Articles sélectionnés pour le thème : modele de lettre de resiliation d'un contrat de mutuelle
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Lettre de résiliation mutuelle Swiss Life - Je-resilie.fr
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Résilier Adrea mutuelle : lettre...
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Résiliation de mutuelle – Modèle de lettre
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Demande de résiliation d'adhésion à une mutuelle
La résiliation d'une mutuelle devient une nécessité, notamment si les garanties ne conviennent plus à notre situation. Mais plusieurs autres raisons pourraient nous amener à résilier notre contrat de complémentaire santé. Dans tous les cas, il convient d'en faire la demande.
Quand résilier sa mutuelle santé ?
Le...
Site :
omutuelle.fr
Lettre type résiliation mutuelle changement de situation
changement de profession
retraite professionnelle ou cessation définitive d'activité professionnelle
Ces conditions sont valables si le contrat et risques couverts sont modifiés entre la situation antérieure et la nouvelle situation. C'est la raison pour laquelle dans les faits, de plus en plus de sociétés d'assurance refusent de tels motifs de résiliation. Pour être certain que ce motif soit recevable, mieux...
Site :
http://www.resilier-mutuelle.net
Thèmes liés : modele de lettre de resiliation d'un contrat de mutuelle / lettre type resiliation contrat mutuelle / modele lettre resiliation mutuelle / lettre type de resiliation mutuelle / resiliation mutuelle lettre
Résiliation de mutuelle pour mutuelle obligatoire ...
Mon entreprise propose un contrat collectif, dois-je résilier ma mutuelle privé ?
Convention collective
Depuis l'entrée en vigueur de la loi ANI relative à la sécurisation de l'emploi, Tous les employeurs sont tenus d'établir un contrat collectif et responsable visant à prendre en charges les frais de santé de leurs employés. En vertu de ladite loi, les salariés ont l'obligation...
Site :
https://www.mutuelle-ent.fr
courrier résiliation assurance auto
Lettre résiliation assurance auto loi Châtel.
Lettre type de résiliation dune assurance auto avec loi Châtel. Lettre type de résiliation dune assurance auto avec loi Châtel. Publié le 25/11/2014. Estimation du temps de lecture 41 secondes. Votre assureur doit chaque année vous envoyer un avis déchéance dans lequel doivent figurer les mentions légales dinformation liées à la loi...
Site :
http://www.meilleur-taux-credit.info
Modèles de lettre de résiliation mutuelle | MEI
Les pièces justificatives
Si vous résiliez votre contrat, non pas à sa date d'échéance, mais avant son terme, il vous revient d'apporter tous les justificatifs nécessaires.
Plusieurs motifs permettent de demander une résiliation anticipée. A vous de démontrer que votre situation correspond à celui que vous avez invoqué.
Voici une liste non exhaustive des documents devant êtres...
Site :
http://mutuelleentrepriseinfo.fr
Thèmes liés : modele de lettre de resiliation d'un contrat de mutuelle / resiliation mutuelle sante suite a l'adhesion a un contrat collectif / lettre de resiliation d'un contrat de mutuelle sante / resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / resiliation d'un contrat de mutuelle sante
Comment résilier son contrat de mutuelle?
Un contrat de mutuelle a une durée d'un an. Ensuite il est automatiquement reconduit, c'est la tacite reconduction. En clair, si vous ne vous manifestez pas auprès de votre assureur ou de votre courtier en assurance, vous êtes reparti pour un an. Il en est de même pour vos contrats de téléphonie mobile ou votre forfait internet.
Si vous souhaitez résilier votre contrat à la date...
Site :
http://www.nousonassure.com
Résiliation mutuelle mgen avec loi de Chatel : Annuler son ...
Accueil > Résilier Compte Mutuelle en ligne > Résiliation mutuelle Mgen France : Formalités et conditions pour résilier mon contrat
Résiliation mutuelle Mgen France : Formalités et conditions pour résilier mon contrat
La loi de Chatel permet aux adhérents et aux bénéficiaires de la mutuelle générale de l'Éducation nationale de résilier leurs contrats mutuelle santé en...
