Articles sélectionnés pour le thème : assurance responsabilite civile animal
→ 337 articles
Voir également 3 Vidéos pour ce thème
Assurance moto: garanties obligatoires ou facultatives ...
Les garanties obligatoires en assurance moto
La responsabilité civile du motard
Que ce soit pour les motos ou tous les autres deux-roues (scooter, cyclomoteurs, quads etc.) la garantie obligatoire légale reste la même: c'est la responsabilité civile.
Pour rappel, elle permet l'indemnisation des dommages causés aux tiers par le gardien, le motard ou le passager de la moto:
blessures ou...
Site :
http://www.kelassur.com
Thèmes liés : contrat d assurance moto / assurance moto contrat / contrat d assurance responsabilite civile / contrat d assurance voiture / assurance en cas d accident de voiture
Sante chien, chat, assurance chien dangereux - cani-assur.com
Souscrire à cani-santé (chien-chat, chien dangereux)
Les bonnes raisons de souscrire un contrat Santé Chien Chat
Votre animal de compagnie est un membre à part entière de votre famille et vous tenez à lui offrir les meilleurs soins en cas de coup dur.
Pour vous aider, CANI-ASSUR a élaboré pour vous une assurance destinée à garantir le remboursement de vos frais vétérinaires en cas d'accident, accident de sport ou de maladie à un prix très compétitif. Pour tous les chiens y compris le chien dangereux de 1ère et 2ème catégorie (Loi 99.5).
De la simple gastro-entérite à la chirurgie post-traumatique :
le remboursement de...
Date: 2017-09-15 04:06:25
Site :
http://www.cani-assur.com
Thèmes liés : assurance sante chien chat / assurance responsabilite civile chien categorie / chien assurance sante / assurance responsabilite civile pour chien / assurance sante chat
Assurance chat - Comparateur mutuelle chat gratuit
Nos partenaires
POURQUOI SOUSCRIRE UNE MUTUELLE SANTÉ POUR CHAT?
Selon les statistiques 80% des animaux suédois sont couverts par une assurance contre 2% pour les animaux français. Nombreux sont les avantages procurés par une assurance chat. Elle permet de réduire les frais en cas de maladie ou d'accidents. Tout comme les humains, les animaux ont le droit d'être nourris et soignés comme...
Site :
https://www.assurance-animaux.org
Thèmes liés : assurance sante chat / comparatif assurance mutuelle sante / mutuelle chat / assurance mutuelle sante france / assurance maladie chat
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
10
Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...
Date: 2017-10-29 03:08:12
Site :
conso.net
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
10
Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...
Date: 2018-01-17 10:02:31
Site :
https://www.inc-conso.fr
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...
Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques
Fiche pratique J 219
Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme
8
Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...
Date: 2017-01-14 03:21:31
Site :
conso.net
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance maladie voyage a l etranger / lettre de resiliation de contrat d assurance voiture / resiliation contrat d assurance voiture / resiliation de contrat d assurance maladie
Assurance Habitation - Devis en ligne - Macif
Incendie, explosion ou implosion, fumées
Cette garantie couvre, dans les conditions et limites fixées au contrat :
l'incendie, l'explosion ou l'implosion
les dommages occasionnés par des fumées dues à un évènement accidentel
les dommages occasionnés par les pompiers
le remboursement des recharges d'extincteurs utilisés pour lutter contre l'incendie ou le commencement...
Site :
https://www.macif.fr
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis d assurance habitation / contrat assurance responsabilite civile / devis d assurance en ligne / devis gratuit d assurance
VOYAGES - CCE MANPOWER
La Crête : le 02/06/17
Vous serez informé du résultat par courrier ou mail, dans les 10 jours suivant la clôture. AUCUNE REPONSE NE SERA DONNEE PAR TELEPHONE.
Toute personne non tirée au sort est automatiquement placée sur la liste d'attente.
Votre acompte de 30% sera encaissé par le CCE dès réception de votre confirmation de participation définitive.
Si vous n'êtes pas tiré au...
