Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile generale
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Assurance Responsabilité Civile Association
Assurance Responsabilité Civile
Accueil > Assurance Responsabilité Civile
À l'occasion d'un événement particulier, vous souhaitez louer ou utiliser une salle pour réunir vos adhérents ou autres invités.
Savez-vous que l'assurance responsabilité civile est obligatoire pour la location (même gratuite) d'une salle ?
Comment trouver alors rapidement une assurance à prix attractif...
Site :
responsabilite.association.verspieren.com
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Assurance responsabilité RC courtier en assurance ...
Responsabilité Civile Professionnelle (RCP)
Responsabilité Civile Professionnelle (RCP)
Ce contrat protège les tiers des dommages causés par le chef d'entreprise, ses salariés ou ses équipements par la réalisation d'un chantier.
Quel est l'objet du contrat ?
Elle garantit d'une manière générale les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile exploitation et professionnelle...
Site :
http://www.sfs-belgique.be
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Protection Activité Professionnelle - Responsabilité ...
Protection activité Professionnelle : Responsabilité Civile Professionnelle - Responsabilité Civile des Dirigeants - Responsabilité Civile Décennale - Syndic de Copropriété - Protection juridique professionnelle
Responsabilité Civile Professionnelle
L'assurance Responsabilité civile professionnelle vous protège contre :
les dommages causés par vous-même, vos salariés, vos locaux ou...
Site :
https://www.courtier-assurance-var-83.fr
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Responsabilité civile - Assurances entreprises - DPJL
Bénéficiez de conseils personnalisés pour votre responsabilité civile
La protection Responsabilité civile pour entreprise est essentielle à tous les contrats d'assurance.
Nos courtiers d'assurance sauront vous guider à travers les différents produits offerts et vous conseiller selon vos besoins et votre situation.
Responsabilité civile générale
L'assurance responsabilité civile...
Site :
dpjl.com
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Assurance Association Rc - Devis courtier
Assurance Association RC
Responsabilité Civile Association
Il est important avec une assurance association que vous puissiez protéger vos responsabilités et les biens de votre association. C'est la particularité de votre Responsabilité Civile Entreprise Que vous soyez une association culturelle, sportive, artistique, musicale, caritative, votre organisation nécessite une protection...
Site :
https://cabinetvallois.fr
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Assurance, Responsabilité civile | Forum - Travaux.com
Pour les deguats causes a tes murs ils t ont proposes de l argent peut etre ils n ont pas d assurance responsabilite civile,ils ont obligation de te fournir la RC et la decenale. [...] je la connait car je suis mois méme poseur dans une société lyonnaise trés serieuse et respectueuse du client ce dtu on le respect a la lettre et nous n'avons aucun probleme ulterieur a la pose....
Site :
http://conseils.travaux.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance responsabilite civile entreprise / contrat assurance responsabilite civile / forum assurance responsabilite civile
ASSURANCE DES BIENS & RESPONSABILITÉ CIVILE
assurance des biens et pertes d'exploitation consécutives existe avec les formules contractuelles suivantes:
Contrat tous risques sauf :
Ce type de contrat couvre tous les risques sans qu'ils soient expressément dénommés au contrat, sauf ceux qui sont expressément exclus dans le contrat. Cette formule offre une protection supérieure.
L'assurance de dommages est un service financier où un...
Site :
https://www.protectionentreprise.com
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Courtier en assurance RC Professionnelle - Flandre Assurances
Assurance responsabilité civile professionnelle (RCP)
Ce que nous couvrons
Plus de détails sur vos couvertures
Toute personne est susceptible d'engendrer un dommage. C'est sur cette constatation simple que le droit, dans les traditions de droit romano-germaniques, a établi le domaine de la responsabilité civile. Celle-ci créée l'obligation de réparer le préjudice dont a été victime...
Site :
https://www.flandre-assurances.fr
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Assurance scooter : Assurez votre scooter au meilleur prix
Assurez-vous au meilleur prix avec des garanties exclusives et sur mesures
Assurance scooter et moto
Nos conseils
- Responsabilité civile, une obligation légale
L'assurance scooter ou moto est imposée par la loi au titre de la "responsabilité civile", soit la couverture des dommages matériels et corporels causés par vous à d'autres personnes. Mais afin de vous "faciliter la vie",...
Site :
http://assurance.scooter-station.com
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Assurance responsabilité civile vie privée - ca-cmds.fr
Avec le contrat Responsabilité civile vie privée du Crédit Agricole vous êtes couvert pour les principales responsabilités civiles liées aux activités de la vie privée.
