Articles sélectionnés pour le thème : retraite complementaire des commercant
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Annexe 2 du Titre III (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
Cette annexe a pour objet de définir les dispositions relatives aux différentes branches professionnelles dans lesquelles l'application de l'article 36 de l'annexe I à la Convention collective nationale du 14 mars 1947 a été rendue obligatoire.
Coiffure
Les classifications des emplois de la convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes du 10 juillet 2006 se...
Date: 2016-04-02 15:36:15
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http://reglementation.agirc-arrco.eu
Thèmes liés : convention collective nationale travail personnel institution retraite complementaire / convention collective institution retraite complementaire / convention personnel institution retraite complementaire / regime complementaire de retraite et prevoyance / adherer a un regime de retraite complementaire
Prevoyance arret maladie ag2r - prevoyance-entreprise.org
Tous savoir sur Prevoyance entreprise vivinter - Retour au guide. La mutuelle Catalane, complémentaire santé La mutuelle Catalane vous propose des couvertures ...
Avis Ag2r La Mondiale : que pensent les internautes de ...
Découvrez les 437 avis déposés sur Ag2r La Mondiale par les assurés de la communauté Opinion-Assurances -
Faut-il déclarer les indemnités journalières
Par caro20...
Date: 2018-06-23 00:14:29
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Le statut social du dirigeant | AFE, Agence France ...
Le statut social du dirigeant
Le statut social du dirigeant
Ecoutez
/pid810/le-statut-social-du-dirigeant.html
Le régime social du dirigeant dépend de la structure juridique choisie et de sa fonction au sein de celle-ci.
Sont rattachés au régime général de la sécurité sociale des salariés
Les gérants minoritaires ou égalitaires de SARL.
Précision : un gérant est majoritaire...
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https://www.afecreation.fr
Thèmes liés : caisse d assurance maladie des non salarie / regime general d assurance maladie / regime d'assurance maladie des professions liberales / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse d assurance maladie des professions liberales
La guerre des contrats retraite – Les propres par nature ...
Un contrat retraite échappant à la communauté après avoir été qualifié de propre par nature, voilà qui interpelle : c'est pourtant la solution qu'a retenue la Cour de cassation (Cass. 1e civ., 30 avr. 2014, n° 12-21.484, publié au bulletin). Et autant l'affirmer d'emblée, elle nous déplaît tant par le raisonnement dont elle est le résultat que par ses conséquences.
Dans cet...
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aurep.com
Thèmes liés : devis gratuit d assurance / devis d assurance / cotisation retraite complementaire / valeur du point retraite complementaire / versement retraite complementaire apres deces
CIPAV / MUTUELLE / LOI MADELIN - Freelance-info.fr
Inscrit le 01 Oct 2008
Messages: 3621
cyril20 a écrit:
Est ce que je suis obligé de souscrire a la CIPAV ? pour la retraite, retraite complémentaire et le décès ?
Tu dois adhérer au régime obligatoire de retraite, soit:
- le régime artisans/commerçants du RSI, car tu es gérant de société commerciale;
ou
- le régime libéral de la CIPAV si ton activité relève de la CIPAV
Après, si tu passes entre les mailles du filet et que ton dossier n'arrive pas à la CIPAV, tu peux "oublier" de régulariser ta situation. Au pire, je crois que t'es redressé que...
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Thèmes liés : regime de retraite complementaire obligatoire / adherer a un regime de retraite complementaire / regime complementaire de retraite et prevoyance / retraite complementaire obligatoire / complementaire retraite loi madelin
Droits, Régime | Retraite
Pension de réversion : effet rétroactif depuis le 1er juillet 2004
15/02/2005
La direction de la Sécurité sociale a confirmé que les décrets du 23 décembre 2004 fixant les conditions d'attribution des pensions de réversion s'appliquent bien depuis le 1er juillet 2004. [...] Les droits à pension de réversion attribués entre le 1er juillet et le 31 décembre 2004 seront donc...
La protection sociale du dirigeant varie selon le type d ...
L'optimisation du statut social du dirigeant
Directeur de SA, président de SAS, gérant minoritaire ou majoritaire de SARL, entrepreneur individuel, profession libérale... Chacun n'a pas droit aux mêmes prestations sociales. Le niveau de protection concernant la santé ou la vieillesse est différent si le dirigeant dépend du régime des salariés ou ce celui des travailleurs non salariés...
