Articles sélectionnés pour le thème : indemnites journalieres de l assurance maladie
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Chiffres clés de la protection sociale : retraite, santé ...
Chiffres clés de la protection sociale
Sommaire :
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Les âges sont différents selon la catégorie de fonctionnaires : sédentaire ou catégorie active
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Âge minimum de départ en retraite :
Départ en retraite possible à partir du :
Entre le 1er juillet et le 31...
Date: 2017-09-14 21:48:12
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Date: 2017-09-25 17:15:02
Site :
previssima.fr
Ordonnance-loi n°69/009 du 10 février 1969 sur les ...
Titre 4 - Contribution sur les revenus professionnels ou contribution professionnelle
Chapitre 1 - Base de l'impôt
Art.27.- La contribution professionnelle atteint les revenus désignés ci-après, provenant d'activités professionnelles exercées en République Démocratique du Congo alors même que le bénéficiaire n'y aurait pas son siège social, son principal établissement...
Date: 2011-06-01 16:45:50
Site :
http://www.leganet.cd
Thèmes liés : regime d'assurance maladie des professions liberales / caisse d assurance maladie des professions liberales / taux d assurance maladie / regime general d assurance maladie / contrat d assurance maladie solidaire
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
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Sa réponse :
Bonjour, ...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Thèmes liés : modele lettre resiliation assurance auto suite a vente / modele lettre resiliation assurance auto suite accident / modele lettre resiliation assurance auto echeance / modele lettre resiliation assurance auto vente / modele lettre resiliation assurance auto loi chatel
Quel système de retraite au Maroc ? | Aujourd'hui le Maroc
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Le Maroc bénéficie d'un dispositif varié de régimes de retraite composé de caisses obligatoires et facultatives, publiques et privées. Les caisses sont contributives. Leurs services bénéficient uniquement aux salariés du secteur formel ainsi qu'à leur famille.
Les caisses obligatoires comprennent la Caisse Nationale de la Sécurité Sociale (CNSS), la Caisse Marocaine de...
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http://aujourdhui.ma
Thèmes liés : caisse d'epargne complementaire retraite / caisse de retraite et d assurance maladie / regime de retraite complementaire obligatoire / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse de retraite de l assurance maladie
après le congé longue maladie??? - Forum de la Fonction ...
Forum de la Fonction Publique Territoriale
Le site d'entraide et de partage de connaissance des fonctionnaires territoriaux
Tous sujets relatifs à votre situation dans la fonction publique territoriale, sauf la formation dont on parle ici .
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description...
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Thèmes liés : invalidite retraite complementaire / retraite de l assurance maladie / attestation de droit a l assurance maladie / droit a l assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie
Convention collective, Congés : Institutions de retraite ...
Convention collective nationale du travail du personnel des institutions de retraites complémentaires du 9 décembre 1993
Institutions de retraite complémentaire (personnel)
Brochure n° 3276
Convention collective nationale du 9 décembre 1993
Chapitre VI : Congés payés, congés exceptionnels
En vigueur étendu
1. La durée du congé est de vingt-cinq jours ouvrés, *calculée...
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Intégration des indépendants au régime général : quels ...
A partir du 1er janvier 2018, le régime général de la Sécurité sociale intègre le régime social des indépendants. La réforme concerne 4,6 millions de bénéficiaires maladie. Annoncée par le gouvernement en septembre, elle a vocation à simplifier les démarches pour les assurés concernés dans la mesure où les parcours professionnels entremêlent de plus en plus les statuts et...
Date: 2018-01-17 14:17:25
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Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / complementaire sante d entreprise / indemnites journalieres de l assurance maladie / contrat d assurance sante / contrat assurance complementaire sante
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Date: 2017-09-14 02:06:36
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L'optimisation du statut social du dirigeant
Directeur de SA, président de SAS, gérant minoritaire ou majoritaire de SARL, entrepreneur individuel, profession libérale... Chacun n'a pas droit aux mêmes prestations sociales. Le niveau de protection concernant la santé ou la vieillesse est différent si le dirigeant dépend du régime des salariés ou ce celui des travailleurs non salariés...
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Statut de l’apprenti(e) | BTP-CFA Haute-Normandie
Statut de l'apprenti(e)
Contrat, rémunération, couverture sociale, tout ce qu'il faut savoir sur votre futur statut.
L'apprentissage est un cursus alternant formation professionnelle théorique et pratique, en entreprise et en Centre de Formation d'Apprenti(e)s (CFA), en vue de l'obtention d'un diplôme.
Accessible aux jeunes de 15 à 25 ans, il fait l'objet d'un contrat de travail à durée...
