Articles sélectionnés pour le thème : mutuelle demandeur d emploi
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Régime de sécurité social de l'artiste - p-vogel.com
courriel : correspondance@ircec-berri.org
Est-il nécessaire d'être membre de l'association « Maison des Artistes » pour être affilié ?
Non, l'adhésion à l'association est entièrement distincte de la qualité d'affilié. Elle est libre, alors que l'affiliation est obligatoire dès lors que votre activité principale entre dans le champ des activités artistiques relevant du régime...
Date: 2014-05-24 23:00:00
Site :
http://www.p-vogel.com
L’édito du Secrétaire Général – Union Départementale FO Nord
Bienvenue sur le site de l'Union Départementale FO des syndicats du Nord.
Ce site n'est pas un outil professionnel, une vitrine militante, il s'inscrit dans une dynamique d'information et de promotion du syndicalisme libre et indépendant que seul FO représente en France.
Il permet aux salariés, retraités et demandeurs d'emploi de mieux nous connaître: je vous invite à venir nous...
Site :
http://www.udfo59.org
Thèmes liés : credit d impot mutuelle / mutuelle demandeur d emploi
Ouverture des droits à la sécurité sociale - pratique.fr
Qui a droit au remboursement des soins médicaux ?
Toute personne affiliée au régime général de la sécurité sociale a droit au remboursement des frais médicaux :
pour elle-même ;
Différentes catégories de personnes peuvent bénéficier de ce remboursement, nous allons les détailler dans la partie qui suit.
Salariés
Ouverture des droits :
Pour avoir droit au remboursement des frais...
Site :
pratique.fr
Thèmes liés : quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / regime assurance maladie ayant droit / assurance maladie ayant droit divorce / regime d'assurance maladie des professions liberales / couverture assurance maladie ayant droit
Ouverture des droits à la sécurité sociale | Pratique.fr
Qui a droit au remboursement des soins médicaux ?
Toute personne affiliée au régime général de la sécurité sociale a droit au remboursement des frais médicaux :
pour elle-même ;
Différentes catégories de personnes peuvent bénéficier de ce remboursement, nous allons les détailler dans la partie qui suit.
Salariés
Ouverture des droits :
Pour avoir droit au remboursement des frais...
Site :
pratique.fr
Thèmes liés : quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / regime assurance maladie ayant droit / assurance maladie ayant droit divorce / regime d'assurance maladie des professions liberales / couverture assurance maladie ayant droit
Ville de Lieusaint (77)
La mutuelle communale
Pourquoi ?
La commune a souhaité que tous les habitants aient accès à une mutuelle à tarifs intéressants. Ainsi, l'association Actiom a répondu à notre appel à projet et négocié des prix auprès d'organismes de complémentaire santé. L'adhésion ne sera pas soumise à un questionnaire ou à une limite d'âge et ne comportera pas de délai de carence.
Grâce à ces...
Date: 2017-09-14 18:50:31
Site :
ville-lieusaint.fr
Thèmes liés : adhesion complementaire sante / mutuelle demandeur d emploi / choisir complementaire sante / prix complementaire sante / contrat complementaire sante
BAIL GRATUIT DE LOGEMENT NU - fbls.net
BAIL GRATUIT DE LOGEMENT NU
Rédigés par Frédéric Fabre docteur en droit.
Le modèle gratuit qui concerne le bail d'une maison, d'un appartement, d'un studio et une location précaire de logement nu, est tiré du Décret n° 2015-587 du 29 mai 2015 relatif aux contrats types de location de logement à usage de résidence principale.
Champ du contrat type : le présent contrat type de location...
Date: 2017-12-03 18:31:58
Site :
http://www.fbls.net
CNSS : Primes et indémnités non soumises à la cotisation
CNSS : Primes et indémnités non soumises à la cotisation
Ne sont pas soumises à cotisations les sommes versées aux salariés pour les couvrir des charges inhérentes à la fonction ou à l'emploi, soit sous forme de remboursement de dépenses concernant des frais réellement exposés, soit sous forme de dommages-intérêts ou d'allocations forfaitaires à condition que
celles-ci aient pour...
