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Archive des questions sur la carte grise
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Archive des questions sur la carte grise
Bonjour, j'aimerai savoir si l'installation par un professionnel d'un kit ethanol sur un véhicule permet d'obtenir la réduction de 50% (ou gratuité selon les départements) sur le certificat d'immatriculation?
Dans l'attente d'une réponse de votre part, je vous remercie d'avance.
Cordialement
souhaite acheter un...
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Foire aux questions sur la carte grise
Le taux de co2 figure-t-il sur la carte grise et sur le contrôle technique?
Le taux de CO2 (en grammes) émis au Km par un véhicule est notifié à la colonne 'V7' de la nouvelle carte grise européeene.
Venant d'acheter une voiture dans le 78 et habitant dans le 94, je dois bientôt changer mes plaques d'immatriculation car le délai de circulation avec les anciennes est bientôt expiré....
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Carte grise aux deux noms : quelles démarches
L'indemnisation de l'assurance sera à quel nom ?
Quand une carte grise est enregistrée aux deux noms, il y a toujours un des conducteurs qui est le propriétaire principal et l'autre qui est seulement le co-propriétaire.
Concernant le contrat, seulement un des co-titulaires souscrit à un contrat d'assurance. Le co-titulaire principal dont le nom figure sur le contrat d'assurance est donc...
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Don du véhicule - carte-grise.org
>> Déclarer en ligne
Une seule exception à la règle
Il existe un seul cas de figure où il est autorisé de céder son véhicule sans que le contrôle technique soit à jour. Lorsque vous cédez votre véhicule à un professionnel de l'automobile : concessionnaires ou garages. Pour toutes les autres situations, disposer d'un contrôle technique valide est obligatoire.
Comment procéder pour...
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Réception d'un véhicule par la DRIRE - Carte grise
Carte Grise » Mes démarches » Type de réception
Récéption communautaire ou nationale
L'Administration, via anciennement la DRIRE (Direction régionale de l'industrie,de la recherche et de l'environnement), et depuis 2009 via les DREAL (Directions Régionales de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement ), est chargée de s'assurer qu'un véhicule de conception nouvelle, modifié,...
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Immatriculation provisoire WW pour les particuliers
Carte grise WW (ou CPI, carte grise provisoire)
Avant l'utilisation d'un véhicule, il est nécessaire de procéder préalablement à son immatriculation.
La procédure d'immatriculation passe par l'obtention d'une carte grise, encore appelée certificat d'immatriculation. Circuler sans certificat d'immatriculation équivaut à être en infraction.
Toutefois, il existe un certificat différent...
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