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Thèmes liés : regime general d assurance maladie / regime d'assurance maladie des professions liberales / regime complementaire de retraite et prevoyance / regime de retraite complementaire obligatoire / droit travail regime retraite complementaire
Loi Madelin | Enjeux Patrimoine
Loi Madelin
Introduction à la loi Madelin
Précédemment, pour les commerçants, artisans, professionnels indépendants ou libéraux, les gérants de société, seules les cotisations aux régimes obligatoires étaient défiscalisées, déductibles du revenu professionnel.
Les cotisations pour se constituer une retraite par capitalisation ou pour des garanties de prévoyance complémentaires...
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http://www.enjeuxpatrimoine.com
Dates clés de la construction du groupe - Malakoff Médéric
Les étapes historiques de la construction du Groupe Malakoff Médéric
Des organismes au coeur du développement de la protection sociale en France
1891 - 1930 Les origines du Groupe et ses premières institutions
1891 - Malakoff Création de la Caisse syndicale d'assurance mutuelle des Forges de France contre les accidents du travail, à l'origine de la CIAM (Caisse Industrielle d'Assurance...
Site :
malakoffmederic.com
La CIMR s’ouvre aux adhésions individuelles dès le 1er ...
La CIMR s'ouvre aux adhésions individuelles dès le 1er janvier 2017
La CIMR s'ouvre aux adhésions individuelles dès le 1er janvier 2017
Mis à jour : 5 décembre 2016
Affichages : 3628
Grâce au changement de statut de la CIMR, mutée en société mutuelle, celle-ci ouvre la porte à des adhésions individuelles, dont le processus est totalement
digitalisé. Le produit y afférent est...
Date: 2017-01-13 23:53:13
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Thèmes liés : caisse d'epargne complementaire retraite / regime de retraite complementaire obligatoire / droit travail regime retraite complementaire / regime de retraite complementaire / societe mutuelle d assurance generale
mnh > pro btp > mutuelle la bresle - groupemnhactu.com
MLB Mutuelle La Bresle 76260 EU 02 35 86 22 00: Informations, Activité, Adresse, Téléphone PATIENTSWORLD.
MLB Mutuelle La Bresle. 126 chauss Picardie. 02 35 86 22 00. Vous devez vous identifier ou créer un compte pour écrire des commentaires. Vos commentaires 0. Vous devez vous identifier ou créer un compte pour écrire des commentaires. Vous devez vous identifier ou créer un compte pour...
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La comptabilisation des cotisations TNS, mode d'emploi ...
La comptabilisation des cotisations TNS
La comptabilisation des cotisations TNS
Publié dans la catégorie Les charges
Les non-salariés (gérants majoritaire de sociétés ou chefs d'entreprise par exemple) relèvent, d'un point de vue social, d'un régime spécial selon la nature de leur activité (commerçant, artisan ou profession libérale). Ainsi, ces organismes sociaux appellent et...
Site :
https://www.compta-facile.com
Thèmes liés : retraite base et complementaire / invalidite point retraite complementaire / invalidite retraite complementaire / cotisation retraite complementaire / retraite complementaire profession liberale
Assurance retraite (Assurances) - webrankinfo.com
ASC assurance issue de la fusion de 2 courtiers AXILE et SOGERAC ALLIOT, est devenu un des leaders du courtage régional pour les entreprises, les professionnels et les spécialistes de l'immobilier.
Nom officiel : ASC Assurance - Site pro (SARL). En ligne depuis moins d'1 an (2017).
Toulouse (France)
Conseil et Assurances toutes branches dans la région d'îles de France. Nos prestations couvre...
Site :
webrankinfo.com
UGSG - Union des Mutuelles Groupe Saint-Germain Paris ...
UGSG - Union des Mutuelles Groupe Saint-Germain Paris - Mutuelle Valeo - Mutuelle Chausson - Mutuelle des tabacs et allumettes - santé protection, dentaire, optique, prévoyance
UGSG - Union des Mutuelles Groupe Saint-Germain Paris - Mutuelle Valeo - Mutuelle Chausson - Mutuelle des tabacs et allumettes - santé, protection, dentaire, optique, prévoyance, complémentaire, Mutuelle EDF, Mutuelle...
