Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo

3.1.1 Votre droit d'annulation ou de modification d'un produit ou d'une prestation de voyage réservé(e) et la procédure à suivre dépendent des règles tarifaires spécifiques des compagnies aériennes ou des conditions générales des fournisseurs de voyage. Il se peut que vous ne puissiez pas annuler ou modifier des produits ou services commandés ou que vous soyez obligés de satisfaire...

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Site : opodo.fr

JETSET - Voyages sur mesure

Au numéro de téléphone suivant :

 

 

 

Plus de 30 ans de passion et un savoir - faire reconnu dans les voyages sur-mesure nous permettent de vous offrir un catalogue complet sur nos destinations à télécharger.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Conformément à l'article R 211-12 du Code du tourisme, les dispositions des articles R 211-3 à R 211-11 du même code, sont reproduites ci-après....

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Site : http://www.jetset-voyages.fr

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / resiliation de contrat d assurance maladie / contrat d assurance maladie / assurance maladie voyage a l etranger / contrat assurance responsabilite civile

Epopées du Monde – Voyager avec une autre vision

Société par Actions Simplifiée au capital de 800.000EUR ayant son siège social au

63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE

Siren 423 093 459 RCS PARIS

n. de TVA FR81423093459

Tel +33 (0) 1 70.37.76.61

Fax +33. (0) 1 43 73 18 51

Conception et réalisation :

36 Boulevard Charles de Gaulle

37540 TOURS

ARTICLE 2. FONCTIONNEMENT

Notre site "www.epopeesdumonde.com " est accessible 7 jours sur...

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Site : http://www.epopeesdumonde.com

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance en cas d accident de voiture / lettre de resiliation de contrat d assurance voiture / resiliation de contrat d assurance maladie / resiliation contrat d assurance voiture

Complémentaire santé expatrié, mutuelle santé

Mutuelle complémentaire expatriés

Avant de partir à l'étranger, quels que soient le but et la durée de votre voyage, et selon le pays de votre destination, tout expatrié doit obligatoirement être en possession d'une couverture sociale adaptée. Les offres sont nombreuses concernant les assurances pour les expatriés. Pour cela, nous vous conseillons de prendre le temps de bien étudier en...

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Date: 2018-09-10 10:00:44
Site : http://expat.org

Carte Visa Premier - BforBank

Entre 2 000 EUR et 2 399 EUR de revenu net mensuel

et

Encours minimum sur les produits d'épargne BforBank de 15 000 EUR

1 200 EUR/ mois

dont 800 EUR à l'international

400 EUR/ 7jours*

Entre 2 400 EUR et 3 500 EUR de revenu net mensuel

Plus de 3 500 EUR de revenu net mensuel

2 000 EUR/ mois

dont 1 200 EUR à l'international

700 EUR/ 7jours*

*Jours consécutifs

Ces plafonds sont...

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Site : https://www.bforbank.com

Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / carte d assurance maladie / comparateur d assurance de voyage / contrat d assurance responsabilite civile / cours sur l assurance maladie

Conseils et avertissements pour République dominicaine

Dengue dans les Amériques - 16 juin 2016 00:00 HAE

Consultez un fournisseur de soins de santé ou visitez une clinique santé-voyage de préférence six semaines avant votre départ.

Vaccins

Vaccins administrés systématiquement

Assurez-vous que votre vaccination est à jour selon votre province ou territoire, peu importe votre destination de voyage.

Certains de ces vaccins incluent :...

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Site : voyage.gc.ca

Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / fonds d assurance maladie / carte d assurance maladie / cours sur l assurance maladie / l'assurance maladie en france

Bureau Thonnard & Thonon votre courtier d'assurances à Crisnée

Elle peut également couvrir vos panneaux photovoltaïques, votre piscine, votre mobilier de jardin,...

L'assurance habitation vous couvre que vous soyez propriétaire ou locataire !

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Assurance familiale

Vous ou les membres de votre famille causent des dégâts à un tiers ? L'assurance familiale prend ces frais en charge !

Un exemple est parfois plus parlant : en sortant du...

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Site : bureau-thonnard-thonon.be

Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / assurance auto vehicule de pret / l'assurance maladie / financement de l assurance maladie / l assurance maladie

Questions pratiques « Cousins, séjours et voyages pour ...

