Articles sélectionnés pour le thème : juridique assurance auto
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Première voiture : check-list du jeune conducteur ...
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AUTO
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Première voiture : check-list du jeune conducteur
Après un examen pratique sur les chapeaux de roue, vous démarrez votre vie de conducteur. Première étape : dénicher votre première voiture. Voici l'indispensable...
Date: 2017-12-28 22:18:03
Site :
https://emag.touring-assurances.be
Garantie mutuelle des fonctionnaires — Wikipédia
La Garantie Mutuelle des Fonctionnaires, connue du grand public sous le signe GMF, est une entreprise française du secteur de l' assurance , plus exactement une mutuelle sans intermédiaire. Elle est une des trois enseignes constituantes de Covéa , par l'intermédiaire de qui, elle fait partie d' EurAPCo .
La GMF est non affiliée aux contrats et règlements « labellisés » au titre de la...
Date: 2018-02-12 08:06:03
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Garantie mutuelle des fonctionnaires — Wikipédia
La Garantie Mutuelle des Fonctionnaires, connue du grand public sous le signe GMF, est une entreprise française du secteur de l' assurance , plus exactement une mutuelle sans intermédiaire. Elle est une des trois enseignes constituantes de Covéa , par l'intermédiaire de qui, elle fait partie d' EurAPCo .
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Historique[ modifier | modifier le code ]
Des militants syndicalistes créent en...
Date: 2017-01-04 22:57:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : societe de groupe d'assurance mutuelle covea / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle / societe mutuelle d assurance generale / societe d assurance mutuelle
Assurance camping car - Comparatif assurance camping car ...
Assurance camping car pas chere qui rembourse vite et bien en cas d' accident ou de dommages.
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Vous avez investit dans un camping car...
Site :
http://assurance-camping-car.assur1max.com
Bureau Central de Tarification (BCT) - Assur-Resilie
Le Bureau Central de Tarification (le BCT)
Le Bureau central de tarification (BCT) est une autorité administrative indépendante dont les dispositions légales et règlementaires relèvent du code des assurances (articles R250-1 et suivants).
L'activité bureaucratique du BCT est assuré par la section BCT de l'AGIRA.
La Mission du BCT
Son action principal est de permettre à tout automobiliste,...
Site :
https://www.assur-resilie.fr
Thèmes liés : compagnie d assurance auto / contrat d assurance responsabilite civile / contrats d assurance auto / bureau central tarification assurance auto / prix d assurance auto
Crédit Agricole Loire Haute Loire - Souscrivez votre ...
Souscrivez votre assurance en ligne !
Document sans nom
Accidents de la vie
Prise en charge à partir de 5% d'invalidité chez l'adulte et 1% pour les enfants. Protection indispensable...
Faire un devis
Nos conseillers sont là pour vous guider, n'hésitez pas à les contacter 04 77 042 043(3)
(1) Offre valable exclusivement sur internet, pour toute souscription d'un contrat d'assurance...
Site :
ca-loirehauteloire.fr
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Assurance auto | VDV Conseil – Assurances – Crédits ...
Détection des piétons et cyclistes
Garanties souhaitées
Protection du véhicule
Mini-omnium = Garanties de base (incendie + bris de glaces + forces de la nature et animaux) + vol
Omnium complète = Garanties de base (incendie + bris de glaces + forces de la nature et animaux) + vol + accident
Protection juridique
Dans la même compagnie que la rc
Dans une compagnie spécialisée...
Site :
https://vdvconseil.be
Thèmes liés : contrats d assurance auto / tarifs d assurance auto / compagnie d assurance auto / attestation assurance auto axa / fin de contrat assurance auto
Expatriés : quelles assurances résilier avant votre départ
Expatriés : quelles assurances résilier avant votre départ ?
Fil d'Ariane
Image d'introduction
Texte d'introduction
Vous quittez bientôt la France pour plus d'un an, et vous devez faire le point sur vos assurances et votre couverture santé. Quels contrats devrez-vous résilier ? Quelles sont les garanties à adopter en cas d'expatriation ? Nos réponses à toutes vos questions...
Corps de...
Date: 2019-04-06 05:54:52
Site :
https://global.april-international.com
Garantie mutuelle des fonctionnaires - Assurance
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Métier et chiffres clés
La mutuelle propose sa gamme de produits...