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Thèmes liés : contrat d assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie / assurance maladie accident de travail / assurance indemnites journalieres maladie / droit a l assurance maladie
Helsana | Offrecaissemaladie.ch
Médicaments non obligatoirement pris en charge par l'assureur
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Pour l'assurance obligatoire, BASIC est intéressant puisque le contrat se laisse adapter pour permettre de réduire vos primes avec le modèle du médecin de famille. Il s'agit des options BENEFIT et BENEFIT PLUS. Vous pouvez également choisir PREMED-24 qui est une Hotline disponible 24h/24.
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Accueil Salariés :: Congés Intempéries BTP Région Mediterranée
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A quelles conditions mon droit à congé est-il ouvert ?
La loi Warsmann (n°2012-387 du 22 mars 2012) a supprimé la condition de travail effectif minimum pour l'ouverture du droit à congés depuis le 1er avril 2012 applicable au 1er juin 2012 dans le BTP.
Comment calculer la durée de mes congés ?
Le droit à congé est égal à 2,5 jours ouvrables par mois complet, période de...
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Convention collective, Salaire : Institutions de retraite ...
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Votre convention collective est compliquée ? indemnités de licenciement, arrêt maladie, préavis, période d'essai, congés ...
Convention collective nationale du travail du personnel des institutions de retraites complémentaires du 9 décembre 1993
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AIOSanté | Complémentaire santé labellisée SANOUVA
SANOUVA + La mutuelle complémentaire des agents publics
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Date: 2017-11-29 19:36:25
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Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / consulter les remboursement de l assurance maladie / assurance maladie remboursement dentaire / indemnites journalieres de l assurance maladie / contrat d assurance maladie
Le revenu de solidarité active (Rsa) | caf.fr
Par enfant ou personne en plus
218,19 EUR
218,19 EUR
* Ces montants peuvent être majorés, sous certaines conditions, pour les personnes seules assurant la charge d'un enfant né ou à naître.
Revenus d'activité du foyer
Moyenne mensuelle de l'intégralité des revenus d'activité ou assimilés perçue par l'ensemble des membres du foyer sur le trimestre précédent (salaires, revenus de stage...
Site :
caf.fr
Thèmes liés : attestation de droit a l assurance maladie / droit a l assurance maladie / l'assurance complementaire sante en france / regime d'assurance maladie des professions liberales / l'assurance maladie complementaire
mutuelles-du-soleil-Cap prevoyance avec la mutuelle du Soleil
Offres complémentaire santé, assurance prevoyance, épargne et retraite pour tous. Devis mutuelle disponible.
Les Mutuelles du Soleil presentées par blog mutuelle.
Les Mutuelles du Soleil assurent la protection sociale et prevoyance d'environ deux cent soixante trois mille personnes. Riche de plus de 70 ans d'experience, elles proposent a leurs adherents mutuels une gamme tres compléte en...
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http://www.blog-mutuelle.com
Invalidité : Le piège du licenciement pour inaptitude - Le ...
Invalidité : Le piège du licenciement pour inaptitude
Voilà, c'est fait, depuis le 6 juillet je suis officiellement en invalidité ! J'ai eu une visite chez le médecin conseil de la sécu juste avant la date butoir des 3 ans d'arrêt maladie, visite très cordiale et sans heurt où il a juste pris acte de mon nouveau suivi par LaSuperSpécialisteDeNeurosarcoïdose et en a tiré les...
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Thèmes liés : indemnites journalieres de l assurance maladie / bonne mutuelle pas cher / medecin conseil de l assurance maladie / mutuelle sante famille pas cher / contrat d assurance maladie
Mutuelle Santé immédiate : devis gratuit en ligne et ...
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Points et costisations retraite chomage et maladie - APICIL
Mes points retraite en cas de maladie ou chômage
Les points non cotisés attribués lors de périodes de maladie, chômage, ou sur justification des bulletins de payes, ont la même valeur que les points cotisés.
Chômage - Les conditions d'attribution des points
Les points de retraite sont attribués pour chaque jour indemnisé par le Pôle emploi. Seules les périodes de chômage indemnisé...
Site :
https://www.apicil.com
Thèmes liés : calcul point retraite complementaire / qui adresser releve point retraite complementaire / valeur du point retraite complementaire / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie
N° 3603 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
I.- LA FRAUDE SOCIALE : UN PHÉNOMÈNE TROP MAL CONNU 9
A. DES DÉPENSES ET DES PERTES DE RECETTES INJUSTIFIÉES 9
1. La fraude aux prestations : plus de 1 % des dépenses du régime général 9
2. La fraude aux prélèvements : une diminution massive des ressources de la sécurité sociale 10
B. LE DÉVELOPPEMENT INQUIÉTANT DES TRAFICS ORGANISÉS 11
II.- UNE POLITIQUE DE LUTTE CONTRE...