Questions pratiques

Séjours à l'étranger, mode d'emploi

Par rapport à une colonie de vacances classique en France, nos séjours vont plus loin. Plus loin géographiquement bien sûr, mais aussi plus loin en termes de vécu, d'expériences, d'enrichissements ! Cette découverte XXL se mérite et demande, de la part de chaque participant, de la maturité, une certaine autonomie, et une vraie...

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Site : http://www.cousins.travel

Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / assurance sante annulation voyage sejour / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance complementaire sante / couverture assurance maladie a l'etranger

Conditions Générales d'Utilisation | Depart Demain

7.3 Conditions d'annulation spécifiques

Par dérogation à l'article 7.1

Pour un séjour ou un circuit comportant un transport sur vol régulier ou sur compagnies dîtes « Low Cost », l'annulation des vols est soumise aux conditions particulières des compagnies aériennes. Dans la plupart des cas, les billets émis sont non modifiables et non remboursables. Les frais d'annulation ou de...

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Site : https://www.departdemain.com

CGOS - Promoséjours - voyagez plus, dépensez moins

CGV  Voyamar

7.3 : Remboursements non pris en charge

Le client ne pourra prétendre à aucun remboursement ni au versement d'aucune indemnité s'il interrompt son séjour et/ou ne consomme pas les prestations prévues et/ou modifie durant son séjour les prestations initialement prévues.

8 - Hébergement et prestations sur place :

Il est de règle en hôtellerie internationale de disposer de sa...

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Site : http://cgos.promosejours.com

Promoséjours - voyagez plus, dépensez moins

CGV  Voyamar

7.3 Remboursements non pris en charge :

Le client ne pourra prétendre à aucun remboursement ni au versement d'aucune indemnité s'il interrompt son séjour et/ou ne consomme pas les prestations prévues et/ou modifie durant son séjour les prestations initialement prévues.

8 - Hébergement et prestations sur place :

Il est de règle en hôtellerie internationale de disposer de sa...

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Site : http://www.promosejours.com

Assistance - GPAFI

Assistance

Assistance

L'assurance complémentaire des frais de santé ONU (pour les personnes assurées par UNSMIS) est proposée dans une version PREMIUM qui inclut des services d'assistance pendant un séjour à l'étranger, en plus de la couverture des frais de santé.

Une solution à 360°

Couverture la plus étendue du marché, sans exclusion géographique ni franchise.

Une solution All...

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Site : http://www.gpafi.org

Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / contrat d assurance complementaire sante / couverture assurance maladie a l'etranger / assurance remboursement frais sante / assurance frais sante

Droits et démarches administratives | La sclérose en ...

Droits et démarches administratives

SEP ET RECONNAISSANCE DU HANDICAP

La pathologie de la SEP doit être reconnue par un médecin compétant neurologue et /ou médecin traitant. Une demande de reconnaissance est alors déposée auprès de la commission des  droits et de l'autonomie de la personne handicapée (ex COTOREP) au saint de la MDPH (maison départementale du handicap). La MDPH est un...

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Site : http://www.la-sep-expliquee.com

Assistance en cas de panne de voiture - axa.be

Que couvre l'assistance?

service d'assistance accessible 7j/7 et 24h/24 par téléphone

Gros souci, pneu crevé ou clés de voiture perdues? Que vous soyez en Belgique ou à l'étranger, appelez AXA Assistance au + 32 (0)2 550 05 55.

véhicule de remplacement

Bénéficiez d'un véhicule de remplacement en cas de panne, d'accident, de vol, de tentative de vol ou d'incendie de votre voiture. En...

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Site : axa.be

ACCES DISNEYLAND PARIS | La Résidence du Parc

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - TOURISME

 

Ces conditions de vente s'appliquent à toutes réservations faites dans votre agence de voyages pour des séjours réservés auprès d'ESPACE2 VACANCES.

 A - TARIFS

Les tarifs indiqués sont toutes taxes incluses et hors TSS (sauf précision différente). Les taxes sont sujettes à modification, avec ou sans préavis. Toutes modifications des taxes...

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Site : http://www.laresidenceduparc.fr

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / resiliation de contrat d assurance maladie / contrat d assurance maladie / assurance maladie voyage a l etranger / demande carte europeenne d assurance maladie

Residence du Parc Val d'Europe - Apart'hotel Disneyland Paris

Ces conditions de vente s'appliquent à toutes réservations faites dans votre agence de voyages pour des séjours réservés auprès d'ESPACE2 VACANCES.