Site :
http://assufrance.com
Garantie mutuelle des fonctionnaires - Assurance
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Assurances obligatoires à souscrire au Luxembourg
Accueil » Argent et fiscalité » Quelles assurances souscrire au Luxembourg ?
Les assurances obligatoires au Luxembourg
Lorsqu'on arrive dans un nouveau pays, il n'est pas toujours évident de savoir quelles assurances souscrire pour protéger au mieux ses biens et ses proches.
Pour mieux vous guider à ce sujet, Just Arrived vous informe et vous aide à savoir quels types d'assurances vous...
Site :
justarrived.lu
Assurance habitation pas cher - Devis gratuit en ligne - AMV
Amv
Chez AMV, vous pouvez souscrire à différentes formules d'assurances personnalisées et adaptées à votre situation. En complément des offres d' assurance auto , " title="assurance 4x4">assurance 4x4 et la possibilité de recevoir un devis assurance moto ,...
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http://www.habitation.amv.fr
MAVIM, Mutuelle d’Assurance toujours à vos côtés
Contrat Bonne Route
MAVIM, Mutuelle d'Assurance toujours à vos côtés !
Présente à Mulhouse, Saint-Louis et Munster, la MAVIM vous apporte le meilleur de l'assurance des biens et des personnes pour protéger en toute confiance votre...
Site :
http://www.mavim.fr
Fonds de solidaritéChamp d'application - Fonds de solidarité
Les agents concernés
RAPPEL
L'article L. 5423-26 du Code du travail précise que « les salariés des employeurs du secteur public et parapublic mentionnés aux articles L. 5424-1 et L. 5424-2 , lorsque ceux-ci ne sont pas placés sous le régime de l'article L. 5422-13 , versent une contribution exceptionnelle de solidarité ».
En conséquence, sont redevables de la contribution de...
Site :
http://www.fonds-de-solidarite.fr
Thèmes liés : releve d information assurance auto / contrats d assurance auto / assurance d auto / comparateur d assurance auto / interet d adherer a un regime de retraite complementaire
Assurance auto : quelles obligations et quelles garanties ...
La seule assurance obligatoire en automobile est la garantie responsabilité civile, aussi connue comme l'assurance au tiers. Toutefois, au moment de la souscription de l'assurance auto, l'assureur vous proposera des garanties facultatives à souscrire pour une couverture complète. Le point sur l'assurance auto.
La garantie responsabilité civile obligatoire
L'article L. 211-1 du Code des...
Site :
http://www.assurpresse.com
Assurance auto pour le plus de 40 ans - Couverture P40
Une RC auto avec assistance accident
2 options sont ensuite proposées:
Le pack Tranquillité
La meilleure protection juridique du marché
La meilleure assistance auto: panne, vol
La meilleure protection du conducteur
L'omnium complète ou...
Site :
aedessa.be
Thèmes liés : assurance auto assistance juridique / protection juridique assurance auto / assurance assistance auto / meilleur tarif assurance auto / meilleure assurance auto
Assurances - Groupe Société Générale
Société Générale Insurance est un acteur majeur de l'assurance des personnes et des dommages en France et à l'étranger, où des synergies avec notre réseau de banques de détail sont systématiquement développées.
Une référence de la bancassurance
Présent dans 17 pays, Société Générale Insurance développe son expertise dans les métiers de l'assurance des personnes et de l'assurance dommages, à travers les 2 compagnies : Sogécap et Sogessur.
Ses...
Site :
https://www.societegenerale.com
Thèmes liés : assurance auto societe generale / compagnie d'assurance auto et habitation / compagnie d'assurance auto france / compagnie d assurance auto / protection juridique assurance auto
Assurance Habitation Locataire | Desjardins Assurances
Laisser mes dates de renouvellementCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre
Évitez bien des soucis avec une assurance locataire à prix compétitif
Saviez-vous que l'assurance de votre propriétaire couvre uniquement son immeuble? Pour protéger vos biens personnels et votre responsabilité civile, une assurance locataire est essentielle. Découvrez pourquoi.
Protections...
Site :
https://www.desjardinsassurancesgenerales.com
Thèmes liés : devis d'assurance auto en ligne / devis d assurance auto en ligne / contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance habitation / soumission d assurance auto
Accident en état d’ivresse - assurance-auto.dispofi.fr
Comprendre les garanties
Accident en état d'ivresse : quelles conséquences sur votre assurance auto ?