Site :
http://www.ccemanpower.com
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile organisateur / contrat assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile animal
Conditions Générales de Vente Belambra | Belambra Clubs
Conditions Générales de Vente Belambra
Conditions Générales de Vente Belambra
"mis à jour le 25 octobre 2017"
Préambule
L'objet des présentes Conditions Générales de Vente (ci-après, les "CGV") est de fixer les obligations respectives de la société Belambra Clubs et du client dans leurs relations contractuelles relatives à la vente de Séjours Individuels (ci-après "le(s)...
Site :
http://www.belambra.fr
l’assurance-automobile des voitures d’occasion
Si vous demandez des devis d'assurance auto en ligne de voitures d'occasion et de faire une comparaison shopping rappelez-vous que les voitures utilisées, comme toutes neuves, peuvent encourir les frais d'assurance plus. La seule différence se situe en général entre la partie inférieure de charge sur une couverture complète et la collision.
Quand un véhicule d'occasion est endommagé ou...
PENSION ANIMAUX A DOMICILE : animal, compagnie, garde ...
Un des points forts de votre activité, votre différence d'avec les professionnels
La grande majorité des pensionneurs professionnels Français exercent leur activité consciencieusement, en ne comptant pas leurs heures et dans le respect des animaux (pensionnaires gardés dans des boxes spacieux et propres, sortie en...
Site :
http://www.travail-a-domicile.net
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / compagnie assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle
Conditions de vente Cap'Vacances - Village Vacances Cap ...
Conditions générales et particulières de vente
Mises à jour le 07-06-2017
Les conditions générales de vente sont conformes au décret n°94.490 du 15 juin 1994 pris en application de l'article 31 de la loi n°92.645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d'exercice des activités relatives à l'organisation et à la vente de voyage ou de séjour. Les dispositions de l'article 95 à 103 du...
Site :
http://www.capvacances.fr
RESPONSABILITE CIVILE - Autres - Forums assurances
206 messages
Posté 07 février 2013 - 03:09
Merci pour les liens... Pour les coup de pub il y a une rubrique pour ca...
Votre site dit clairement :
Les dommages couverts
Il s'agit des dommages qui interviennent dans le cadre de la vie privée de l'assuré. Ils concernent :
Des actes dont...
Site :
http://forums-assurances.com
Thèmes liés : forum assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile vie privee / assurance responsabilite civile animal / assurance de la responsabilite civile
Comparateur Assurance : Devis Gratuits en 3 min - ILASSUR.fr
RAPPEL IMMEDIAT
Guide Mutuelle
Notre site vous permet de choisir votre assurance mutuelle en fonction de vos besoins : mutuelle famille , mutuelle sénior, mutuelle optique, mutuelle dentaire.
Signature en ligne 100% sécurisé
Grâce à la signature électronique, vous êtes couvert immédiatement par votre mutuelle. L'adhésion à la mutuelle choisie est ainsi effectuée sans délai, grâce à...
Site :
http://www.ilassur.fr
Responsabilité civile: Définition du préjudice - page 1 ...
Responsabilité civile: Définition du préjudice
Auteur : Gabriel Seignalet
Fondateur de l'entreprise IUS GENTIUM,
Spécialisé en Droit civil, Droit des affaires, Droit du travail
Evaluation :
- Cette note est liée non seulement à la qualité de la prestation mais aussi à l'excellent suivi du dossier et ce pendant 4 jours durant sans aucune hésitation de votre part. Merci beaucoup pour le...
Site :
http://www.conseil-droitcivil.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile entreprise / assurance responsabilite civile profession liberale / assurance responsabilite civile animal / assurance responsabilite civile generale / assurance responsabilite civile et professionnelle
Crédit Agricole Sud Rhône Alpes - 2013-08-SpecifiCA
Votre chien ou votre chat ne sont pas à l'abri d'un imprévu de santé. Afin de prendre soin d'eux et de faire face aux dépenses vétérinaires souvent coûteuses et imprévues, le Crédit Agricole Sud Rhône Alpes vous propose ses formules assurances santé animale adaptées à vos besoins.