 A - TARIFS

Les tarifs indiqués sont toutes taxes incluses et hors TSS (sauf précision différente). Les taxes sont sujettes à modification, avec ou sans préavis. Toutes modifications des taxes entraîneraient une modification immédiate...

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Site : http://www.laresidenceduparc.fr

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / resiliation de contrat d assurance maladie / contrat d assurance maladie / assurance maladie voyage a l etranger / demande carte europeenne d assurance maladie

Garanties d’assurance et prestations d’assistance - carte ...

Pour bénéficier des garanties d'assurance adossées à votre carte, vous devez avoir réglé les prestations avec votre carte Gold MasterCard. Appelez le Gold MasterCard Service dont le numéro figure au dos de votre carte.

ASSISTANCE MEDICALE ET RAPATRIEMENT

Transfert, rapatriement du bénéficiaire :

Pas de franchise kilométrique.

Rapatriement des enfants de moins de 15 ans (si le...

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Site : mastercard.com

Thèmes liés : carte d assurance maladie / devis gratuit d assurance / devis d assurance en ligne / devis d assurance / assurance maladie voyage a l etranger

Assurance santé internationale | APRIL International

Vous partez vivre et travailler à l'étranger ? Vous résidez déjà dans un autre pays ? Pensez à votre assurance internationale !

Mon assurance santé et voyage à l'étranger

Besoin de modifier une réponse ?

Lorsque vous choisissez de modifier une réponse, vous devrez remplir à nouveau les questions suivantes

Optez pour une assurance internationale qui vous simplifie la vie

Atouts

Exit...

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Date: 2018-06-22 17:48:29
Site : https://global.april-international.com

Thèmes liés : contrat d assurance sante / devis d assurance en ligne / couverture assurance sante / comparatif de devis d assurance / comparateur d'assurance vie en ligne

Le Guide Pratique du Contribuable - Traitements et salaires

14-04-2015

REVENUS IMPOSABLES

[505] Sont, en principe, passibles de l'impôt sur le revenu, tous les traitements, salaires, indemnités, émoluments, quels que soient leur mode de calcul et la périodicité de leur paiement, dès lors qu'ils ne sont pas exonérés par une disposition particulière. Le revenu imposable comprend non seulement la rémunération principale - quelle que soit sa forme...

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Site : http://www.leguideducontribuable.com

Thèmes liés : indemnites journalieres de l assurance maladie / aide a l acquisition d une complementaire sante / caisse d'epargne complementaire retraite / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse d assurance maladie des non salarie

Étrangers en France, bien choisir sa couverture santé

Contact

Étrangers en France, bien choisir sa couverture santé

Quel que soit le motif du séjour en France, toute personne de nationalité étrangère doit souscrire une assurance voyage complète qui le couvre en cas d'accident ou de maladie. Cette protection lui permet d'être pris en charge au niveau des soins médicaux ou des frais d'hospitalisation nécessaires à son rétablissement.

Quels...

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Site : https://www.assurancevoyage.fr

Couverture santé mutuelle de Symbio

o des remboursements en médecines alternatives;

o un service de soins à domicile;

o un service de vente et de prêt de matériel médical;

o un fonds social qui permet la prise en charge de certaines dépenses pour lesquelles le remboursement n'est pas prévu;

o différents produits d'Assurance Hospitalisation, dans lesquels sont compris une prise en charge des frais ambulatoires et...

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Site : http://www.symbio.be

Thèmes liés : mutuelle remboursement soin dentaire / medecin conseil de l assurance maladie / consulter les remboursement de l assurance maladie / l'assurance maladie obligatoire / assurance sante et soin dentaire

assurance internationale au 1er Euro ou complémentaire ...

assurance internationale au 1er Euro ou complémentaire santé CFE?

Assurance santé internationale au premier euro

Cette appellation caractérise l'intervention au premier rang de l'organisme Assureur, qui est amené à intervenir dès le 1er Euro dépensé. Cette solution suit les règles et conditions proposées par l'Assureur privé international et formalisées généralement dans les...

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Site : http://www.indigo-expat.com

Complémentaire santé senior - devis complémentaire ...