"Boire ou conduire, il faut choisir". Ce célèbre slogan des années 80 reste plus que jamais d'actualité, puisque d'après les statistiques de la Prévention routière , l'alcool était en 2013 la cause principale de presque 1 accident mortel sur 3... Au-delà des sanctions pénales,...
Site :
https://assurance-auto.dispofi.fr
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / contrat d assurance responsabilite civile / resiliation d un contrat d assurance auto / resilier son contrat d assurance auto / contrats d assurance auto
Comparer assurance auto, habitation, vie - Comparateur d ...
Les meilleures assurances
AXA
AXA met à disposition une gamme complète de produits d'assurance à des prix ultra compétitifs. Accessibles tant au particuliers qu'aux professionnels et aux entreprises, les assurances AXA sont souvent mises en valeur par des offres promotionnelles temporaires qui méritent le détour, portant par exemple sur des rabais importants ou sur un ou plusieurs mois...
Site :
http://www.comparerassurance.com
10 astuces pour payer son assurance auto moins cher
Choisir la bonne voiture
Le tarif d'une assurance n'est pas le même pour tous les types de véhicules. Une voiture sportive ou avec beaucoup de chevaux sous le capot vous coûtera plus cher à assurer qu'une petite citadine. Le nombre de chevaux fiscaux est déterminant dans le prix de votre cotisation. Moins vous en aurez moins vous paierez. De même assurer une voiture diesel coûte plus...
Site :
https://www.les-bons-plans.net
Assurance étudiant - Pratique - Le Parisien Etudiant
Lors de votre vie de tous les jours, en cours, dans la rue, en soirée... en vacances... vous pouvez par votre comportement causer des accidents ou être victime d'accidents. Si les accidents sont imprévisibles vous pouvez cependant en limiter les conséquences grâce aux assurances. Les conséquences d'accidents (chutes, blessures, accidents, incendie, agressions, procès,...) peuvent être...
Site :
http://www.parisetudiant.com
Accident de voiture à l’étranger | ASSURAUTO
Si vous avez un accident de voiture à l'étranger, l'assurance assistance va bien vous être utile. Outre le dépannage ou le remorquage du véhicule en cas de panne ou d'accident en Belgique et/ou à l'étranger, l'assistance auto comporte toute une série de garanties .
Mais... que faire quand le conducteur fautif n'est pas assuré?
Si vous avez un accident à l'étranger et le conducteur fautif n'est pas assuré, appelez immédiatement la police pour qu'elle puisse faire un constat des circonstances de l'accident. Cette aussi la police qui va recueillir les dépositions des deux parties. Vous avez besoin d'une copie de ce PV...
Site :
http://assurances-autos.be
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / assurance voiture protection juridique / protection juridique assurance auto / assurance garantie voiture occasion belgique / assurance garantie voiture occasion
Comparaison Assurance: Devis Assurance Auto, Scooter-Moto ...
Comparez les tarifs des assureurs ou des mutuelles pour une assurance santé moins chère
Assurance Professionnelle
Comparatif pour professionnel.
Service gratuit de recherche d' assurances pour les professionnels (commerçants, professions liberales, artisans entreprises, assurance association ). Multirisque, Responsabilité civile, Retraite, Epargne, Flotte automobile, Pertes d'exploitation,...
Site :
http://comparaisonassurance.com
Assurance Auto | ASSU 2000
Une question ? Un conseiller vous rappelle 6j/7 gratuitement.
Du lundi au samedi, de 8h30 à 20h30 sans interruption.
Assurance Auto
Vous souhaitez assurer votre voiture ? ASSU 2000 vous propose trois formules d'assurance auto, adaptées à vos besoins et à votre budget.
Comprendre en un coup d'oeil
3 formules de garanties
Protection juridique auto et vie privée
Assistance 0 km et véhicule de...
Date: 2017-09-07 07:24:08
Site :
https://www.assu2000.fr
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / assurance auto en cas d accident / assu 2000 assurance auto / devis d'assurance auto gratuit / devis d assurance auto gratuit
MMA Assurances, Que penser de cette compagnie d'assurance ...
7 Conclusion.
La MMA est sans doute l'une des compagnies d'assurances les plus connues en France. Autrefois appelée les Mutuelle du Mans Assurances, son siège est toujours situé dans la Sarthe. Mais elle a préféré l'acronyme au nome complet depuis sa fusion avec Azur assurances. Membre de la Covéa, une société de groupe d'assurance mutuelle, avec la GMF et la MAAF, MMA fait également...