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https://www.mutuellefr.info
Auto entrepreneur comptabilité secrétariat
Auto entrepreneur comptabilité secrétariat
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Alerter
Bonjour
Etant au chômage pour cause de licenciement économique, je m'intéresse vivement au statut d'auto entrepeneur pour faire de la comptabilité et ou secrétariat pour des artisans, médecins etc ...
Cela...
Site :
compta-online.com
Thèmes liés : obligation assurance auto entrepreneur / regime de retraite complementaire obligatoire / regime d'assurance maladie des professions liberales / cours assurance maladie protection sociale / indemnites journalieres de l assurance maladie
Fonds de solidaritéFoire-aux-Questions (ces dispositions ...
Foire-aux-Questions (ces dispositions sont applicables jusqu'au 31/12/2017; la contribution de solidarité étant supprimée au 1er janvier 2018)
Vous recherchez une information ? Les questions les plus fréquemment posées sont recensées dans notre FAQ.
Contribution de solidarité
Foire-aux-Questions (ces dispositions sont applicables jusqu'au 31/12/2017; la contribution de solidarité étant...
Le rôle du RSI - Urssaf.fr
Le rôle du RSI
08/09/2015
Le régime social des indépendants ( RSI ) assure la protection sociale obligatoire des chefs d'entreprise indépendants - actifs et retraités - artisans, commerçants, industriels et professionnels libéraux (pour la maladie), et de leurs ayants droit.
A ce titre le RSI effectue
l'affiliation ;
le recouvrement des cotisations et contributions sociales personnelles...
Site :
urssaf.fr
Validation du service militaire pour la retraite
Avoir effectué son service militaire peut donner droit à des trimestres et des points supplémentaires et ainsi augmenter le montant de la retraite.
Concerne : salariés du privé - salariés du public - artisans et commerçants - professions libérales - CIPAV - fonctionnaires -exploitants agricoles
Le service militaire peut permettre à l'assuré de valider des trimestres et des points...
Site :
https://www.sapiendo-retraite.fr
Thèmes liés : regime general de l assurance maladie / regime general d assurance maladie / regime d'assurance maladie des professions liberales / retraite de l assurance maladie / retraite et d assurance maladie
Mutuelle santé Toulouse - AVIVA HUGUENARD PATRICK ET ...
Assurances AVIVA Toulouse
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Toujours plus proche de vous, nous vous accueillons dans notre agence de Toulouse, pour vous conseiller et vous aider à trouver des solutions qui vous ressemblent.
Assurances AVIVA à Toulouse
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https://www.huguenard.fr
MUTUELLE UNION DEPARTEMENTALE DES MUTUELLES DE FRANCE ...
UNION DEPARTEMENTALE DES MUTUELLES DE FRANCE - Assurance Mutuelle santé, prévoyance, épargne, retraite, mutuelle familiale
UNION DEPARTEMENTALE DES MUTUELLES DE FRANCE
Mutuelle santé, complémentaire santé, prévoyance, épargne, retraiteMutuelle AssuranceMutuelle a la ville Chambery: mutuelle santé, complémentaire santé, prévoyance, épargne,...
La retraite de base - Guide Pratique MNRA
Accueil > Quelle retraite pour les artisans ? > La retraite de base
Quelle retraite pour les artisans ?
Depuis le 1er juillet 2006, les chefs d'entreprise de l'artisanat et leurs conjoints sont affiliés pour leur retraite au Régime social des indépendants (RSI), dont dépendent également les commerçants et les professions libérales. La retraite des artisans est composée de deux parties -...
Site :
http://www.maretraiteartisan.fr
Thèmes liés : valeur du point retraite complementaire / calcul point retraite complementaire / retraite base et complementaire / retraite complementaire artisan / regime de retraite complementaire obligatoire
Organismes de gestion des retraites — Wikipédia
Les organismes de gestion des retraites étaient en 2007 au nombre d'une petite quarantaine [1] en France, avec pour mission d'assurer le versement des pensions, dans le cadre principalement de régimes reposant sur la répartition entre retraités de cotisations versées au cours de la même année.
Sommaire
Les régimes des salariés[ modifier | modifier le code ]
CNAVTS : la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés ;
ARRCO : l'Association pour le régime de retraite complémentaire des salariés ;
AGIRC : l'Association générale...