Site :
https://comptemutuelle.info
Résiliation : modèles de lettres et de courriers pour résilier
Assurance et mutuelle
Résiliation d'assurance habitation Résiliation anticipée d'assurance Résiliation d'assurance Résiliation d'assurance décès Résiliation d'assurance pour cause de décès Résiliation d'assurance auto Résiliation de mutuelle Suspension d'assurance auto Suspension d'assurance vie Résiliation d'assurance vie Résiliation d'assurance santé Résiliation d'assurance moto...
Site :
https://www.je-resilie.fr
Résiliation de sa mutuelle étudiante LMDE - resilier.com
Au terme de vos études, pour des motifs exceptionnels ou à l'issue d'une année universitaire, vous souhaitez résilier votre mutuelle LMDE? La procédure est très précise.
La LMDE ou La Mutuelle Des Étudiants, est une mutuelle de santé qui cible les étudiants.
Il s'agit d'une formule de couverture santé que tout étudiant entant dans l'enseignement universitaire doit souscrire, afin de...
Site :
https://www.resilier.com
Peut-on résilier une mutuelle santé - resilier.com
Une lettre recommandée, pour faire valoir vos droits
Résilier une complémentaire santé, que l'on appelle le plus souvent « mutuelle santé » ou « assurance santé », est très facile si l'on dispose des bonnes informations.
La résiliation de la mutuelle santé peut être justifiée par différents motifs, tels que des remboursement tardifs, des tarifs élevés, ou l'adhésion à une...
Site :
https://www.resilier.com
Comment résilier une complémentaire santé AXA
Comment résilier une complémentaire santé AXA ?
Comment résilier une complémentaire santé AXA ?
Mis à jour le 05/10/2018
Sommaire
3 - Comment résilier la complémentaire santé AXA ?
Les contrats d'assurance complémentaire santé AXA, aussi appelée mutuelle, correspondent à tous les besoins des assurés. Malgré leur diversité et les avantages qu'ils offrent, les clients peuvent...
Site :
https://www.resilier.com
Résiliation de mutuelle : lettre type pour l'arrêter selon ...
Accueil Conseils Mutuelle Santé
Résiliation mutuelle (loi Chatel) : quelle lettre type envoyer pour arrêter le contrat santé avant sa date d'anniversaire ?
04/03/2019
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La résiliation du contrat de mutuelle avant la date d'anniversaire est régie par la loi Chatel. La procédure pour résilier en cours ou en fin d'année commence par rédiger une lettre de radiation dans le respect des...
Attestation de mutuelle obligatoire | Mutuelle-ent.fr : Le ...
L'attestation mutuelle pour résilier sa mutuelle santé privée
Résiliation mutuelle santé privé
Depuis les dernières réformes qu'a connues le secteur de la sécurisation de l'emploi, l'adhésion à la mutuelle de son entreprise est devenue obligatoire. De ce fait, les salariés bénéficiant d'une mutuelle de santé individuelle se voient dans l'obligation de la résilier. Heureusement,...
Site :
https://www.mutuelle-ent.fr
Comment résilier un contrat AG2R mutuelle
Accueil > Résilier Compte Mutuelle en ligne > Comment résilier un contrat AG2R mutuelle ?
Comment résilier un contrat AG2R mutuelle ?
Le défaut d'information de l'assureur, le changement de votre situation, l'adhésion à une mutuelle d'entreprise obligatoire ou la hausse augmentation des frais vous poussent à demander la résiliation AG2R la mondiale.
La résiliation de tout...
Site :
https://comptemutuelle.info
Assurance complémentaire: comment résilier? - moneyland.ch
Assurance maladie
Comment puis-je résilier mon assurance complémentaire de caisse maladie? Quels sont les délais de résiliation? Un aperçu de toutes les informations importantes.
Alors que les caisses maladie doivent accepter tous les clients suisses possibles dans l'assurance de base, celles-ci peuvent émettre des réserves ou refuser des clientes ou des clients dans l'assurance...
Site :
moneyland.ch
Résilier sa mutuelle par écrit : comment faire selon la ...
Mutuelle allergie: garanties spéciales remboursement allergologue
Résiliation mutuelle par écrit : comment résilier son contrat santé par lettre et quand faire appel à la loi Châtel ?