Une assurance pour vous couvrir pour les principales responsabilités civiles liées aux activités de la vie privée.
Vous ou vos enfants sont scolarisés ? Vous exercez une activité de baby-sitting ou de soutien...
Site :
ca-cmds.fr
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Location: l'assurance - location-etudiant.fr
| Plus
Assurance santé, assurance habitation, assurance Responsabilité Civile... Vous vous perdez un peu dans tout ça et ne savez plus ce qui est obligatoire ou pas, ni comment faire votre choix ? Voici quelques conseils pour y voir plus clair.
C'est la loi ! Tout locataire doit assurer le logement qu'il occupe contre les risques (de son fait ou non) d'incendie, de dégâts des eaux et...
Site :
https://www.location-etudiant.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile etudiant / assurance obligatoire de la responsabilite civile / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile / attestation assurance responsabilite civile
Assurance de la responsabilité civile professionnelle ...
Prenez des mesures préventives contre le risque de responsabilité civile professionnelle et maintenez une image publique positive. Les spécialistes de Zurich sont en mesure d'offrir des solutions pour faire face aux poursuites juridiques et aux fausses réclamations pour une gamme étendue de professionnels.
Pourquoi Zurich?
Zurich se donne pour but de comprendre votre entreprise parce...
Site :
zurichcanada.com
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Assurance responsabilité civile vie ... - ca-illeetvilaine.fr
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Assurance responsabilité civile vie ... - ca-anjou-maine.fr
Avec le contrat Responsabilité civile vie privée du Crédit Agricole vous êtes couvert pour les principales responsabilités civiles liées aux activités de la vie privée.
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Responsabilité civile animaux : comment ça marche ? - Hintigo
Autres Assurances
Responsabilité civile animaux : comment ça marche ?
Connaître le cadre dans lequel le propriétaire d'un animal de compagnie peut bénéficier de la responsabilité civile animaux ainsi que les limites à cette garantie.
Morgane De Abrantes
Périmètre de responsabilité du propriétaire
Publicité
Le propriétaire d'un animal de compagnie en est en même temps responsable....
Site :
https://hintigo.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile animal / contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile chien categorie 2 / assurance responsabilite civile chien categorie / contrat assurance responsabilite civile
Quel-dj.com Assurance responsabilité civile ...
Assurance civile professionnelle
L'Assurance responsabilité civile professionnelle: Une nécessité à défaut d'une contrainte.
La mention d'une assurance DJ est aujourd'hui devenue un premier gage de professionnalisme. En effet, parmi les animateurs les moins minutieux, rares sont ceux qui y prêteront un quelconque intérêt. Ne serait-ce que parce que la valeur de leur régie ne saurait...
Site :
https://quel-dj.com
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Hyalin Assurances
FAQ /
Hyalin.fr - Les meilleures offres en assurances RC professionnelle - Toutes les assurances Responsabilité Civile professionnelle adaptées à chaque métier - Que vous soyez Intermédiaire d'Assurance, Courtier d'Assurance, Agent Général d'Assurance, IOB (Intermédiaire en Opérations de Banque) IOBSP (Intermédiaire en Opérations de Banque et service de paiement), Intermédiaire...
Site :
http://hyalin.fr
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Quelle assurance restaurant - 17-04-2013
Vous êtes ici : Infos assurance professionnelle > Quelle assurance restaurant - 17-04-2013
Quelle assurance restaurant
Auteur : Infos-assurance-professionnelle.com
En tant que futur dirigeant d'un restaurant, d'un hôtel ou d'un café, avant l'ouverture de votre commerce, il est indispensable de souscrire différentes assurances. C'est le cas de l'assurance responsabilité civile des hôtels et...
Site :
http://www.infos-assurance-professionnelle.com
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FAQ : Qu’est-ce que l’assurance responsabilité civile ...
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L'assurance responsabilité civile est la section d'une police d'assurance qui vous protège si vous êtes reconnu légalement responsable de blessures ou de dommages matériels causés à des tiers. Cette protection est conçue pour couvrir des éléments comme des frais juridiques, le montant d'argent nécessaire...
Site :
https://www.economical.com
Assurance responsabilité civile : comparatif des offres ...
L'assurance responsabilité civile est incontournable : elle vous permet de vous assurer contre les dommages corporels, matériels et même financiers que vous causeriez contre une personne tierce. Souvent considérée comme une "assurance de base, elle est notamment rendue obligatoire par les établissements scolaires. Mais qui vous permet de souscrire une telle assurance ? Quels sont les tarifs...
