devis Assurance Auto en ligne - LegiPermis
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De quoi dépendent les tarifs ?
Les tarifs de l'assurance auto dépendent principalement de :
Du type de contrat : en fonction de la couverture, au tiers, intermédiaire ou tous risques, le prix de la prime d'assurance varie.
Du conducteur : bonus-malus , bon conducteur, majorations exceptionnelles (alcool au volant, stupéfiants etc.), âge, ancienneté du...
Site :
https://www.legipermis.com
Les risques et les peines liés au défaut d'assurance
Les risques et les peines liés au défaut d'assurance, des sanctions civile et pénal
Les risques et les peines liés au défaut d'assurance
Le défaut d'assurance peut être lourd de conséquences tant sur le plan civil que sur le plan pénal. Quelle que soit sa cause, le défaut d'assurance est passible de sanctions pouvant aller d'une simple amende à une peine d'emprisonnement.
Les défauts...
Site :
http://www.comparer-mon-assurance.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d accident de voiture / attestation d assurance voiture / contrat d assurance voiture / compagnie d'assurance voiture
Garanties assurance auto au kilomètre
Les garanties de l assurance auto de 5000 8000 ou 10000 kilometre
Les garanties du contrat d'' assurance auto au kilometre sont identiques que pour les contrats d'assurance standart en kilometrage illimité.
Garantie responsabilité obligatoire de l' assurance auto au kilometre
La garantie responsabilité civile assurance auto au kilometre a pour objet de satisfaire à l'obligation d'assurance...
Site :
https://www.assurance-auto-au-kilometre-8000-km.c ...
Thèmes liés : assurance garantie auto / resiliation d un contrat d assurance auto / resilier son contrat d assurance auto / contrats d assurance auto / resiliation d une assurance auto