Résilier une mutuelle santé par écrit nécessite d'envoyer, dans les délais, une lettre recommandée avec accusé de réception quel que soit le motif de l'annulation du contrat à tacite reconduction.
La...
Date: 2018-01-17 08:56:09
Site :
mutuelle-moins-chere.biz
Les motifs classiques de résiliation d'une assurance auto
Aux termes de la loi actuelle (Code des assurances, Code de la consommation), les assurés français disposent de 5 motifs légitimes pour résilier leur contrat d'assurance auto :
1. La date anniversaire du contrat. Chaque année, vous avez la possibilité de résilier votre contrat d'assurance auto avant qu'il ne se renouvelle. Il vous suffit d'adresser un courrier recommandé en respectant un...
Résilier un contrat à tacite reconduction - BLJK.BIZ
You are here: Accueil > A savoir - Consommation > Résilier un contrat à tacite reconduction
Résilier un contrat à tacite reconduction
Par spot le 29 juin 2015 dans A savoir - Consommation
Abonnement Internet, contrat d'entretien de la chaudière, assurance auto ou crédit revolving, de nombreux contrats se reconduisent chaque année automatiquement. Les problèmes commencent quand vous...
Site :
http://www.lettre-gratuite.fr
Comment résilier votre complémentaire Santé
Coordonnées de résiliation mutuelles et assureurs
Complémentaires et surcomplémentaires santé, mutuelles, et assurances santé
En cas de dépenses médicales pour vous ou votre famille, la sécurité sociale rembourse partiellement vos dépenses de santé (maladie, accident, maternité). Pour couvrir les dépenses de santé qui restent à votre charge, vous pouvez souscrire à un contrat de...
Site :
resilier.fr
Comment résilier une assurance Sogessur Société Générale
Comment résilier une assurance Sogessur Société Générale ?
Comment résilier une assurance Sogessur Société Générale ?
Mis à jour le 22/10/2018
Sommaire
7 - Résilier une assurance Sogessur dans un autre banque
La Société Générale propose des assurances, via sa filiale Sogessur. Cette compagnie commercialise les contrats d'assurance auto/moto, habitation, santé, obsèques,...
Site :
https://www.resilier.com
Lettre de résiliation d'un contrat - Modèle, Exemple type
Lettre de résiliation d'un contrat
Pourquoi choisir ce modèle de document ?
Assurance auto, abonnements divers, compte bancaire, assurance habitation, téléphonie mobile, bouquet TV,... Pour résilier un contrat, vous pouvez utiliser ce modèle à remplir en quelques clics grâce à un questionnaire simple et rapide.
modèle
A propos de la lettre de résiliation d'un contrat
Introduction à...
Site :
https://www.legalife.fr
résilier sa mutuelle - mutuelle-sante-comparateur.com
sa mutuelle santé ?
La mutuelle santé n'est plus à présenter. En effet, elle est devenue indispensable pour pouvoir se soigner sereinement et faire face à ces dépenses souvent imprévues et conséquentes. Il est cependant nécessaire aussi parfois d'envisager de résilier sa mutuelle et les raisons de le faire sont nombreuses et variables suivant chaque personne.
Une lettre type...
Lettre de Notification de Décès à la Mutuelle ...
Formats disponibles :Word et PDF
Option :Aide d'un avocat
Remplir le modèle
Lettre de notification de décès à la mutuelle complémentaire du défunt
Ce document est une lettre qui s'adresse à tout proche d'une personne qui est décédée. Le défunt était titulaire d'une mutuelle complémentaire et le proche est chargé de mettre en ordre ses affaires. Cette lettre doit être envoyée à la mutuelle complémentaire de la personne décédée pour résilier le contrat ou en faire bénéficier sa famille.
À qui s'adresse ce document ?
Elle s'adresse à toute personne devant gérer le décès d'un proche, qui possédait une mutuelle...
Site :
https://www.wonder.legal
Thèmes liés : modele de lettre de resiliation d'un contrat de mutuelle / demande de resiliation d'un contrat de mutuelle / lea mutuelle / resiliation d un contrat de mutuelle / devis mutuelle complementaire
Devis Assurance Auto Résilié - Resilier.fr
Résiliez en ligne votre assurance auto
Résiliation après la 1ère année
En vertu de la loi Hamon vous pouvez changer de contrat à tout moment au bout de 12 mois. L'assurance auto-moto étant obligatoire, vous devez au préalable choisir un nouvel assureur, informer par courrier simple votre ancien assureur de votre résiliation, le nouvel assureur effectue la résiliation à votre...