Site :
http://blog.ojraweb.com
Thèmes liés : mutuelle d entreprise obligatoire / mutuelle d entreprise / societe mutuelle d assurance generale / societe de groupe d'assurance mutuelle / societe de groupe d assurance mutuelle
Rupture conventionnelle et assurance chômage - WebAvocat
Par Stéphane Boudin le dimanche 30 novembre 2008, 23:53 - Droit du travail - Lien permanent
La rupture conventionnelle a été prévue par la loi n° 2008-596 du 25 juin 2008 portant modernisation du marché du travail, complétée par un décret d'application n° 2008-715 du 18 juillet 2008. La loi prévoyait expressément que cette rupture ouvrait droit aux allocations de...
Date: 2016-12-07 02:23:36
Site :
http://www.webavocat.fr
Thèmes liés : caisse mutuelle d assurance chomage / simulation contrat d'assurance vie / contrat d assurance maladie / contrat d assurance sante / caisse mutuelle assurance chomage
N° 885 - Projet de loi portant réforme des retraites
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 28 mai 2003.
PROJET DE LOI
portant réforme des retraites,
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
PRÉSENTÉ
AU NOM DE M....
Crédit CDD : prêt pour travailleur en contrat à durée ...
Crédit et CDD
On peut croire souvent que les situations des personnes en CDD est similaire à celle des intérimaires : chaque personne travaillera de façon temporaire pour une entreprise. Ceci est vrai, bien sûr, mais au niveau du crédit, leurs situations sont très différentes, comme nous allons le voir...
Voir aussi notre article sur le crédit pour intérimaire
Un intérimaire est...
Site :
https://ekonomia.fr
Thèmes liés : mutuelle d epargne et de credit / pret immobilier credit mutuelle / credit auto mutuelle / mutuelle demandeur d emploi / caution mutuelle du credit immobilier de france
Mutuelle MCS - Présentation
Découvrez la liste des nouveaux délégués en consultant le rubrique Actualités de la Mutuelle
La mutuelle Mutualistes Consulaires Solidaires, MCS
La Mutuelle MCS est régie par le livre III du code de la mutualité. Elle s'adresse à tous les anciens adhérents de la Mutuelle du Personnel des CCI, (MPCCI) à jour de leur cotisation au 31 décembre 2013. Les réserves que l'Assemblée Générale de la MPCCI a transmises, à la MCS lui permettent d'aider ses adhérents dans les 3 domaines suivants :
Domaine 1
Pour...
Site :
http://www.mutuellemcs.com
Thèmes liés : aide pour une complementaire sante / garantie complementaire sante / cotisation complementaire sante / mutuelles complementaire sante / lea mutuelle
Mutuelle Santé Obligatoire - DAP ASSURANCES - Votre ...
Avec DAP ASSURANCES, si vous êtes salarié d'une entreprise privée, nous vous proposerons un accompagnement pour la Mutuelle Santé Obligatoire elle vous proposera, ainsi qu'à l'ensemble de ses collaborateurs, une couverture Mutuelle Santé Obligatoire avec un socle de garanties minimales.
DAP ASSURANCES respecte l'application de l'ANI à partir du 1er janvier 2016
La Mutuelle Santé Obligatoire vous concerne si l'entreprise dans...
Site :
https://www.dap-assurances.fr
Thèmes liés : assurance sante collective obligatoire / mutuelle d entreprise obligatoire / assurance mutuel sante / contrat mutuelle sante / mutuelle sante entreprise
Une garantie mutuelle santé en ligne
Une garantie mutuelle santé modulaire adapté à vos besoins
- Les régimes de Sécurité sociale acceptés :
o Le Régime général de la Sécurité sociale (travailleurs salariés) et les régimes assimilés ;
o Les Régimes des Travailleurs Non Salariés ;
o Le régime des Travailleurs Agricoles ;
o Le Régime local d'Alsace-Moselle.
- Les bénéficiaires de la garantie :
Vous ainsi que les...
Site :
https://www.devis-assurances-sante-mutuelle.com
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / securite sociale etudiante / contrat d assurance sante / contrat assurance complementaire sante / regime complementaire sante salarie
45 Contrôle des droits à la retraite et rachat ...
Répondre à ce message
# ^ Le 5 septembre 2017 à 16:04 , par Claude (CFDT Retraités)
Un non titulaire est affilié au régime général pour la retraite de base (voir fiche 19 pour les trimestres) et à l'Ircantec pour la retraite complémentaires (fiche 38).