La Banque Postale Assurance Santé est lauréate d'un label " EXCELLENCE" en complémentaire santé pour sa gamme Senior, reconnue ainsi comme parmi les meilleures du marché (rapport garanties/prix).

Ce label est décerné en toute indépendance par des experts de l'assurance connus et reconnus sur les marchés de l'assurance et de la banque.

Nos principaux atouts : clarté, simplicité,...

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Date: 2017-01-13 17:27:38
Site : https://www.labanquepostale.fr

Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / assurance complementaire sante senior / devis assurance complementaire sante / devis complementaire sante ligne / devis complementaire sante generali

Informations utilile snowbird - alaingazon.ca

SOYER PRÉVOYANT AVANT DE PARTIR

Snowbirds en route pour la FLORIDE

Malgré une baisse de popularité constatée depuis les dix dernières années et le peu de promotion faite pour la Floride, c'est encore là que les Québécois aiment passer leurs hivers chaque année. Ils quittent le Québec aux premières feuilles d'automne. Pour rien au monde, ils ne voudraient voir un seul petit grain de...

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Date: 2016-05-23 14:12:32
Site : http://alaingazon.ca

Événements et séjours d'exception - La Conciergerie De ...

© 2017 La Conciergerie de Marrakech

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webdesign by ici Londres

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies afin d'améliorer votre expérience. OK En savoir plus

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Générales

de Ventes

Reproduction littérale des articles R.211-3 à R.211-11 du Code du tourisme, conformément à l'article R.211-12 du code du tourisme.

Article R.211-3 : Sous réserve des...

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Site : http://www.laconciergeriedemarrakech.fr

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / resiliation de contrat d assurance maladie / contrat d assurance maladie / assurance maladie voyage a l etranger / contrat assurance responsabilite civile

Assistance voiture - Europ Assistance vous dépanne 24h/24

Lire les Conditions Générales

 

Cette fiche produit reprend les principales prestations et n'est pas contractuelle. Pour le détail des prestations, référez-vous aux conditions générales de ce contrat.

Principales garanties

rapatriement de la personne accidentée ou malade et des accompagnants

frais médicaux payés à l'étranger jusqu'à 1.250.000EUR

retour anticipé en cas...

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Date: 2017-01-14 03:28:33
Site : http://www.europ-assistance.be

Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / assurance en cas d accident de voiture / compagnie d'assurance voiture en belgique / prestation assurance maladie obligatoire / prestations assurance maladie

Assurance Voyage Long Séjour - Mondial Assistance devient ...

Responsabilité civile vie privée à l'étranger 4 500 000 EUR

Conditions de souscription

Durée du déplacement De 2 mois jusqu'à 3 ans.

Nature du déplacement A titre privé (tour d'Europe, tour du monde, ...).

Souscripteur Un particulier.

Personnes assurées Les personnes agées de moins de 79 ans ayant leur résidence en France (y compris la Réunion, la Martinique, La Guadeloupe et la...

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Date: 2017-09-14 07:07:33
Site : https://www.allianz-voyage.fr

Thèmes liés : primaire d assurance maladie tours / assurance responsabilite civile vie privee / devis d assurance / assurance maladie voyage a l etranger / regime assurance maladie obligatoire

CGV résidence Néméa, location de résidence vacances en France

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente NEMEA

Applicable à l'ensemble des sociétés suivantes : SAS LA SOULANE RCS BORDEAUX 393 543 772 - SARL KERMAEL RCS BORDEAUX 429 495 716 - SARL VILLAGE CLUB ST BRICE RCS BORDEAUX 421 162 975 - SARL LE GRAND TETRAS RCS BORDEAUX 424 767 143 - SARL LES TERRASSES DE L'OCEAN RCS BORDEAUX 492 149 919 - SARL NEMEA PEYRAGUDES RCS BORDEAUX...

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Site : residence-nemea.com

Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / resiliation de contrat d assurance maladie / contrat d assurance maladie / carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / contrat assurance responsabilite civile

Assurance Location Tranquillité Abritel | Europ Assistance

Vous devez annuler votre voyage, nous vous remboursons toute somme payée, en cas de maladie, accident, décès, dommages matériels au domicile ou aux locaux professionnels, licenciement économique, annulation vous concernant vous ou votre accompagnant... Pour en savoir plus consultez nos conditions générales.

