Articles sélectionnés pour le thème : assurance sante collective obligatoire
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Devis mutuelle entreprise - GAMMA CONSEIL
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Devis mutuelle entreprise
Avantages de la mutuelle entreprise
Découvrez les avantages pour l'employeur et ses salariés
Pourquoi souscrire une mutuelle entreprise ?
Des salariés bien protégés, c'est une une entreprise en bonne santé.
PROTECTION DE L'EMPLOYEUR ET SES SALARIÉS
La mutuelle d'entreprise est une mutuelle collective ou groupe qui a pour mission d'apporter une couverture sociale à un ensemble composant la société. Elle prend en charge les dépenses de santé non remboursées par l'assurance maladie.
ACCORD...
Site :
https://gammaconseil.fr
Thèmes liés : mutuelle complementaire devis entreprise / devis mutuelle entreprise / mutuelle d entreprise obligatoire / mutuelle d entreprise / mutuelle sante entreprise
Présentation de la CSM | Mutieg A Asso
Professionnels de santé
Présentation de la CSM
Le 4 juin 2010, les partenaires sociaux de la branche professionnelle des Industries Electriques et Gazières (IEG) ont signé un accord relatif à la mise en place d'une Couverture Supplémentaire Maladie (CSM) pour les salariés statutaires en activité dans les entreprises de la branche des IEG.
L'accord a été signé par :
L'UFE (Union...
Site :
http://www.energiemutuelle.fr
Thèmes liés : union nationale des caisses d assurance maladie / quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / caisse nationale d'assurance maladie etudiant / assurance remboursement frais sante / caisse nationale d assurance maladie
Présentation de la CSM | Mutieg A Asso
Professionnels de santé
Présentation de la CSM
Le 4 juin 2010, les partenaires sociaux de la branche professionnelle des Industries Electriques et Gazières (IEG) ont signé un accord relatif à la mise en place d'une Couverture Supplémentaire Maladie (CSM) pour les salariés statutaires en activité dans les entreprises de la branche des IEG.
L'accord a été signé par :
L'UFE (Union...
Site :
http://www.mutieg.fr
Thèmes liés : union nationale des caisses d assurance maladie / quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / caisse nationale d'assurance maladie etudiant / assurance remboursement frais sante / caisse nationale d assurance maladie
La loi Evin sur les contrats professionnels de prévoyance ...
Accueil > Prévoyance > La loi Evin sur les contrats professionnels de prévoyance
La loi Evin sur les contrats professionnels de prévoyance
La loi Evin du 31 décembre 1989 revient avant tout sur les contrats professionnels de prévoyance . Ce qui veut dire que cela concerne avant tout les contrats collectifs . La prévoyance est une notion qui intègre l'assurance santé , invalidité, arrêt...
Site :
http://www.assurances.info
Cotisation Assurance Maladie | periwinkleandtides.com
WordPress.org
Cotisation Assurance Maladie
10 févr 2014. Une cotisation accidents du travail-maladie professionnelles dont le taux et le montant varient en. Assurance Garantie des Salaires. PP
26 mars 2013. Ainsi, pour une cotisation exclusivement salariale supplémentaire de 1, 5. Liquidées servies par les Caisses primaires dassurance maladie Au 1er janvier 2015, la cotisation salariale...
Site :
http://periwinkleandtides.com
Thèmes liés : taux cotisation assurance maladie 2014 / taux cotisation assurance maladie 2012 / taux cotisation assurance maladie 2013 / taux cotisation assurance maladie 2015 / taux cotisation assurance maladie retraite
Comprendre la circulaire ACOSS du 30/01/2009 - mutuelle.groupe
Comprendre la circulaire ACOSS du 30/01/2009
20 Mars 2009 , Rédigé par Jean-Pierre VINCENT Publié dans #Juridique
PREAMBULE
La circulaire de la Direction de la Sécurité sociale du 30/01/2009 rappelle les conditions d'exonération de cotisations de Sécurité sociale applicables aux contributions patronales destinées au financement...
Mutuelle obligatoire : guide pratique pour l'employeur et ...