# 45 Contrôle des droits à la retraite et rachat des études supérieures Le 19 mars 2017 à 18:07 , par Evelyne de...
Site :
xn--cfdt-retraits-mhb.fr
Faire sa demande d'aide à la complémentaire santé - ACS ...
Le site est hébergé par Apréva mutuelle, 2 rue de l'Origan - 62036 ARRAS CEDEX
RESPONSABILITÉ
Apréva mutuelle met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs de ce site des informations, services et outils disponibles et conformes à la réglementation. Cependant elle ne saurait être tenue responsable d'une absence de disponibilité de ce site Internet et des services qu'il propose, ou de...
Site :
apreva.fr
Retraite régime général, ARCCO, AGIRC, RETREP, Régime ...
En 2017, suivez régulièrement les informations concernant votre retraite sur notre site
Plus de 30 000 connexions sur notre site en 2016
merci pour votre confiance et vos encouragements
Daniel FLAUGERE : micro-entreprise "service retraite enseignement privé"
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Augmentation des...
Site :
http://retraiteenseignementprive.com
Thèmes liés : caisse d'epargne complementaire retraite / salaire de reference des regimes de retraite complementaire / caisse de retraite de l assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / retraite et d assurance maladie
Définition EIRL fiscalité et protection patrimoine
Accueil > Présentation EIRL
Définition EIRL fiscalité et protection patrimoine
L'EIRL (entreprise individuelle à responsabilité limitée) est destinée aux entrepreneurs individuels (micro-entrepreneur et auto-entrepreneur compris) afin de mieux protéger leur patrimoine. Le patrimoine privé de l'entrepreneur est mis à l'abri de ses créanciers professionnels comme lors de la création...
Site :
http://www.l-eirl.fr
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / choisir mutuelle auto entrepreneur / mutuelle auto entrepreneur / complementaire sante d entreprise / mutuelle d entreprise obligatoire
Emploi Brest - OuestJob
+ de critères - de critères
Emploi Brest
A l'origine, Brest est avant tout une ville industrielle, dont l'économie dépend notamment des commandes militaires. En effet, le port de Brest est le second port militaire de France après Toulon; cependant le renouvellement de la ville s'est engagé grâce à la tertiarisation des emplois. Les services (restauration, hôtellerie, vente,...
Site :
ouestjob.com
Thèmes liés : offre d emploi mutuelle / mutuelle demandeur d emploi
Remboursement des soins : qui est pris en charge ...
Les remboursements de soins sont versés en premier aux assurés rattachés au régime général des salariés, à la Mutualité sociale agricole (MSA) ou au Régime social des indépendants (RSI).
Les membres de la famille d'un assuré social ont également accès à cette prestation en tant qu'ayants droit. Enfin, la CMU assure la prise en charge de ceux qui ne sont pas couverts à un autre...
Site :
dossierfamilial.com
Remboursement des soins : qui est pris en charge ...
Les remboursements de soins sont versés en premier aux assurés rattachés au régime général des salariés, à la Mutualité sociale agricole (MSA) ou au Régime social des indépendants (RSI).
Les membres de la famille d'un assuré social ont également accès à cette prestation en tant qu'ayants droit. Enfin, la CMU assure la prise en charge de ceux qui ne sont pas couverts à un autre...
Date: 2017-10-29 00:07:05
Site :
dossierfamilial.com
F.A.Q. - La Mutuelle du Médecin
Il aura toutefois probablement intérêt à accepter le contrat collectif qui devrait être moins cher que son contrat individuel et payé pour partie par son employeur. Dans le cas contraire, il devra signer une attestation de refus.
Non, pour ceux qui ont une dispense limitativement prévus dans l'accord (par exemple pour les salariés déjà couverts par leur conjoint ou les CDD).
J'emploie...
Site :
http://www.mutuelle.org
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat collectif complementaire sante / contrat collectif prevoyance sante / contrat d assurance sante / garantie complementaire sante
Se connecter à mon espace client Audiens Mutuelle
Mon compte Audiens Mutuelle
Mon compte Audiens Mutuelle
Le groupe Audiens travaille dans le domaine de protection sociale pour les employeurs, créateurs d'entreprises, travailleurs indépendants, salariés permanents et intermittents, journalistes, pigistes, demandeurs d'emploi ou retraités. Visitez le site www.audiens.org pour mieux connaitre ses offres et services. Les adhérents peuvent...