Date: 2018-01-03 10:32:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : caisse autonome retraite complementaire et prevoyance transport / caisse retraite complementaire salarie / caisse retraite complementaire prevoyance / arrco retraite complementaire salarie / regime complementaire de retraite et prevoyance
Microentrepreneur ou EURL : Quel statut juridique choisir ...
Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée : quid des formalités ?
L'obtention du statut de microentrepreneur est beaucoup moins formalisée que la création d'une EURL.
Création d'une microentreprise : une démarche aisée
En effet, une simple déclaration d'activité suffit pour acquérir le statut de microentrepreneur. Totalement gratuite, cette déclaration devra toutefois...
Site :
statutentreprise.com
Thèmes liés : indemnites journalieres de l assurance maladie / regime general de l assurance maladie / regime de retraite complementaire obligatoire / regime general d assurance maladie / assurance maladie travailleur non salarie
ASPBTP : Mutuelle santé complémentaire de groupe et d ...
VOIR TOUTES LES ACTUALITÉS
Mutuelle santé et prévoyance en Normandie
L'ASPBTP est une mutuelle complémentaire santé et s'adressant à tous les publics, aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels, entreprises, artisans ou commerçants de tous les corps de métiers sur la région Normandie (l'Orne, la Manche et le Calvados).
Fonctionnant selon un engagement mutualiste, l'ASPBTP propose...
Site :
aspbtp.fr
ASPBTP : Mutuelle santé complémentaire de groupe et d ...
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Mutuelle santé et prévoyance en Normandie
L'ASPBTP est une mutuelle complémentaire santé et s'adressant à tous les publics, aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels, entreprises, artisans ou commerçants de tous les corps de métiers sur la région Normandie (l'Orne, la Manche et le Calvados).
Fonctionnant selon un engagement mutualiste, l'ASPBTP propose...
Site :
aspbtp.fr
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / assurance complementaire sante mutuelle / complementaire sante d entreprise / mutuelles complementaire sante / mutuelle d entreprise obligatoire
Être retraité et créateur de SARL – Cas par cas
7.5/10
Lorsqu'un retraité apporte sa participation à la création d'une SARL, il a le choix entre deux formules optionnelles :
Etre salarié de la société créée.
Il peut alors :
Exercer des fonctions d'employé au sein de la SARL
Etre gérant minoritaire de la SARL
Etre un gérant majoritaire de la SARL, percevoir la rémunération attribuée à ce statut et être ainsi soumis au...
Site :
petite-entreprise.net
Thèmes liés : retraite complementaire salarie / retraite base et complementaire / cumul emploi retraite complementaire / retraite complementaire cadre / regime de retraite complementaire
Microentrepreneur ou EURL : Lequel choisir ? - Créer une ...
Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée (EURL) ou microentreprise ? Tous les entrepreneurs indécis sont confrontés à cette question pour la création d'une petite entreprise. Alors, pour surmonter ce doute, il est important de prendre en compte certains critères. Formalités administratives, fiscalité, régime social... ne laissez rien au hasard !
EURL et microentreprise :...
Site :
statutentreprise.com
Thèmes liés : regime general de l assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie / regime de retraite complementaire obligatoire / regime general d assurance maladie / assurance maladie travailleur non salarie
Loi Madelin : Contrat mutuelle santé Madelin
5
25/07/2014
Parce que le travailleur indépendant faisait un peu figure de parent pauvre en matière de protection sociale, la loi Madelin du 11 février 1994 a voulu combler cette inégalité.
Les contrats Madelin offrent ainsi un avantage fiscal puisque les cotisations de la mutuelle santé ou de la complémentaire retraite deviennent déductibles du revenu imposable, dans certaines limites et...
Date: 2017-09-14 19:59:40
Site :
http://www.assurances.com
Retraite Banque de France | Gestionnaire de régimes de ...
Une gestion Caisse des Dépôts
Quand et comment demander ma retraite ?
Vous trouverez dans cette rubrique les informations et contacts pour déposer votre demande de retraite Banque de France ainsi qu'auprès des autres régimes
Où et quand adresser ma demande de retraite Banque de France ?
Votre départ en retraite a été déterminé, vous devez faire la demande auprès du Service gestion...
Site :
retraitesolidarite.caissedesdepots.fr
Thèmes liés : caisse d'epargne complementaire retraite / demande retraite complementaire / regime de retraite complementaire / devis d assurance / depart retraite et complementaire