Protection sociale complémentaire obligatoire en agriculture
Protection sociale complémentaire obligatoire en agriculture
[ Dernière mise à jour : 07/06/2017 ]
Protection sociale complémentaire obligatoire en agriculture
1. Pour les NON CADRES de la production agricole
Quelles sont les nouvelles obligations en couverture santé des salariés ?
Depuis le 1er janvier 2016, l'ensemble des salariés doivent bénéficier d'une couverture minimale en...
Site :
http://www.agriemploi56.com
bas - Agriculture, emploi, Morbihan, www.agriemploi56.com
Protection sociale complémentaire obligatoire en agriculture
[ Dernière mise à jour : 07/06/2017 ]
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Depuis le 1er janvier 2016, l'ensemble des salariés doivent bénéficier d'une couverture minimale en...
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Hausse de la CSG : les impacts pour les salariés ...
Expatriés
Qu'est ce que la CSG et à quoi sert-elle ?
La CSG, Contribution Sociale Généralisée, est un impôt destiné à participer au financement de la protection sociale. Elle est appliquée sur l'ensemble des revenus et prélévée directement à la source. Elle concerne :
les revenus d'activité (salaires, primes et indemnités diverses...),
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https://www.mingzi.fr
Thèmes liés : l'assurance maladie en france / taux cotisation assurance maladie fonctionnaires / taux cotisation assurance maladie retraite / retraite de l assurance maladie / cotisation assurance maladie sur retraite
Dépassements d'honoraires | CISS - Collectif ...
A propos des sondages
Par Dr Marc Barthez, le dim, 28/10/2012 - 22:34.
Ce type de sondage ne veut absolument rien dire. Posons de la même façon la question: "Trouvez-vous normal que le loyer à Paris soit aussi cher?". "Trouvez-vous normal l'augmentation du prix du litre d'essence?". "Trouvez-vous normal que le président de tel ou tel organisme soit aussi bien rémunéré?"
Et pour continuer...
Date: 2017-09-14 22:07:23
Site :
http://www.leciss.org
Thèmes liés : consulter les remboursement de l assurance maladie / complementaire sante pas chere / indemnites journalieres de l assurance maladie / droit a l assurance maladie / l'assurance maladie complementaire
Foire aux questions - carrefourdesstagiaires.com
Foire aux questions
Etudiants ne disposant pas d'un master en droit belge
Le titulaire d'un diplôme de docteur, de licence ou de master en droit produit son diplôme en vertu de l'article 428 du Code judiciaire et de la loi du 30 décembre 2009 déclarant ces différents diplômes équivalents.
Les autres candidats doivent obtenir une équivalence de leur diplôme étranger, même s'ils sont...
Site :
http://www.carrefourdesstagiaires.com
Aide et contact | ADREA Mutuelle
Dans quel délai sera traitée ma résiliation ?
Particulier
Entreprise
Votre résiliation est traitée par nos services dans les quatre semaines qui suivent la date de dépôt portée sur votre accusé de réception. Vous recevez ensuite un certificat de radiation. ...
Votre résiliation est traitée par nos services dans les quatre semaines qui suivent la date de dépôt portée sur votre...
Site :
https://www.adrea.fr
CCN Boulangerie Sante - Les garanties
Décès
Arrêt de travail
Qu'il soit consécutif à une maladie ou un accident, votre salarié va percevoir une indemnisation complémentaire aux indemnités de la SS par votre intermédiaire.
2 étapes d'indemnisation :
1 / Votre obligation de maintien de salaire pour vos salariés.
Durée et montant de l'indemnisation :
Accident du travail, accident de trajet, maladie professionnelle : à...
Site :
boulangerie-sante.com
Thèmes liés : assurance maladie securite sociale / assurance maladie accident de travail / indemnites journalieres de l assurance maladie / assurance indemnites journalieres maladie / assurance maladie et accidents
Assurance BNP Protection Professionnels | BNP Paribas
vous serez contacté par un conseiller BNP Paribas pour convenir d'un rendez-vous en agence.
faq ()
Pourquoi adhérer à un contrat de prévoyance complémentaire ?
Chaque régime obligatoire propose des garanties différentes qui sont souvent insuffisantes pour assurer, à vous ainsi qu'à vos proches , le maintien de votre niveau de vie s'il vous arrive un « coup dur ». Ainsi, en cas d'arrêt...