Site :
https://comptemutuelle.com
Thèmes liés : audiens mutuelle sante / prevoyance sante retraite / contrat prevoyance sante / mutuelle demandeur d emploi / mutuelle audiens
Appel à bénévoles Ile de France - asso-benevoles
Une nouvelle contribution nous est proposé :
Participer au championnat de France de SPORT ADAPTE BASKET
Celui-ci s'adresse aux personnes en situation de handicap mental et psychique.
Il aura lieu les 2 et 5 juin 2017 sur différents parquets : Drancy, Aulnay-sous Bois, Bondy et Bobigny. Voir annonce ci-jointe.
Merci de me renseigner sur vos disponibilités en mentionnant votre...
Site :
http://www.benevolessncf.com
Thèmes liés : reunion mutuelles d'assurances regionales / mutuelle d'assurance solidaire / compagnie d'assurance voiture / compagnie d assurance voiture / mutuelle regionale d assurance
Invalidité : Le piège du licenciement pour inaptitude - Le ...
Invalidité : Le piège du licenciement pour inaptitude
Voilà, c'est fait, depuis le 6 juillet je suis officiellement en invalidité ! J'ai eu une visite chez le médecin conseil de la sécu juste avant la date butoir des 3 ans d'arrêt maladie, visite très cordiale et sans heurt où il a juste pris acte de mon nouveau suivi par LaSuperSpécialisteDeNeurosarcoïdose et en a tiré les...
Site :
http://xstoffr.over-blog.com
Thèmes liés : indemnites journalieres de l assurance maladie / bonne mutuelle pas cher / medecin conseil de l assurance maladie / mutuelle sante famille pas cher / contrat d assurance maladie
CPAM Châtenay-Malabry (92) : inscription et missions ...
Si vous cherchez des informations concernant la CAF, la CPAM, le remboursement de la sécurité sociale ou l'obtention d'une carte européenne d'assurance maladie, vous pouvez vous adresser aux guichets de la mairie de Châtenay-Malabry.
La CPAM joue un rôle important dans la mission santé de Châtenay-Malabry .
A quelle CPAM, pouvez-vous vous affilier ?
Si vous habitez à Châtenay-Malabry,...
Site :
communes.com
L’assurance maladie et les mutuelles pour les étrangers ...
L'assurance maladie et les mutuelles pour les étrangers résidant en France
Publié par Aurelien Sharlien
Selon votre situation professionnelle et votre nationalité, vous pourrez bénéficier de l'assurance maladie ou de la CMU. Vous pourrez de ce fait souscrire à une complémentaire santé pour améliorer votre niveau de remboursement.
Vous avez de nombreuses opportunités pour être...
Site :
https://sharlien.org
CPAM Paris 17e Arrondissement (75) : inscription et ...
informations concernant la CAF, la CPAM, le remboursement de la sécurité sociale ou l'obtention d'une carte européenne d'assurance maladie, vous pouvez vous adresser aux guichets de la mairie de Paris 17e Arrondissement.
La CPAM joue un rôle important dans la mission santé de Paris 17e Arrondissement .
A quelle CPAM, pouvez-vous vous affilier ?
Si vous habitez à Paris 17e Arrondissement,...
Site :
communes.com
CPAM Grenoble (38) : inscription et missions caisse ...
www.ameli.fr
Les Grenoblois, Grenobloises et les collectivités locales peuvent s'adresser à l'administration communale de Grenoble pour obtenir des informations ou effectuer des démarches concernant la prévention, l'éducation et les soins de santé.
Chaque citoyen doit avoir accès aux meilleurs soins et être pris en charge en cas de maladie. Un suivi psychologique peut également être mis...
Site :
communes.com
CPAM Caen (14) : inscription et missions caisse primaire ...
www.ameli.fr
Les Caennais, Caennaises et les collectivités locales peuvent s'adresser à l'administration communale de Caen pour obtenir des informations ou effectuer des démarches concernant la prévention, l'éducation et les soins de santé.
Chaque citoyen doit avoir accès aux meilleurs soins et être pris en charge en cas de maladie. Un suivi psychologique peut également être mis en...