Nous avons depuis 2011 une mutuelle obligatoire,actuellement l'employeur dénonce le droit d usage de la partie familiale
Nos contrats de travail ont une clause pour l adhésion obligatoire a cette mutuelle
L employeur peut il utiliser le droit d'usage pour modifier cette clause
Cdt
jechange - Le 6 février 2015 à 17h03
Bonjour,
votre employeur est légalement fondé à agir de cette...
Site :
jechange.fr
Mutuelle optique - assurance-et-mutuelle.com
- les lentilles,
- les interventions de chirurgie optique corrective.
La distinction de ces différents postes est nécessaire pour évaluer le degré d'engagement avec lequel la Sécurité Sociale prend part au remboursement des soins optiques, et partant de là, pour estimer les garanties qu'une mutuelle optique peut proposer soit en complément, soit en substitution du régime obligatoire dans...
Adhésion ou dispense d'adhésion à une mutuelle obligatoire ...
Adhésion et dérogation à la mutuelle obligatoire
Signature d'un contrat d'assurance
Depuis l'entrée en vigueur de la loi ANI du 1er janvier 2016, tout employeur est tenu d'instaurer une mutuelle obligatoire au sein de son entreprise. L'objectif de cette dernière consiste à améliorer les conditions de travail de ses salariés. Cette nouvelle réforme qu'a connue le monde du travail a...
Site :
https://www.mutuelle-ent.fr
Mutuelle - Accueil
Mutuelle
La complémentaire santé a été conçue spécialement et exclusivement par Dynafi du groupe Ciprés Vie, pour répondre au besoin de tous les membres du personnel de l'UNESCO et de leur famille, quel que soit leur régime obligatoire. Les...
Site :
http://www.unesco-stu.org
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / assurance complementaire sante mutuelle / caisse d assurance maladie / contrat collectif complementaire sante / contrat d assurance sante
fiche - GSR - Guide Social Romand
droit au salaire en cas de maladie/grossesse;
accidents (paiement de la prime);
vacances et jours fériés;
absences pour mariage, décès, déménagement, maladie des proches;
mention, s'il y a lieu, de la convention collective de travail et du règlement d'entreprise.
En outre, lorsque le rapport de travail a été convenu pour une durée indéterminée ou pour plus d'un mois, l'employeur doit...
Site :
guidesocial.ch
Brèves | la protection sociale de branche
La mutualisation au coeur des préoccupations de la CGT et CFE-CGC 10/10/2017
Dans le dernier rapport sur la négociation collective, la CGT déclare refuser toute tentative d'introduction "du privé" en matière de prévoyance et frais de santé. Pour elle "la suppression des clauses de désignation des organismes assureurs satisfait les patrons qui tentent en permanence de leur ouvrir la...
Site :
http://www.la-protection-sociale-de-branche.fr
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / complementaire sante d entreprise / regime complementaire sante salarie / contrat d assurance sante / complementaire sante professionnelle
Retraite complémentaire, prévoyance collective, mutuelle santé
Vous êtes à la recherche d'une mutuelle santé qui rembourse bien et n'est pas chère.
Définissez bien vos besoins de soins, et puis comparez, en utilisant notre comparateur en ligne, les tarifs, les garanties et les conditions de remboursement des meilleures mutuelles du marché, vous trouverez votre contrat santé sur mesure à un prix très avantageux. Devis gratuit et sans...
Site :
https://mutuellefr.org
Devis Mutuelle entreprise en ligne - Comparer devis ...
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Tags : Mutuelle entreprise souscrire une mutuelle entreprise comparatif mutuelle entreprise Mutuelle santé collective Devis mutuelles entreprises courtier en mutuelles comparez les meilleurs devis et tarifs mutuelle santé Devis comparatif mutuelles et assurances santé.
Avec...
Crédit Agricole Sud Rhône Alpes - 2013-08-SpecifiCA
Votre chien ou votre chat ne sont pas à l'abri d'un imprévu de santé. Afin de prendre soin d'eux et de faire face aux dépenses vétérinaires souvent coûteuses et imprévues, le Crédit Agricole Sud Rhône Alpes vous propose ses formules assurances santé animale adaptées à vos besoins.