Site :
https://mabanquepro.bnpparibas
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / bnp paribas assurance auto / assurance auto pro / regie de l assurance auto / courtier d'assurance auto
Assurance BNP Protection Professionnels | BNP Paribas
vous serez contacté par un conseiller BNP Paribas pour convenir d'un rendez-vous en agence.
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Pourquoi adhérer à un contrat de prévoyance complémentaire ?
Chaque régime obligatoire propose des garanties différentes qui sont souvent insuffisantes pour assurer, à vous ainsi qu'à vos proches , le maintien de votre niveau de vie s'il vous arrive un « coup dur ». Ainsi, en cas d'arrêt...
Site :
https://pro.mabanque.bnpparibas
Thèmes liés : assurance auto en cas d accident / bnp paribas assurance auto / assurance auto pro / regie de l assurance auto / courtier d'assurance auto
Salaire apprenti en bts en contrat d'alternance ...
Salaire apprenti en bts en contrat d'alternance dans la convention collective automobile
Dernière mise à jour 14/09/2017
Newsletter hebdo saisir un email
En savoir plus sur la convention collective automobile
Article
Répertoire national des certifications CCN services de l'automobile - Mise à jour du répertoire national des certifications (RNC)
...activités mentionnées au paragraphe de la...
Site :
http://www.laconventioncollective.com
Thèmes liés : contrat d assurance voiture / contrat d assurance maladie / contrats d assurance auto / indemnites journalieres de l assurance maladie / regime general de l assurance maladie
Cessation Auto Entrepreneur : Comment déclarer l’arrêt de ...
Oui je veux recevoir les actualités et conseils de http://AutoEntrepreneurInfo.com
Vos données restent confidentielles et aucun spam ne vous sera envoyé.
Commentaire par Yann-Cédric le 6 décembre 2010 @ 10:11
Bonjour,
J'ai fait plusieurs fois cette démarche mais après avoir cliqué sur Validation à la fin, le site affiche le message : Vérification en cours. Le message clignote à...
Site :
http://autoentrepreneurinfo.com
Thèmes liés : changer d assurance auto comment faire / changer d'assurance auto en cours d'annee / changer d'assurance auto nouvelle loi / changer d'assurance auto quand on veut / devis d'assurance auto en ligne
Comment obtenir l’attestation d’accueil en France
Espace partenaire
Demande de l'attestation d'accueil en France : ce qu'il faut savoir
Une personne de nationalité étrangère qui souhaite effectuer une visite familiale ou privée d'une durée de moins de 3 mois dans l'Hexagone doit posséder une attestation d'accueil. Vous trouverez sur cette page toutes les informations nécessaires pour vous accompagner lors de votre demande de...
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Thèmes liés : attestation d assurance maladie / assurance maladie voyage a l etranger / demande carte europeenne d assurance maladie / couverture assurance maladie a l'etranger / l'assurance maladie en france
ALPTIS Mutuelle - devis Mutuelle ALPTIS Senior pas cher
Mutuelle ALPTIS pas cher assure : Un tarif intéressant, Tiers-payant national, Assistance permanente complet 24H /24
Un des plus anciennes compagnies associatives françaises à but non lucratif en Complémentaire et assurance santé, le Groupe ALPTIS a commencé en 1976, basé à Lyon France, représente plus de 300 collaborateurs sur le territoire, régie par le code de la mutualité...
Date: 2015-11-04 21:27:17
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http://www.services-prox.com
Professions libérales : Vos obligations - Accueil
Professions libérales : Vos obligations
Avant-propos
Pour la législation communautaire, le terme de profession libérale se définit ainsi : « Toute Profession exercée sur la base de qualifications professionnelles appropriées, à titre personnel, sous sa propre responsabilité et de façon professionnellement indépendante, en offrant des services intellectuels et conceptuels dans...
Date: 2017-09-14 23:13:26
Site :
http://www.moncomptablesurlenet.com
Sécurité sociale française à l'étranger: comment ça marche ...
Martin sur 13 septembre 2016 à 2:14
Bonjour,
A la lecture d'une question posée par Denis le 19.05.2016, étant retraités et vivant au Portugal depuis quelques mois, nous aimerions avoir des explications sur une partie de la réponse que vous lui avez faite "exception pour les retraités qui gardent leurs droits aux prestations Françaises lorsqu'ils s'expatrient" . Comment pouvons nous...
Site :
https://www.expatassure.com
Le régime du micro-entrepreneur – Guichet-entreprises.fr
Un micro-entrepreneur est un travailleur non salarié (travailleur indépendant).