Site :
https://www.over-blog.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / contrat assurance responsabilite civile / simulation contrat d'assurance vie / comparateur contrat d'assurance vie
Assurance auto entrepreneur négociant auto - Assurance ...
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CONFIDENTIEL, SANS ENGAGEMENT, SANS SPAM
L'auto entrepreneur négociant automobile doit garantir la qualité de la voiture qu'il met en vente au profit de ses clients. C'est lui qui détaille toutes les fonctionnalités du véhicule dans le contrat de vente pour que celle-ci soit propre à son usage. Il doit...
Tout sur l’assurance responsabilité civile – Formulaire et ...
http://www.fqcq.qc.ca/lois-et-securite/questions-sur-la-responsabilit-civile/
RÉSILIATION DE LA PORTION ASSURANCE
Suite à l'achat du droit d'accès avec assurance responsabilité civile, il est possible de demander une résiliation et un remboursement en remplissant le formulaire inclus dans le Guide de distribution remis lors de l'achat du droit d'accès. Le tarif de cette assurance est...
Site :
http://www.clubvttquadlaval.ca
Thèmes liés : assurance obligatoire de la responsabilite civile / tarif assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / assurance de la responsabilite civile / comparatif de devis d assurance
Assurance de construction: responsabilité civile du ...
Assurance de construction
Assurance de construction
Protection contre les dommages et les prétentions relevant de la responsabilité civile dans le cadre d'un projet de construction
L'entreprise de construction a non seulement construit une fosse pour votre nouvelle maison individuelle, mais également pour vos voisins. Un projet de construction peut donner lieu à de nombreux problèmes et,...
Site :
https://www.mobiliere.ch
Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise construction / assurance construction et complementaire ouvrage / assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile generale
L'ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE ET LES ANIMAUX
L'ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE ET LES ANIMAUX
21 mai 2018
Morsures, accidents, dégradations... chiens et chats peuvent être à l'origine de dommages. L'assurance responsabilité civile, contenue dans le contrat multirisque habitation, couvre tous les membres de la famille. Y compris les animaux... sous conditions.
UNE ASSURANCE UTILE QUAND ON A DES ANIMAUX
L'assurance responsabilité...
Site :
https://vetosalpilles.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile animal / assurance responsabilite civile chien categorie / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile pour chien
Assurance habitation et local commercial : Les obligations
Que ce soit pour une habitation ou un local commercial, la souscription du locataire à une assurance habitation est obligatoire pour protéger le Bien loué et les personnes en cas de sinistre.
L'assurance habitation et la responsabilité civile du locataire
En principe, l'assurance habitation prévoit une « garantie responsabilité civile » pour protéger le souscripteur contre d'éventuels...
Site :
http://www.perfia.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile generale / assurance obligatoire de la responsabilite civile
Quelles sont les assurances obligatoires des étudiants ...
Trois types d'assurances sont obligatoires pour les étudiants : l'assurance de la responsabilité civile, l'assurance du véhicule si vous conduisez et éventuellement l'assurance habitation si vous avez quitté le domicile familial.
L'assurance de votre véhicule
L'assurance de votre responsabilité civile
Une attestation de responsabilité civile est exigée par la plupart des établissements...
Date: 2017-09-14 17:27:34
Site :
april.fr
Assurance Habitation – Société Générale
Assurance Habitation
Assurance Habitation : une protection sur-mesure
Le contrat d'Assurance Habitation(1) proposé par Société Générale vous permet de garantir vos biens mobiliers et immobiliers et d'assurer votre responsabilité civile. Grâce à ses trois formules au choix, vous pouvez choisir vos options et adapter votre couverture à votre situation.
Le contrat d'Assurance Habitation(1)...
Site :
https://particuliers.societegenerale.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance habitation / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / attestation assurance responsabilite civile
La responsabilité décennale… Qu'est-ce que c'est ...
PRINCIPE DE BASE DE L'ASSURANCE DE RESPONSABILITE DECENNALE :
Assurance obligatoire à compter de la DOC (Date d'Ouverture du Chantier) pour :
TOUS LES CONSTRUCTEURS (artisans, entrepreneurs, architectes, techniciens...) liés au maître d'ouvrage par un contrat de « louage d'ouvrage » (contrat passé directement entre le propriétaire et l'entreprise qui réalise les travaux) :
ET POUR LES...
Site :
http://www.yesassurances.fr
RC Professionnelle - Assurances.ch
RC Professionnelle
RC Professionnelle
Pour certaines activités spécifique l'assurance responsabilité civile entreprise ne suffit pas car elle est trop généraliste. Dans ce cas il faut une couverture mieux adaptée aux risques encourus par l'entreprise ou l'indépendant.