Votre cabinet d'asssurance à Bellegarde-sur-Valserine
Bienvenue au cabinet d'assurance Perreard - Charpy - Besançon situé à Bellegarde-sur-Valserine dans l'Ain. ( galerie photos à l'appui). Nous sommes aussi à Gex et à Saint-Genis-Pouilly.
En choisissant de rejoindre notre agence, vous avez la garantie d'avoir les meilleurs conseils personnalisés d'une équipe compétente et expérimentée.
Particuliers ou professionnels, vous avez...
Site :
https://www.perreard-charpy-besancon.com
AMF Assurances baisse ses tarifs d’assurance automobile ...
De plus, les autres tarifs et les franchises sont gelés. AMF Assurances, la filiale du Groupe Matmut dédiée à l'assurance des agents de la Fonction Publique, gère plus de 380 000 contrats, dont près de 180 000 contrats Automobile et 140 000 contrats Habitation.
AMF Assurances : priorité budget pour 2015
Assurance véhicules : baisse de 5 % des cotisations en 2015 pour la gamme...
Site :
https://presse.matmut.fr
Assurances des professions libérales - Kelassur
Vous êtes ici : Accueil Assurance pro Actualite Assurances des professions libérales
Assurances des professions libérales
Si vous avez choisi d'exercer en profession libérale, vous devez vous protéger contre tout dommage éventuel, tout autant qu'une entreprise lambda. Un travailleur libéral devra lui-même choisir les assurances adaptées à son activité. Si certaines sont vivement...
Site :
http://www.kelassur.com
Thèmes liés : regime d'assurance maladie des professions liberales / caisse d assurance maladie des professions liberales / assurance complementaire sante profession liberale / caisse assurance maladie profession liberale / assurance responsabilite civile profession liberale
Courtage assurance auto moto entreprise Toulouse Balma ...
AC2G - Assurance Courtage 2G, installé à Toulouse vous propose des solutions adaptées pour garantir votre protection personnelle et familiale. Nous sommes également votre courtier en assurances professionnelles, que vous soyez une entreprise, un commerçant, un artisan.
En tant que courtier en assurances nous sommes mandataires de nos clients, ne vendant pas directement de contrat d'assurances mais vous orientant et vous conseillant vers l'offre adéquate de par notre connaissance approfondie du marché des assurances.
Le courtier en assurances a un statut indépendant des compagnies d'assurances lui permettant de lancer des appels d'offres auprès...
Site :
https://www.courtage-assurances-toulouse.fr
Assurez votre quad homologué ou non avec Quattro assurances
Paiement en ligne
Assurance QUAD
Quad homologué ou non, Buggy/ssv, quelle que soit sa cylindrée vous pourrez l'assurer au meilleur prix avec Quattro assurances.
En page suivante vous pouvez calculer votre tarification personnalisée en quelques clics.
Si la proposition vous convient, vous pourrez souscrire en ligne via notre solution de paiement sécurisé par carte bancaire et rouler assuré...
Site :
quattro.fr
Litige avec votre assurance - assurance-auto.dispofi.fr
Si un conflit vous oppose à votre assureur, et qu'aucun recours amiable ne permet de trouver un terrain d'entente, vous pouvez envisager une action en justice contre lui. Vers quelle juridiction vous tourner ? Faut-il faire appel à un avocat ?
Les étapes préalables obligatoires
défaillance dans la mise en oeuvre d'une garantie incluse dans votre contrat d'assurance auto,
etc.
Avant...
Site :
https://assurance-auto.dispofi.fr
Thèmes liés : contrats d assurance auto / compagnie d'assurance auto et habitation / compagnie d assurance auto / devis d'assurance auto gratuit / devis d assurance auto gratuit
Le Groupe Matmut et le Groupe Solimut Mutuelles de France ...
Nos communiqués et dossiers de presse
Bienvenue dans l'espace presse de Solimut Mutuelle de France !
Publié le 23 octobre 2017
Le Groupe Matmut et le Groupe Solimut Mutuelles de France renforcent leurs liens partenariaux
Le Groupe Matmut et le Groupe Solimut Mutuelles de France annoncent la signature d'une convention de distribution ainsi que d'une lettre d'intention visant l'adhésion à terme...