Site :
resilier.fr
Conseils pour bien résilier vos contrats et résiliation en ...
Résiliez en ligne votre assurance auto
Résiliation après la 1ère année
En vertu de la loi Hamon vous pouvez changer de contrat à tout moment au bout de 12 mois. L'assurance auto-moto étant obligatoire, vous devez au préalable choisir un nouvel assureur, informer par courrier simple votre ancien assureur de votre résiliation, le nouvel assureur effectue la résiliation à votre...
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Comment résilier votre assurance auto
Résiliez en ligne votre assurance auto
Résiliation après la 1ère année
En vertu de la loi Hamon vous pouvez changer de contrat à tout moment au bout de 12 mois. L'assurance auto-moto étant obligatoire, vous devez au préalable choisir un nouvel assureur, informer par courrier simple votre ancien assureur de votre résiliation, le nouvel assureur effectue la résiliation à votre...
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resilier.fr
Résilier sa mutuelle : modèle de lettre de résiliation
Objet : résiliation - Lettre envoyée en recommandé avec accusé de réception
Madame, Monsieur,
J'ai souscrit un contrat dans votre compagnie.
Ce contrat arrive à échéance le 29/10/2017.
Veuillez noter que, par ce courrier, j'entends faire cesser les effets du contrat référencé ci-dessus.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Imprimez et signez le...
Site :
c-mon-assurance.com
Résilier sa mutuelle : modèle de lettre de résiliation
Objet : résiliation - Lettre envoyée en recommandé avec accusé de réception
Madame, Monsieur,
J'ai souscrit un contrat dans votre compagnie.
Ce contrat arrive à échéance le 15/09/2017.
Veuillez noter que, par ce courrier, j'entends faire cesser les effets du contrat référencé ci-dessus.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Imprimez et signez le...
Site :
c-mon-assurance.com
Loi Chatel, Loi Hamon, ou Reconduction des contrats, quand ...
Réseau Anti-Arnaques
Loi Chatel, Loi Hamon, ou Reconduction des contrats, quand et comment résilier
Comment résilier, et dans quels délais, les contrats à renouvellement tacite ou tacite reconduction, fréquents en matière de prestation de services (téléphonie, assurance, télévision, etc) ?
En principe, ces contrats ne peuvent être résiliés qu'à la date d'échéance, moyennant un...
Site :
http://net-litiges.com
Résilier sa mutuelle par lettre : quand et comment faire ...
Mutuelle allergie: garanties spéciales remboursement allergologue
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Résiliation mutuelle par écrit : comment résilier son contrat d'adhésion par lettre et quand faire appel à la loi Châtel ?
Résilier une mutuelle santé par écrit nécessite...
Site :
mutuelle-moins-chere.biz
Résiliation mutuelle - Comment résilier sa complémentaire ...
Comparateur
Vous êtes insatisfait de votre mutuelle de par son prix ou par ses prestations ? Une mutuelle santé doit être adaptée à vos besoins. Et le marché de l'assurance propose assez de contrat pour que vous y trouviez votre bonheur.
Mais avant de changer de mutuelle, il faut résilier votre complémentaire santé actuelle. S'il est possible de la résilier à la date d'anniversaire,...
Site :
comparateurmutuellessante.fr
Résiliation Mutuelle Santé - Changez de mutuelle rapidement
Comparateur
Vous êtes insatisfait de votre mutuelle de par son prix ou par ses prestations ? Une mutuelle santé doit être adaptée à vos besoins. Et le marché de l'assurance propose assez de contrat pour que vous y trouviez votre bonheur.
Mais avant de changer de mutuelle, il faut résilier votre complémentaire santé actuelle. S'il est possible de la résilier à la date d'anniversaire,...
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Résiliation d’une mutuelle santé individuelle ou ...