Site :
communes.com
CPAM Bordeaux (33) : inscription et missions caisse ...
www.ameli.fr
Les Bordelais, Bordelaises et les collectivités locales peuvent s'adresser à l'administration communale de Bordeaux pour obtenir des informations ou effectuer des démarches concernant la prévention, l'éducation et les soins de santé.
Chaque citoyen doit avoir accès aux meilleurs soins et être pris en charge en cas de maladie. Un suivi psychologique peut également être mis...
Site :
communes.com
Europe Sécurité et Défense - institutidrp.org
vendredi 17 septembre 2004, 17h04
Une force de gendarmerie pour l'Europe
NOORDWIJK, Pays-Bas (AP) - La France, l'Italie, l'Espagne, le Portugal et les Pays-Bas ont signé un accord vendredi pour mettre en place une "force de gendarmerie européenne" qui fournira un soutien paramilitaire pour des missions internationales de maintien de la paix.
Selon...
Date: 2011-04-13 23:04:43
Site :
http://www.institutidrp.org
Thèmes liés : mutuelle generale de l equipement et des territoires / mutuelle d'assurance des armees / mutuelle d'assurance du corps de sante francais / mutuelle demandeur d emploi
CPAM Strasbourg (67) : inscription et missions caisse ...
www.ameli.fr
Les Strasbourgeois, Strasbourgeoises et les collectivités locales peuvent s'adresser à l'administration communale de Strasbourg pour obtenir des informations ou effectuer des démarches concernant la prévention, l'éducation et les soins de santé.
Chaque citoyen doit avoir accès aux meilleurs soins et être pris en charge en cas de maladie. Un suivi psychologique peut également...
Site :
communes.com
CPAM Saint-Denis (93) : inscription et missions caisse ...
www.ameli.fr
Les Dionysiens, Dionysiennes et les collectivités locales peuvent s'adresser à l'administration communale de Saint-Denis pour obtenir des informations ou effectuer des démarches concernant la prévention, l'éducation et les soins de santé.
Chaque citoyen doit avoir accès aux meilleurs soins et être pris en charge en cas de maladie. Un suivi psychologique peut également être...
Site :
communes.com
CPAM de Marseille 8e Arrondissement - communes.com
www.ameli.fr
Les habitants de Marseille 8e Arrondissement et les collectivités locales peuvent s'adresser à l'administration communale de Marseille 8e Arrondissement pour obtenir des informations ou effectuer des démarches concernant la prévention, l'éducation et les soins de santé.
Chaque citoyen doit avoir accès aux meilleurs soins et être pris en charge en cas de maladie. Un suivi...
Site :
communes.com
CPAM de Paris 17e Arrondissement - communes.com
www.ameli.fr
Les habitants de Paris 17e Arrondissement et les collectivités locales peuvent s'adresser à l'administration communale de Paris 17e Arrondissement pour obtenir des informations ou effectuer des démarches concernant la prévention, l'éducation et les soins de santé.
Chaque citoyen doit avoir accès aux meilleurs soins et être pris en charge en cas de maladie. Un suivi...
Site :
communes.com
CPAM Lyon 9e Arrondissement (69) - Communes.com
www.ameli.fr
Les habitants de Lyon 9e Arrondissement et les collectivités locales peuvent s'adresser à l'administration communale de Lyon 9e Arrondissement pour obtenir des informations ou effectuer des démarches concernant la prévention, l'éducation et les soins de santé.
Chaque citoyen doit avoir accès aux meilleurs soins et être pris en charge en cas de maladie. Un suivi psychologique...
Site :
communes.com
La carte européenne d’assurance maladie ...
09. mai 2017
La carte européenne d'assurance maladie
La carte européenne d'assurance maladie (CEAM) est une carte permettant, lors d'un voyage dans l'Union européenne, de se faire soigner gratuitement, soit en n'ayant pas à avancer les frais médicaux, soit en se les faisant rembourser. Qui peut et qui doit la demander? Comment la demander? Comment fonctionne t-elle et où? Voici tout ce...
Site :
https://www.partirvoirlemonde.com
Thèmes liés : demande carte europeenne assurance maladie / demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / assurance maladie carte europeenne / carte d assurance maladie