Risques Auto Solutions
Qui peut bénéficier de cette assurance ?
Vous pouvez assurer vos véhicules de...
Prévoyance collective MMA : protégez vos salariés
Santé Collective MMA
Maintien du salaire durant un arrêt de travail, rente invalidité, capital décès, accompagnement en cas de coup dur... Permettre à vos salariés de bénéficier d'un régime de prévoyance complémentaire de qualité constitue un acte managérial fort qui contribue à les fidéliser.
Une protection indispensable
Sans dispositions particulières, êtes-vous sûr que...
Site :
https://entreprise.mma.fr
Thèmes liés : assurance sante collective mma / mutuelle assurance vie / assurance sante mma / mutuelle d'assurance / mutuelle d assurance
La mutuelle obligatoire branche des services de l’automobile
Si pour la plupart des entreprises du secteur privé en France, la mutuelle obligatoire est devenue une réalité depuis le 1er Janvier 2016, les entreprises de la branche des services de l'automobile sont déjà concernées. La Branche de laquelle elles dépendent a avancé cette date butoir au 1er mars 2015 ! Mais un assureur était choisi de façon contrainte, ce n'est plus le cas depuis le...
Site :
la-mutuelle-obligatoire.fr
Thèmes liés : mutuelle d entreprise obligatoire / mutuelle professionnelle de l'automobile / complementaire sante d entreprise / mutuelle d entreprise / loi sur mutuelle obligatoire entreprise
Mutuelle entreprise obligatoire pour les salariés depuis 2016
Posted on 28 janvier 2016 in Non classé
Les entreprises peuvent proposer à leurs salariés des contrats de complémentaire santé dit collectifs, cet article vous informe sur cette solution qui sera prochainement obligatoire et généralisée à tous les salariés en France.
Bon nombre d'entrepreneurs professionnels offrent de nos jours des complémentaires santés à leurs employés afin de...
Trois millions de personnes sans santé complémentaire en ...
Il couvre en france "plus de 95% de la population"dit les Drees. En d'autres termes, environ trois millions de personnes ne sont pas assurées par l'assurance maladie complémentaire.
Et que malgré le Généralisation des contrats commerciaux , entré en vigueur en 2016. "Les estimations initiales suggèrent que le taux de personnes non assurées ne baisserait que d'un point" À cause de cette...
Site :
https://easy-assurance.com
Thèmes liés : l'assurance maladie complementaire / l'assurance complementaire sante en france / l'assurance maladie en france / l'assurance maladie obligatoire / assurance maladie complementaire
Un décret précise l'exonération des cotisations patronales ...
Notice : l'article L. 242-1 du code de la sécurité sociale subordonne les exonérations de cotisations sociales des contributions patronales finançant les régimes de protection sociale complémentaire (prévoyance et retraite) à l'obligation que ces régimes soient institués au sein de la branche professionnelle, de l'entreprise ou de l'établissement, à titre collectif et obligatoire....
Site :
legisocial.fr
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / exoneration contribution complementaire retraite et prevoyance / convention collective nationale travail personnel institution retraite complementaire / regime complementaire de retraite et prevoyance / contribution complementaire retraite et prevoyance
Mutuelle Asaf Afps - Comparateur mutuelle Asaf Gieps
complémentaire
Mutuelle Asaf Afps
La mutuelle ASAF & AFPS est le spécialiste de l'assurance Santé et Prévoyance Individuelle, ASAF & AFPS développe des contrats qui s'adaptent à tous quels que soient l'âge, l'état de santé ou le régime obligatoire.
La mutuelle ASAF de Gieps est reconnue comme mutuelle pas chère avec de bonnes garanties. Pour assurer et garantir ses gammes ASAF &...
Site :
cmamutuelle.fr
Mutuelle Asaf Afps - Comparateur mutuelle Asaf Gieps
complémentaire
Mutuelle Asaf Afps
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La mutuelle ASAF de Gieps est reconnue comme mutuelle pas chère avec de bonnes garanties. Pour assurer et garantir ses gammes ASAF &...