Résiliation d'une mutuelle santé individuelle ou obligatoire : démarches
novembre 25, 2017
Pour compléter les remboursements des soins effectués par l'Assurance maladie, il est possible de souscrire une complémentaire santé. Lorsque l'adhésion est faite, la rupture du contrat ne peut pas avoir lieu dans n'importe quelles conditions. Les explications.
PLAN
- Résilier sa complémentaire...
Site :
http://www.j-assure.com
Mutuelle d’entreprise : comment ça marche
Accueil > Mutuelle Entreprise > Mutuelle d'Entreprise, comment ça marche ?
Mutuelle d'entreprise : comment ça marche ?
Depuis le 1er janvier 2016, toutes les entreprises doivent proposer à leurs salariés une complémentaire santé dont elles doivent payer les cotisations à hauteur, au minimum, de 50 %. Quels avantages pour le salarié ? Peut-on refuser d'adhérer à une...
Site :
https://mutuelle.dispofi.fr
Thèmes liés : complementaire sante d entreprise / mutuelle d entreprise obligatoire / mutuelle d entreprise / lettre de resiliation d'un contrat de mutuelle sante / aide a l acquisition d une complementaire sante
Page d'accueil
Adhésion à l'AMAE
Si vous décidez d'adhérer à la mutuelle MMM ANCIENS DE L'EMPLOI, vous serez adhérent-e , par le biais de cette section mutualiste à la Mutuelle Malakoff Médéric autrement appelée MMM.
Cette section fait partie du groupe Malakoff Médéric comme l'ensemble des personnels de Pôle Emploi dans le cadre de leur couverture mutualiste pour la...
Date: 2017-01-12 20:26:25
Site :
http://amaemut2m.free.fr
Thèmes liés : lettre de resiliation d'un contrat de mutuelle sante / modele de lettre de resiliation d'un contrat de mutuelle / resiliation d'un contrat de mutuelle sante / demande de resiliation d'un contrat de mutuelle / delai de resiliation d'un contrat de mutuelle
Modèles et lettres types gratuits à télécharger - bloc.com
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Accueil > Modèles de lettres
Modèles de lettre
Bloc.com vous propose plus de 3 200 Modèles de lettres types gratuits vous permettant de vous aider dans toutes vos démarches quotidiennes.
Rédaction d'un cv, d'une lettre de motivation, de réclamation, de résiliation, de démission, d'un contrat professionnel... Simplifiez-vous la vie avec nos modèles téléchargeables gratuitement ! Ne laissez aucune procédure administrative...
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Envoyer une lettre administrative est une chose toujours pénible. Pour vous aider dans cette tache, Merci-Facteur.com vous propose des modèles de lettres gratuits, mais aussi la possibilité d'envoyer par la poste ces modèles de lettres gratuits directement depuis votre ordinateur (seul le prix de l'envoi vous sera facturé).
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Site :
merci-facteur.com
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Résiliation d'une mutuelle santé. Comment résilier votre ...
Résiliation d'une mutuelle santé. Comment résilier votre mutuelle santé
Résilier ma mutuelle
Mutuelle.com est dédié à la mutuelle santé, c'est pourquoi dans ce dossier, ne sera abordé uniquement et exclusivement la résiliation mutuelle santé d'un contrat d'assurance.
Rappel : un contrat d'assurance, sauf stipulation contraire est conclu pour une durée d'un an.
Vous devez donc en...
Site :
mutuelle.com
Le modèle pour la mutuelle - obseques-infos.com
A savoir : lettre obligatoire. Le modèle de lettre pour contacter la mutuelle suite à un décès est obligatoire si la personne possédait une mutuelle. Ce modèle est indispensable pour avertir la mutuelle du décès et ensuite traiter les différentes demandes : maintien ou résiliation de la mutuelle, versement des sommes dues si le défunt avait des remboursements en cours, prise en charge des frais d'obsèques et versement d'un capital décès.
Fait le
Je suis en charge des démarches administratives liées au décès de
.
.
Merci de me faire savoir si vous :
me faites...
Site :
http://www.obseques-infos.com
Thèmes liés : modele de lettre de resiliation d'un contrat de mutuelle / modele lettre resiliation mutuelle / lettre resiliation mutuelle car obligatoire / lea mutuelle / demande de resiliation d'un contrat de mutuelle
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Accueil » Service client
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Assurpeople- Assurauto, assurance voiture en ligne
Pourquoi choisir un courtier en Assurance auto ?