Site :
solimut-mutuelle.fr
Assurance restaurant : guide pratique pour entrepreneur
Assurance restaurant : guide pratique pour les créateurs d'entreprise
Assurance restaurant : guide pratique pour les créateurs d'entreprise
Lancer sa propre entreprise, créer son restaurant n'est pas une mince affaire, surtout compte tenu des nombreuses démarches légales et administratives à connaître et effectuer.
Nous vous proposons dans cet article un état des lieux des assurances...
Date: 2019-04-05 23:39:12
Site :
https://www.thebusinessplanshop.com
Courtier assurance Annuaire Economie et Finance - gralon.net
vous êtes ici : Thesaurus > Lettre c > Mots co > courtier assurance
Courtier assurance Annuaire Economie et Finance
Cabinet de courtage en assurance, lons (64)
Cabinet de courtage en assurance, lons (64) : Un contrat d'assurance vous couvre et assure vos arrières en cas de nécessité. Le Cabinet Wilhelm vous aide à obtenir des contrats avantageux pour divers types...
Site :
https://www.gralon.net
Évaluation des besoins d’assurance Solutions adaptées TD
La protection qui vous convient le mieux
Vous pouvez toujours nous joindre
Information sur les protections
Protection adéquate pour vous et votre famille :
Responsabilité civile
L'assurance responsabilité civile contribue à vous protéger financièrement en cas de dommages ou de frais médicaux qui vous sont imputables par un tiers si vous causez un accident. En cas de poursuite, les coûts...
Site :
https://www.td.com
Thèmes liés : assurance automobile responsabilite civile / prix assurance responsabilite civile / assurance de la responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / assurance auto responsabilite civile
Comment devenir courtier en assurance - agence-juridique.com
Comment devenir courtier en assurance
Mini-sommaire :
Le "broker" ou courtier en assurance est un commerçant faisant l'intermédiaire entre un client ayant des besoins en assurance et une compagnie d'assurance. Il va s'assurer, pour le compte de son client, de lui proposer les contrats adaptés à ses besoins au prix le plus avantageux en faisant jouer la concurrence entre les différents...
Site :
https://agence-juridique.com
Devis mutuelle santé, comparatif assurance auto, devis ...
PREVOYANCE
Salariés ou Indépendants (artisans, commerçants, professions libérales ...)
Compensez votre perte de salaire en cas d'Arrêt de travail suite à une maladie ou un accident.
Percevez une Rente d'invalidité jusqu'à votre retraite en cas d'incapacité définitive.
Permettez le versement d'un Capital décès, d'une rente à vos proches si vous disparaissiez.
Salariés :...
Site :
http://www.lydieboss.com
Protection juridique assurance auto - CBC Banque et Assurance
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Site :
https://www.cbc.be
Thèmes liés : protection juridique assurance auto / banque assurance auto / assurance auto assistance juridique / juridique assurance auto
Le Groupe Matmut et le Groupe Solimut Mutuelles de France ...
A propos du groupe Matmut
Avec plus de 3,3 millions de sociétaires et plus de 6,8 millions de contrats d'assurance gérés (au 31 décembre 2017), le Groupe Matmut est un acteur majeur sur le marché français de l'assurance. Il offre à tous - particuliers, professionnels, entreprises, associations - une gamme complète de produits d'assurance des personnes et des biens (auto, moto, bateau, habitation, responsabilités, protection de la famille, santé, protection juridique et assistance) et de services...
Site :
https://presse.matmut.fr
Thèmes liés : groupe mutuelle france / contrats d assurance auto / assurance d auto / groupement des entreprise mutuelle assurance / contrat d assurance moto
Credit auto pas cher au meilleur taux et simulation pret ...
Souscrire un crédit auto vous engage il doit être remboursé, alors vérifiez votre capacité d'emprunt avant de vous engager.
Comparez pour souscrire un prêt auto moins cher.
Que vous achetiez un véhicule auprès d'un concessionnaire ou que vous vous adressiez à un particulier, le meilleur conseil à vous donner pour le financement est d'utiliser les comparatifs en ligne afin de distinguer...
Site :
http://www.moncreditmoinscher.com
Thèmes liés : meilleur taux assurance auto / comparateur d assurance auto / comparateur d'assurance voiture pas cher / assurance auto pas cher en ligne / assurance auto credit
Litige avec votre assureur auto : qui contacter et que faire
La garantie protection juridique : utile en cas de conflit
En cas de conflit, il peut arriver que vous ne sachiez pas comment agir. Mais pas de panique, cela est parfaitement compréhensible. En effet, qui ne serait pas déstabilisé lorsque son assureur lui répond avec aplomb et emploie des termes techniques ? Sans doute pas grand monde, à moins de connaître ses droits. Car oui, vous en avez,...