Site :
cmamutuelle.fr
Mutuelle transport sanitaire - Assurance santé transport
Mutuelle transport sanitaire
Mutuelle transport sanitaire
Le présent accord est applicable aux entreprises de transport sanitaire enregistrées sous le code NAF visé ci-dessous relevant du champ d'application de la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport :
851 J
Salariés bénéficiaires
Le présent accord, sous réserve des...
Site :
mutuelle-societe-pas-chere.fr
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / mutuelle transport assurance / complementaire sante d entreprise / contrat d assurance sante
Master VHMA - UFR STAPS Paris-Sud - staps.u-psud.fr
Journée présentation métiers de l'APA
Présentation générale du master VHMA
Le Master professionnel VHMA est proposé par l'UFR STAPS des universités Paris-Sud et Paris-Saclay. Il représente un parcours de la mention STAPS : Activité Physique Adaptée et Santé (APAS).
Le VHMA trouve son origine dans une conviction : la prévention de la dépendance passe d'abord par la préservation de...
Site :
http://www.staps.u-psud.fr
Prévoyance santé et retraite : demandez votre audit social ...
Prévoyance santé / Retraite
Audit social
Intuitu Patrimonia réalise un audit social complet de l'ensemble de vos contrats de santé, de prévoyance et de retraite individuels et/ou collectifs.
Couverture individuelle :
Contrat de santé adapté à la composition de votre foyer, aux couvertures et aux remboursements souhaités.
Contrat de prévoyance (indemnités journalières, rente...
Date: 2017-09-15 04:03:43
Site :
http://www.intuitu-patrimonia.com
Thèmes liés : contrat collectif prevoyance sante / contrat prevoyance sante / prevoyance sante retraite / contrat collectif complementaire sante / plan epargne retraite complementaire
L'assurance santé pour les travailleurs non salariés
Faq
Exigez la Rigueur, la transparence
Lorsque Fides Assurances et Generali associent leur savoir-faire, c'est pour vous proposer les contrats d'assurance santé les plus adaptés à votre entreprise et à vos salariés.
Prenez vite contact avec nos conseillers qui vous conseilleront et s'occuperont de toutes les démarches...
Site :
http://assurancesantepourtous.com
MNT – mutuelle nationale territoriale
MNT - MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE
Première mutuelle complémentaire des agents territoriaux, la MNT est un organisme géré par des territoriaux pour les agents territoriaux et leurs familles.
LE CADRE JURIDIQUE ET LE POSITIONNEMENT DE LA MNT
La MNT assure une complémentaire santé des agents dans le cadre plus général de protection des assurés par la MFP Services, -Mutualité Fonction...
Site :
emploi-collectivites.fr
Loi Evin : conserver sa mutuelle d'entreprise après son ...
Espaces adhérents
Loi Evin et mutuelle : maintien des garanties santé pour les anciens salariés d'une entreprise
L'article 4 de la loi n° 89-1009 du 31 décembre 1989, dite loi Evin, prévoit que les salariés quittant une entreprise peuvent, sous réserve de remplir certaines conditions, conserver leurs garanties de complémentaire santé dont ils bénéficiaient dans le cadre de leur...
Site :
eovi-mcd.fr
Thèmes liés : contrat collectif complementaire sante / garantie complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / complementaire sante cadre / cotisation assurance complementaire sante
Assuré d’Entreprendre – Quid de la santé dans la fonction ...
Quid de la santé dans la fonction publique ?
Quid de la santé dans la fonction publique ?
D'ici le 1er janvier 2016, tous les employeurs devront proposer une complémentaire santé à leurs salariés. Ce n'est cependant pas le cas dans le secteur de la fonction publique. En effet les employeurs publics n'ont aucune obligation de proposer aux salariés une complémentaire santé collective.
Néanmoins certains négocient des contrats de santé pour leurs salariés. Si cette démarche n'est pas faite par l'employeur, les salariés du public sont susceptibles de bénéficier de la prise en charge par l'employeur d'une partie de leurs...