Aucun assureur ou mutuelle n'est à la fois le moins cher sur toutes les gammes de véhicules, sur tous les profils d'assurés, ou sur tous les niveaux de garantie. Seul un comparatif réellement multi-assurances réalisé par un courtier, vous garantit de trouver l'assurance auto pas chère qui colle à votre besoin personnalisé. Assurauto,...
Site :
assurauto.fr
Assurpeople- Assurauto, assurance voiture en ligne
Pourquoi choisir un courtier en Assurance auto ?
Aucun assureur ou mutuelle n'est à la fois le moins cher sur toutes les gammes de véhicules, sur tous les profils d'assurés, ou sur tous les niveaux de garantie. Seul un comparatif réellement multi-assurances réalisé par un courtier, vous garantit de trouver l'assurance auto pas chère qui colle à votre besoin personnalisé. Assurauto,...
Date: 2017-01-13 22:10:52
Site :
assurauto.fr
Thèmes liés : comparateur d'assurance voiture sans permis / comparateur d'assurance voiture pas cher / comparateur d'assurance voiture france / changer d'assurance auto quand on veut / changer d'assurance auto nouvelle loi
Contrat collectif — Wikipédia
Un contrat collectif est un contrat d'assurance de personnes passé entre un organisme assureur et une entreprise. Il est collectif car les clauses du dit contrat concernent tout ou partie du personnel employé par l'entreprise. Le contrat collectif organise la protection sociale complémentaire du salarié, à savoir la retraite complémentaire, la couverture en cas de maladie, d'incapacité de...
Date: 2017-09-12 23:55:27
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
La Médecine Libre : FAQ - Aide en ligne
Gestion des mouvements de personnel
Pourquoi adhérer à ALML Liberté Santé ?
Le contrat auquel vous souhaitez adhérer vous permet de bénéficier des avantages des contrats souscrits par l'association ALML pour ses adhérents: En rassemblant ses adhérents sous un même contrat, ALML peut ainsi vous faire bénéficier de meilleures conditions tarifaires. La mutualisation du risque entre un...
Devis Assurance en Ligne
Publié le 2 juillet 2017 par samuel
Afin de faire jouer la concurrence, mais aussi pour donner plus de pouvoir à l'emprunteur, la loi Sapin 2 a instaurée la possibilité pour ces derniers de résilier leurs contrats d'assurance après la première année. Force est en effet de constater qu'avant l'adoption de cette loi, la majorité des demande de changement d'assurance ont été refusée par...
Site :
http://www.devis-assurance-en-ligne.com
Lexique Assurance Auto/Moto - GMF
A
Accident
L'accident est défini comme tout événement soudain (c'est-à-dire dont la manifestation est concomitante à l'événement qui l'a provoqué et qui ne se réalise pas de façon lente et progressive), involontaire, imprévu et extérieur à la victime qui entraîne des dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs.
Toutefois chaque assureur a la faculté de donner sa...
Site :
https://www.gmf.fr
Comparatif de caisses maladie
Comparatif de caisses maladie
En comparant les diverses offres des caisses maladie vous pourrez économiser jusqu'à plusieurs centaines de francs suisse par an. Si les primes varient d'une caisse maladie à l'autre, les prestations de l'assurance de base restent les mêmes. Et selon l'association des assureurs Santésuisse, les primes vont encore augmenter en 2017, passant de 4 à 5%. Il ne faut...
Site :
offrescaissemaladie.ch
Thèmes liés : prestations assurance maladie de base / l'assurance maladie complementaire / resiliation de contrat d assurance maladie / resiliation d assurance maladie / consulter mon dossier d assurance maladie
MACIF - assurance-habitations.com
Rhône-Alpes
La MACIF, acronyme de Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de France, est une société d'assurance mutuelle française qui a pour but d'assurer ses clients en cas d'accident de la vie (incendie, accident et risques divers). Créée en 1960, c'est un des acteurs majeurs en France dans le domaine de l'assurance : elle opère dans les domaines de l'habitation, véhicule,...