Site :
killmybill.be
Qu'elle assurance auto professionnelle - FORUM VTC
Sujet: Re: Qu'elle assurance auto professionnelle ?
Ven 5 Déc - 10:29
Vous souhaitez créer votre entreprise de transport de personnes.
Étant juriste depuis quelques années dans une société de VTC, je me suis rendu compte que le statut auto entrepreneur du fait de son plafond de chiffre d'affaires est trop...
Date: 2018-01-17 11:34:55
Site :
http://forum-vtc.forumactif.org
Thèmes liés : assurance professionnelle auto / assurance auto prix forum / assurance auto forum / assurance auto deces / assurance auto entreprise
Assurance Auto - Comment choisir et éviter les pièges
0
Assurance auto
L'assurance automobile est obligatoire en France. Elle a avant tout pour but d'assurer la responsabilité civile du conducteur, et de lui apporter un soutien financier face à un sinistre entraînant des dégâts matériels ou physiques. Elle peut ensuite être complétée par diverses options qui permettent de couvrir les frais de réparations du véhicule après un accident,...
La franchise en assurance auto : comment ça marche
jechange - Le 16 mars 2015 à 15h34
Bonjour,
Merci pour ces compléments de réponse.
En l'espèce, votre responsabilité civile vie privée n'est pas susceptible d'intervenir, ce sinistre étant assimilable à un propre dommage. Votre contrat d'assurance auto tous risques, en vertu de la garantie dommages, pourrait intervenir et prendre en charge les frais engendrés par ce sinistre,...
Site :
jechange.fr
MATMUT : Assurance auto au kilomètre - Assurance-km.com
LES AVIS :
Avis rédigé par Maxime le 7 mars 2016
C'est vraiment dommage qu'ils ne proposent pas d'assurance au km surtout Pay as you drive (celle qui m'attire) chez la Matmut...
Avis rédigé par Ludivine le 22 mars 2016
Je suis bien avec la Matmut et tant que jeune conductrice je ne paye pas trop chère.
Avis rédigé par Sonia le 5 avril 2016
Mon conjoint et chez la Matmut mais comme il...
Site :
assurance-km.com
Thèmes liés : devis d'assurance auto matmut / assurance auto pas cher jeune / devis assurance auto pas chere / assurance auto pas cheres / assurance de voiture pas chere
Crédit Agricole d’Ile de France - le-compte-a-composer
marché particuliers
Avec le Compte à Composer(1) vous choisissez ce qui vous convient, ni plus ni moins et vous bénéficiez d'une dégressivité tarifaire(2) en fonction de votre choix d'équipement
1 - Le socle
Pour qui ?
Toute personne (particulier majeur) titulaire d'un compte bancaire de dépôt dans une Caisse régionale du Crédit Agricole.
Pour quoi ?
Le socle vous permet de faire...
Site :
https://www.ca-paris.fr
Auto-entrepreneur et fonctionnaire - Aide juridique auto ...
Accueil Auto-entrepreneur Auto-entrepreneur et fonctionnaire
Auto-entrepreneur et fonctionnaire
Sous réserve de respecter certaines conditions, les fonctionnaires ont également le droit d'exercer une activité complémentaire sous le régime de l'auto-entrepreneur. Ces règles s'appliquent également aux contractuels de la fonction publique.
A quelles conditions un fonctionnaire peut-il devenir...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : assurance auto fonctionnaire / devis d'assurance auto / devis d assurance auto / assurance d auto / caisse nationale d assurance maladie
Employeur public | Unedic.fr
Les employeurs du secteur public sont tenus d'assurer leurs agents contre le risque de chômage (auto-assurance). Ils peuvent toutefois demander à Pôle emploi de gérer pour leur compte les dossiers de leurs anciens agents, en signant avec lui une convention de gestion. Certains peuvent faire le choix d'adhérer à l'Assurance chômage, à titre révocable ou irrévocable.
Télécharger la...
Site :
unedic.org
Thèmes liés : contrats d assurance auto / auto assurance chomage / assurance d auto / assurance auto risque / contrats assurance auto