Responsabilité Civile / villégiature

Des dommages corporels et/ou matériels sont occasionnés par les occupants du bien loué, à la suite d'un accident, d'un incendie ou d'une explosion, l'assurance prend charge les frais correspondants... Pour en savoir plus...

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Site : http://abritel.europ-assistance.com

Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / consulter les remboursement de l assurance maladie / couverture assurance maladie a l'etranger / assurance responsabilite civile generale / assurance maladie voyage etranger

Crédit Agricole Mutuel Pyrénées Gascogne - Carte Mozaic de ...

Retrait France + étranger

100EUR

Les plafonds sont ajustables en fonction de vos besoins. Pour modifier les plafonds, appelez votre agence ou le 05 59 12 75 75 (coût selon votre opérateur).

Une avalanche de bons plans

Grâce à la carte Mozaïc de retrait, les jeunes font le plein de réductions ! Des places de cinéma à bas prix, des chèques-cadeaux dans leurs boutiques préférées, des...

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Site : https://www.ca-pyrenees-gascogne.fr

Garanties d’assurance et prestations d’assistance - carte ...

Contactez un conseiller au numéro qui figure au dos de votre carte, AVANT d'engager toute dépense ou de prendre toute initiative. Un conseiller vous guidera dans vos démarches.

ASSURANCE* MasterCard**

Pour bénéficier des garanties d'assurance adossées à votre carte, vous devez avoir réglé votre voyage avec votre carte MasterCard. Appelez le numéro qui figure au dos de votre...

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Site : mastercard.com

Thèmes liés : carte d assurance maladie / assurance maladie voyage a l etranger / devis d assurance / l'assurance maladie en france / assurance maladie pour etranger en france

Assurance étudiant USA : Comment la choisir en 2017 ...

Quelle assurance prendre quand on est étudiant aux USA ? avajeunes 2017-06-13T15:08:42+00:00

Quelle assurance prendre quand on est étudiant aux USA ?

La réforme de santé aux Etats-Unis, entrée en vigueur en 2014, a changé le système de santé américain mais aussi celui des assurances françaises couvrant les français à l'étranger. Désormais, tous les étudiants admis dans une...

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Site : http://www.gobyava.com

Sécurité sociale française à l'étranger: comment ça marche ...

Martin sur 13 septembre 2016 à 2:14

Bonjour,

A la lecture d'une question posée par Denis le 19.05.2016, étant retraités et vivant au Portugal depuis quelques mois, nous aimerions avoir des explications sur une partie de la réponse que vous lui avez faite "exception pour les retraités qui gardent leurs droits aux prestations Françaises lorsqu'ils s'expatrient" . Comment pouvons nous...

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Site : https://www.expatassure.com

FAQ - Mutuelle santé animale SantéVet - CNM Prévoyance ...

FAQ n°1 Existe-t-il des limites d'âge ou d'autres conditions particulières pour assurer mon animal ?

Existe-t-il des limites d'âge ou d'autres conditions particulières pour assurer mon animal ?

Quelle que soit la formule d'assurance choisie, chez SantéVet, vous pouvez assurer votre chien ou votre chat dès l'âge de 2 mois.

L'adhésion au contrat doit se faire avant le jour du 7ème...

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Site : https://www.cnmsante.fr

Thèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / resiliation de contrat d assurance maladie / resiliation d un contrat d assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / contrat d assurance responsabilite civile

Détachement de Main d'œuvre - ULAM

Formalités - Fin de Travaux

Le détachement est le fait de maintenir dans le régime de protection sociale du pays habituel d'emploi un travailleur salarié qui va, durant un temps déterminé, exercer son activité professionnelle sur le territoire d'un autre pays.

La ratification des accords bilatéraux permet d'appliquer la réglementation communautaire à la Suisse. Le règlement...

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Date: 2017-01-14 01:21:24
Site : http://www.ulam.info

Thèmes liés : caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse primaire d assurance maladie cpam / adresse caisse primaire d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse primaire d'assurance maladie

L'action sociale pour tous - Groupe APICIL : mutuelle ...

Pour tous /

Pour tous : APICIL acteur responsable et solidaire

Notre  action sociale se concrétise également auprès du plus grand nombre en soutenant des associations dont les projets sont en cohérences avec nos domaines d'intervention et nos engagements. Nous agissons avec nos partenaires pour le bien-être des générations actuelles et futures.