Médecin, Avocat ou entreprise générale, c'est la responsabilité civile professionnelle qui répondra à vos besoins en la matière.
L'assurance responsabilité civile professionnelle couvre...
Site :
http://assurances.ch
Thèmes liés : courtier assurance responsabilite civile professionnelle / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / assurance responsabilite civile entreprise
Assurances obligatoires à souscrire au Luxembourg
Accueil » Argent et fiscalité » Quelles assurances souscrire au Luxembourg ?
Les assurances obligatoires au Luxembourg
Lorsqu'on arrive dans un nouveau pays, il n'est pas toujours évident de savoir quelles assurances souscrire pour protéger au mieux ses biens et ses proches.
Pour mieux vous guider à ce sujet, Just Arrived vous informe et vous aide à savoir quels types d'assurances vous...
Site :
justarrived.lu
Assurance responsabilité civile privée – soyez bien ...
Assurance responsabilité civile privée - soyez bien couverts
Ne pas en avoir peut coûter cher
Votre comportement dans votre vie privée vous expose à de nombreux risques, entre autres au risque de causer un dommage chez un tiers par maladresse, que ce soit en faisant du sport, en tant que locataire ou que propriétaire d'un animal de compagnie. La responsabilité civile pour les dégâts...
Date: 2017-01-14 00:17:12
Site :
https://www.helvetia.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile vie privee / assurance obligatoire de la responsabilite civile / assurance responsabilite civile generale / assurance responsabilite civile animal / assurance logement responsabilite civile
Assurance RCMS
Assurance RCMS
assurer la responsabilité civile du dirigeant
La responsabilité civile est engagée, soit en raison de l'inexécution d'un contrat, soit en raison d'un acte volontaire ou non, entraînant pour la personne qui est fautive ou qui est légalement présumée fautive, l'obligation de réparer le dommage qui a été subi par une ou plusieurs autres. Dictionnaire du droit privé de...
Site :
http://www.assurance-rcms.com
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Courtier en Assurance Professionnelle et Entreprise Devis
Courtier en Assurance Professionnelle : Notre offre Produit
Qu'est ce qu'une assurance Professionnelle responsabilité civile Entreprise ?
Pour un courtier en Assurance Professionnelle, la responsabilité civile professionnelle est une garantie primordiale. Elle permettra de garantir les erreurs, les fautes, les oublis et tout dommage en général envers les tiers de l'entreprise. Cette...
Site :
https://cabinetvallois.fr
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Association des psychologues du Québec - Assurances ...
Il est souvent difficile de se retrouver parmi les divers types d'assurances offertes, recommandées ou exigées pour les psychologues.
Assurance Invalidité
Aide à compenser les pertes de salaire en cas d'incapacité totale ou partielle d'accomplir son travail habituel ou un travail quelconque ; les définitions de l'invalidité varient selon les contrats : ceux-ci sont donc à surveiller de...
Date: 2017-01-14 03:06:43
Site :
http://www.apqc.ca
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mutuelle assurance moto: assurance mutuelle des motard ...
>Comparateurs auto & moto comparer le prix des autos et des motos
123COMPAREZ Comparateurs auto & moto comparez les prix des véhicules neufs et d'occasion INFORMATIQUE IMAGE & SON TELEPHONIE & ADSL DVD, CD, LIVRES FINANCES
>Empruntis credit moto, offres immédiates de financement
credit moto des offres en temps réel Plan du site Qui sommes-nous ? En collaboration avec Nos Partenaires...
Date: 2006-11-03 00:16:53
Site :
digilander.libero.it
Assurance de responsabilité civile des professions ...
Pour les six premiers mois de 2017, tous les agrégats d'Amen Bank sont au vert
Pour les six premiers mois de l'année, tous les agrégats de la banque sont au vert. Mais ce qu'il faut noter pour les trois derniers exercices, c'est l'important effort de provisionnement entrepris par Amen Bank afin d'assurer une couverture convenable des engagements dans le secteur touristique.
Voir toutes
Des...
Site :
comar.tn
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Assurance Auto en Tunisie | Assurance en Tunisie
Blog
Assurance Auto en Tunisie
Pour rouler sur la voie publique à 2, 4 roues ou plus! pour conduire des véhicules terrestres à moteur, une assurance auto minimum est obligatoire. Elle garantit l'indemnisation des dommages causés aux autres lors d'un accident. Toutes les autres garanties sont optionnelles. Pour choisir le contrat d'assurance auto ou assurance moto dont on a besoin, il faut...