Site :
http://www.assuredentreprendre.fr
Thèmes liés : complementaire sante fonction publique / contrat d assurance complementaire sante / complementaire sante d entreprise / contrat collectif complementaire sante / contrat d assurance sante
Mutuelle obligatoire dans la fonction publique hospitalière
Depuis 2016, les salariés du secteur privé doivent souscrire une mutuelle santé obligatoire proposée par leur employeur. Qu'en est-il pour les agents de la fonction publique ? Nous allons ici nous concentrer sur le cas des fonctionnaires hospitaliers.
Pourquoi souscrire un contrat de complémentaire santé ?
Que vous soyez fonctionnaires hospitaliers ou territoriaux, vous n'êtes pas...
Complémentaire Santé Services de l’automobile | APRIL - Pro
Complémentaire Santé Services de l'automobile
A partir de 14,95EUR
Des options pour vos salariés
sans impact tarifaire
Détails de l'offre
Santé Automobile Pour les salariés du secteur des services de l'automobile
Vous êtes à la tête d'un garage auto, d'un magasin de motos, d'une station essence, d'une agence de location de véhicules, d'une auto-école ? Plus largement, vous dépendez de...
Date: 2019-04-06 06:21:27
Site :
pro.april.fr
Mutuelle restauration rapide - Mutuelle entreprise
Mutuelle de la restauration rapide
Quick restaurant, fast food ou snack...
Contact : 04 88 67 15 15
Trouvez facilement la mutuelle professionnelle de la restauration rapide et souscrivez en ligne à la complémentaire santé obligatoire qui vous convient.
Des prestations avantageuses pour les salariés
Pour tous...
Date: 2018-03-16 16:37:19
Site :
http://www.mutuelle-entreprise.pro
Thèmes liés : assurance sante collective restauration rapide / mutuelle restauration / contrat d assurance complementaire sante / l'assurance maladie complementaire / carte d assurance maladie
Taux d'assurance de prêt immobilier : calcul et exemple
Immobilier-danger > Financement > Assurance de prêt > Taux d'une assurance de crédit immobilier
Où en est le marché immobilier ? Quelles sont les tendances pour l'immobilier en 2017 ?
> Téléchargez gratuitement le guide de l'achat immobilier en 2017 !
Taux d'une assurance de crédit immobilier
Une assurance de prêt invalidité / décès est obligatoire pour chaque crédit immobilier....
Date: 2017-01-13 23:35:39
Site :
immobilier-danger.com
Thèmes liés : comparateur assurance pret immobilier / devis assurance pret immobilier generali / simulation pret immobilier assurance / devis assurance pret immobilier / sante assurance pret immobilier
Retraite complémentaire IRCEM, Institution de Retraite ...
Caisse de retraite complémentaire arrco
Retraite
IRCEM Retraite
Institution de Retraite Complémentaire des Employés de Particuliers
Depuis 1945, la retraite est un facteur de cohésion sociale et de solidarité en France. Le système de financement des retraites prend en compte et est adapté à l'augmentation de l'espérance de vie.
Dans cet espace de service découvrez la retraite de base et...
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https://mutuellefr.org
Resiliation de son Assurance Auto ou Moto
avec l'aide et les conseils de resiliation.net
Résilier son assurance Auto / moto
L'ensemble des contrats d'assurances doit se plier au code des assurances, ce dernier étant justement celui qui indique les différentes conditions générales de votre contrat. Ainsi, en fonction de votre assurance auto ou moto, vous pourrez résilier votre assurance ou bien à échéance, ou bien par...
Site :
resiliation.net
Taux d'assurance de prêt immobilier : calcul et exemple
Immobilier-danger > Financement > Assurance de prêt > Taux d'une assurance de crédit immobilier
Où en est le marché immobilier ? Quelles sont les tendances pour l'immobilier en 2018 ?
> Téléchargez gratuitement le guide de l'achat immobilier en 2018 !
Taux d'une assurance de crédit immobilier
Une assurance de prêt invalidité / décès est obligatoire pour chaque crédit immobilier....
Site :
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Thèmes liés : comparateur assurance pret immobilier / devis assurance pret immobilier generali / simulation pret immobilier assurance / devis assurance pret immobilier / sante assurance pret immobilier