Cela a principalement deux conséquences :
Il ne doit y avoir aucun lien de subordination entre l'entrepreneur et son client (dans le cas contraire il s'agirait alors d'une activité salariée) ;
Comme dans toute entreprise individuelle, il n'y a juridiquement aucune distinction entre le patrimoine personnel et le...
Site :
https://www.guichet-entreprises.fr
Comparatif indépendant/salarié - xerius.be
Comparatif indépendant/salarié
Comparatif indépendant/salarié
Quand on s'apprête à lancer son entreprise, il vaut la peine de s'arrêter un instant sur les différences entre le statut d'indépendant et celui de salarié. Le tableau ci-dessous en recense les principales.
Salarié
Risques et liberté
Un indépendant travaille de façon autonome et jouit d'une grande marge de liberté....
Site :
http://www.xerius.be
Thèmes liés : assurance maladie accident de travail / caisse d assurance maladie des non salarie / assurance en cas d accident de voiture / assurance voiture caisse d epargne / caisse assurance maladie des profession independante
Assurance maladie RSI, travailleur indépendant ...
Services en ligne
Services en ligne
Votre espace personnel vous permet d'accéder grâce à votre code extranet directement à des services en ligne dédiés à l'Assurance Maladie des Travailleurs Indépendants. Vous trouverez ce numéro sur votre relevé décompte de prestations ou auprès de votre service gestion. Vous pourrez ensuite accéder à de nombreuses démarches administratives,...
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http://www.urmpi.fr
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Tutélaire notre histoire - tutelaire.fr
Historique : Plus d'un siècle de solidarité
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Historique : Plus d'un siècle de solidarité
TUTÉLAIRE de 1907 à nos jours
Plus d'un siècle de solidarité
Bientôt 110 ans d'expérience, dans un premier temps au service exclusif des postiers et télécommunicants, aujourd'hui à celui de toutes celles et tous ceux qui recherchent une solution prévoyance compétitive...
Date: 2017-12-28 19:25:24
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Contacter COFIDIS - mon-credit.org
194 messages
cecilia 29 août 2017 at 6 h 40 min
bonjour j'ai un prêt auprès de cofidis que je rembourse à travers un huissier qui me fait une saisie à la source depuis deux ans j'aimerais savoir combien me reste il à payer.et qui contacter, via quel service? car le huissier luimêùe n'a pas pu me le dire
Conseiller 4 septembre 2017 at 13 h 27 min
Relisez notre articles, vous y trouverez...
Site :
mon-credit.org
Contacter COFIDIS ; Numéro de Téléphone, Adresse...
194 messages
cecilia 29 août 2017 at 6 h 40 min
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Conseiller 4 septembre 2017 at 13 h 27 min
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Mutuelle santé MGEN : une excellente mutuelle
* Sur la base des taux et du tarif de responsabilité Sécurité sociale au 01/01/2010.
** Prise en charge par la MGEN de la participation de l'assuré de 18EUR pour les actes techniques coûteux.
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Tarif de convention
c'est le tarif déterminé par la Sécurité sociale (souvent appelé tarif de responsabilité) pour chaque acte, produit ou prestation...
Date: 2017-02-09 04:47:56
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sante-mutuelle.blogspot.com
Thèmes liés : assurance maladie securite sociale / consulter les remboursement de l assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie / l'assurance maladie complementaire / droit a l assurance maladie
Documents & FAQ - cea.urssaf.fr
Qui gère le dispositif ?
Le CnCea
Le Chèque emploi associatif est un e-service du réseau Urssaf géré par un centre dédié : le Centre national Chèque emploi associatif (CnCea). Il est situé à Arras (Pas-de-Calais), à l'Urssaf Nord - Pas-de-Calais.
Le CnCea se charge de la gestion de votre compte et du traitement de vos déclarations. Des conseillers spécialistes de la législation...
Date: 2018-08-17 14:01:45
Site :
cea.urssaf.fr
Mise en disponibilité d'un agent territorial [Résolu]
Signaler rantamplant 4 Messages postés dimanche 1 février 2009Date d'inscription 1 février 2009 Dernière intervention - 1 févr. 2009 à 17:33
bonjour on peut toujours faire du hors tableaux , le système des agents territoriale passe par les calcule AT/MP et c'est un peut le mme principe que une MP tableaux il faut avoir la constatation médical que c'est dut aux travaille,
l'exposition...
Date: 2017-01-07 02:11:15
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http://droit-finances.commentcamarche.net
Thèmes liés : caisse de retraite et d assurance maladie / assurance maladie fonctionnaire territorial / retraite et d assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / taux d assurance maladie
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L'impact sur votre déclaration de revenus
Lors de votre déclaration d'impôts sur le revenu,
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