Assurance responsabilité civile professionnelle ...
Assurance responsabilité civile professionnelle
Qui peut souscrire à l'assurance responsabilité civile professionnelle
L'objectif premier de l'assurance responsabilité civile professionnelle étant l'indemnisation des dommages consécutifs à l'exécution du contrat de soins, seuls les professionnels de santé sont concernés par ce contrat.
Ainsi, quel que soit leur statut (étudiant ou...
Site :
https://assurance-pas-chere.fr
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Assurance responsabilité civile professionnelle ...
Assurance responsabilité civile professionnelle
Qui peut souscrire à l'assurance responsabilité civile professionnelle
L'objectif premier de l'assurance responsabilité civile professionnelle étant l'indemnisation des dommages consécutifs à l'exécution du contrat de soins, seuls les professionnels de santé sont concernés par ce contrat.
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Site :
assurance-reunion.fr
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Assurance responsabilité civile professionnelle - Rc pro ...
Assurance responsabilité civile professionnelle
Qui peut souscrire à l'assurance responsabilité civile professionnelle
L'objectif premier de l'assurance responsabilité civile professionnelle étant l'indemnisation des dommages consécutifs à l'exécution du contrat de soins, seuls les professionnels de santé sont concernés par ce contrat.
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Site :
mona-assurance.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile / contrat assurance responsabilite civile
Assurance responsabilité civile professionnelle - Rc pro ...
Assurance responsabilité civile professionnelle
Qui peut souscrire à l'assurance responsabilité civile professionnelle
L'objectif premier de l'assurance responsabilité civile professionnelle étant l'indemnisation des dommages consécutifs à l'exécution du contrat de soins, seuls les professionnels de santé sont concernés par ce contrat.
Ainsi, quel que soit leur statut (étudiant ou...
Site :
mona-assurance.fr
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Tout savoir sur l’assurance de base : Responsabilité ...
Tout savoir sur l'assurance de base : Responsabilité Civile Professionnelles ou RC Pro
8 mois
par Renan
8 mois
Tout pousse à croire que les entreprises sont en train de faire l'impasse sur l'assurance. En effet, lorsque l'on confronte les chiffres donnés par les organismes tels que l'Agence France Entrepreneur ou encore la Fédération française de l'Assurance, on se rend rapidement compte...
Site :
https://magajo.com
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Assurance professionnelle informatique
Assurance professionnelle métiers informatique
Nous vous proposons en ligne un comparateur sur 3 compagnies d'assurance, pour couvrir votre responsabilité civile professionnelle dans le domaine de l'informatique. Notre comparateur d'assurance en ligne vous propose immédiatement le meilleur prix et garantie par rapport à votre secteur d'activité dans les métiers de...
Site :
https://www.assurance-professionnelle-informatiqu ...
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RESPONSABILITE CIVILE LOCATAIRE - DECLARATION SINISTRE
Les contrats multirisques habitation contiennent une garantie responsabilité civile locative et une responsabilité chef de famille. L'obligation légale d'assurance du locataire : Les risques locatifs.
Le locataire est responsable à l'égard de son propriétaire des dommages de son fait, des personnes vivant dans sa maison, de ses sous-locataires. (Article 1732 à 1735 du Code civil). En tant...
Date: 2016-06-23 15:27:46
Site :
http://declaration-sinistre.com
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Assurance responsabilité civile professionnelle ...
Assurance de responsabilité civile professionnelle
Les assurances professionnelles divergent en fonction des risques à couvrir. Certains visent l'entrepreneur, d'autres protègent l'entrepreneur des risques liés à l'exercice de sa fonction. L'assurance de responsabilité civile professionnelle, aussi connue comme RC Pro, est l'essence même de l'assurance professionnelle et est incluse dans...
Site :
assurancedesmetiers.com
Comment devenir courtier en assurances, conseil expert ...
Le code des assurances, dans ses articles R 512-8 et R 512-9, prévoit que les personnes physiques, associées ou les tiers, qui dirigent ou gèrent les sociétés de courtage doivent satisfaire aux cinq conditions suivantes :
Capacité professionnelle :
Ces personnes physiques doivent justifier :
Soit d'un stage professionnel d'une durée raisonnable et suffisante sans pouvoir être...
Site :
https://www.addjust.pro
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / comment devenir courtier d assurance / courtier assurance responsabilite civile professionnelle / mandataire de courtier d assurance / devenir courtier d assurance