Le Handicap

Un accompagnement militant et...

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Site : https://www.apicil.com

Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / retraite de l assurance maladie / droit a l assurance maladie / couverture assurance maladie a l'etranger / l'assurance maladie en france

Assurance etranger en France Visa Schengen | PartirAssur

Assurance pour obtenir le visa pour la France acceptée par les ambassades

Assurance Visa Schengen moins de 3 mois

Assurance Visa court séjour

étrangers en France

 

Vous faite venir un membre de votre famille, un ami pour les vacances, les fêtes, un mariage, un baptême ?

Vous avez besoin d'une assurance pour étranger en France pour obtenir le Visa Schengen ?

Vous voulez votre attestation...

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Site : http://partirassur.com

Thèmes liés : assurance maladie pour etranger en france / l'assurance maladie en france / attestation d assurance maladie / assurance maladie voyage a l etranger / assurance maladie france

Assurance ski-Europ Assistance assure vos vacances de ski

Lire les Conditions Générales

 

Cette fiche produit reprend les principales prestations et n'est pas contractuelle. Pour le détail des prestations, référez-vous aux conditions générales de ce contrat.

Principales garanties

intervention dans les frais de recherche et de sauvetage en montagne (en hélicoptère)

intervention dans les frais de forfait en cas d'accident de ski

rapatriement de...

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Date: 2017-01-14 03:18:24
Site : http://www.europ-assistance.be

Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / contrat d assurance maladie / prestations assurance maladie

Assurance étrangers France-UE | Comparatif Assurances

Assurance étrangers France-UE

Gagnez en tranquillité: Votre garantie avec une assurance santé de haut niveau. Assurance internationale pour la France + Monde entier. Cette gamme d'assurances s'adresse aux étrangers en expatriation en France.

Plateforme médicale 24h/24, paiement direct lors d'une hospitalisation, gestion des remboursements via internet, adaptée aux visas longs...

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Date: 2017-11-29 18:29:46
Site : http://www.mondassur.com

Étudiant étranger en France : quelle assurance santé ...

Quelle assurance voyage souscrire pour étudier en France ?

Qui peut bénéficier de la sécurité sociale française ?

Les étudiants des pays de l'espace économique européen (UE, Royaume-Uni, Suisse, Islande, Norvège, Liechtenstein) âgés de moins de 28 ans. S'ils ne disposent pas de la CEAM (carte européenne d'assurance maladie) ou du document portable S1, ils doivent cotiser à la...

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Site : https://blog.chapkadirect.fr

Jean-Gabriel SORBARA - Site de droitpatrimonialpublic

2012 : Institutions administratives, Paris, LGDJ

2012 : Code général de la propriété des personnes publiques, Paris, LITEC (1rst éd. 2010)

 

 

2012 : Droit public des affaires (L. Rapp & Ph. Terneyre [dir.], Paris, Lamy

2012 : Droit des entreprises en difficultés (Ph. Roussel-Galle [dir.], Paris, Litec, « Les aides publiques aux entreprises en difficultés »

2011 :...

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Site : https://droitpatrimonialpublic.jimdo.com

Passeport | Issy-les-Moulineaux

Une cabine pour vos photos d'identité officielles est également à votre disposition au 1er étage du Centre administratif municipal,  47 rue du Général Leclerc  (paiement par carte bancaire ou en espèces).

Justificatif de domicile

Vous devez fournir un justificatif de domicile ou de résidence de moins d'un an : quittance de loyer émise par un organisme de gestion public ou privé,...

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Site : issy.com

Thèmes liés : carte d assurance maladie / devis d assurance habitation / assurance maladie voyage a l etranger / devis gratuit d assurance / attestation d assurance maladie

Mutuelle santé : l’intermittent du spectacle a aussi la sienne

Mutuelles Communales

Mutuelle santé : l'intermittent du spectacle a aussi sa complémentaire santé pour pas cher sur Murtuelles-Comparateur.fr

Artistes et travailleurs en alternance sur scène ou dans les coulisses, plus d'une mutuelle pour intermittents du spectacle vous est proposée sur « Mutuelles-Comparateur.fr ».

Ce site de comparaison en ligne présente les formules de complémentaires...

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Site : mutuelles-comparateur.fr

Assurances et assistance | Visa France

Assistance

Assurances... ou assistance ?

Les assurances Visa Premier me protègent dans tous mes déplacements en France et à l'étranger. Pour en profiter, il me suffit d'avoir payé la prestation avec ma carte (location de voiture, réservation de voyage, location de matériel de ski...).

L'assistance Visa Premier vient à mon secours dans le monde entier en cas de maladie ou de blessure. Pour...

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Site : https://www.visa.fr

Thèmes liés : carte d assurance maladie / assurance en cas d accident de voiture / assurance maladie voyage a l etranger / l'assurance maladie en france / assurance maladie assistante

Mutuelle Chien .info - VOTRE COMPARATEUR

La toile propose une multitude d'organismes proposant de la protection santé canine : Comment choisir sa compagnie ? Comment trouver la meilleure offre ? Les tarifications diffèrent d'une assurance à une autre, les garanties également. Pour faire votre choix, nous mettons à votre disposition un comparateur d'assurance chien. Cet outil reste la solution dans vos recherches pour trouver le...

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Site : http://mutuelle-chien.info

Thèmes liés : mutuelle assurance complete chien / mutuelle animal chien / assurance mutuelle chien / assurance sante chien pas cher / contrat d assurance maladie

Carte Visa Premier | BNP Paribas Banque Privée

Informations sur les garanties de l'assurance : Service Premier (24h/24 et 7j/7)

01 40 14 10 10

Service gratuit + prix appel

La garantie décès-invalidité

pour tout accident survenu dans un transport public (avion, train, bateau). Montant de la garantie : à concurrence de 310 000 EUR par famille,

pour tout accident survenu avec un véhicule de location, à concurrence de 46 000 EUR par...

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Site : https://mabanqueprivee.bnpparibas

Thèmes liés : carte d assurance maladie / contrat d assurance maladie / contrat d assurance responsabilite civile / assurance maladie voyage a l etranger / couverture assurance maladie a l'etranger

LMDE - Mutuelle Santé - Bien choisir ma garantie mutuelle ...

Prise en charge des dommages causés à  autrui, en France et à l'étranger (y compris lors des babysitting, stages rémunérés...)

Prise en charge des dommages corporels subis au cours d'un accident.

Prise en charge des frais de justice, gestion des litiges, indemnisation du préjudice en cas d'usurpation d'identité, nettoyage d'informations présentes sur le net...

Prestations d'aide à...

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Site : https://www.lmde.fr

Thèmes liés : bien choisir sa mutuelle sante / fonds d assurance maladie / assurance maladie voyage a l etranger / bien choisir sa mutuelle / choisir mutuelle sante

RSA - bofip.impots.gouv.fr

RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas

I. Frais de déplacement

1

Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :

- du transport du domicile au lieu de travail ;

- du transport pendant les horaires...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / prix d'assurance voiture / prix d assurance voiture / comparateur de prix d assurance habitation / comparateur de prix d'assurance vie

Assurance Hospitalisation AG Care

AG Care Hospitalisation, l'assurance d'hospitalisation d'AG Insurance, vous n'avez pas à vous soucier des répercussions financières.

AG Care Hospitalisation rembourse les frais médicaux encourus pendant votre hospitalisation, mais aussi dans le cadre du traitement pré- et post-hospitalisation (1 mois avant et jusqu'à 3 mois après). De plus, les frais de traitement liés à une maladie...

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Site : hospitalisation.be

Thèmes liés : couverture assurance maladie a l'etranger / assurance maladie hospitalisation / assurance maladie voyage a l etranger / l'assurance maladie complementaire / resiliation de contrat d assurance maladie

Assurance Location Tranquillité Homelidays | Europ Assistance

Partez en vacances en toute sérénité

Assurance Annulation

Couverture accidents et dommages sur le lieu du séjour

Accès 24/24 et 7/7 à l'assistance médicale

Couverture pour retard du voyage

Un souci avant de partir, un retard du voyage, un problème personnel...

Pour partir en vacances en toute tranquilité, s'assurer avant de partir est essentiel !

Avec notre assurance spécialement...

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Site : http://homelidays.europ-assistance.com

Thèmes liés : assurance maladie voyage a l etranger / consulter les remboursement de l assurance maladie / couverture assurance maladie a l'etranger / assurance responsabilite civile generale