Risques Auto Solutions
Qui peut bénéficier de cette assurance ?
Vous pouvez assurer vos véhicules de...
Assurance auto : 9 conseils pour éviter de payer trop cher ...
Assurance auto : 9 conseils pour éviter de payer trop cher
22 mai 2015
Au Québec, l'assurance automobile est obligatoire! Et il vaut mieux payer moins cher que de ne pas en avoir du tout. Sinon, la contravention pourrait être salée, tout comme le montant des dommages causés par vous ou les autres si vous avez un accident. Alors, gardez votre attestation d'assurance bien à l'abri dans votre...
Site :
http://www.leprixdugros.com
Assurance auto - Le Prix du Gros
Assurance auto : 9 conseils pour éviter de payer trop cher
22 mai 2015
Au Québec, l'assurance automobile est obligatoire! Et il vaut mieux payer moins cher que de ne pas en avoir du tout. Sinon, la contravention pourrait être salée, tout comme le montant des dommages causés par vous ou les autres si vous avez un accident. Alors, gardez votre attestation d'assurance bien à l'abri dans votre...
Site :
http://www.leprixdugros.com
Assurance multirisque habitation - Responsabilité civile ...
valeur de reconstruction
valeur de reconstruction
En formule Eco comme en formule Confort, votre habitation est garantie à sa valeur de reconstruction à neuf.
Aucune vétusté n'est appliquée sur les bâtiments, sauf ceux non entretenus (dont la vétusté à dire d'expert avant sinistre est estimée à plus de 25 %).
Indemnisation des biens
En fonction de la formule que vous choisissez, le...
Site :
https://www.amaguiz.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile etudiant / assurance responsabilite civile vie privee / assurance responsabilite civile animal / assurance logement responsabilite civile / assurance de la responsabilite civile
Achat véhicule utilitaire occasion | Touring Assurances ...
Assurer votre camionnette d'occasion
L'achat d'un véhicule utilitaire d'occasion est une décision importante. Tout comme le choix de votre assurance. Pour vous y aider, le « guide utilitaire d'occasion » vous fournit gratuitement tous les documents et vous donne de précieux conseils pour acheter et assurer votre camionnette.
L'achat de l'utilitaire
La liste des documents indispensables...
Date: 2017-09-25 20:04:46
Site :
touring-assurances.be
Thèmes liés : contrat d assurance responsabilite civile / devis gratuit d assurance / assurance garantie vehicule occasion / devis d assurance en ligne / devis d assurance
Ethias : assurance habitation | Comparatif-Assurance ...
97,55 EUR/an
11,47 EUR/an
** Pour notre exemple: ce tarif est uniquement valable si vous souscrivez votre contrat d'assurance habitation locataire en agence. En tant que locataire d'une maison, il est conseillé de souscrire la garantie "Risque locatif" & la garantie "Contenu". Vous pouvez déjà vous assurer à partir de 16,59 EUR/mois.
Ces exemples de prix sont calculés selon le tarif en...
Site :
https://www.comparatif-assurance-habitation.be
Thèmes liés : comparateur de prix d assurance habitation / comparateur d assurance habitation / comparateur contrat d'assurance vie / contrat d assurance responsabilite civile / comparateur de prix d'assurance vie
MONSONEGO ASSURANCE : expert en assurance à Strasbourg
MONSONEGO ASSURANCE propose une offre dédiée à chaque profil.
Pourquoi faire appel à un courtier ou à une agence d'assurance ?
Les conseillers du cabinet s'engagent à vous donner des explications claires et détaillées à propos de vos contrats d'assurance. Votre conseiller MONSONEGO ASSURANCE à STRASBOURG peut aussi se charger des formalités de résiliation auprès de votre ancien...
Site :
https://reseau.sollyazar.com
Thèmes liés : resiliation d un contrat d assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / contrat d assurance sante / assurance sante chien chat / courtier d assurance automobile
Assurance annulation - Nos conditions | Protections
Assurance annulation
Conditions
Dans cette rubrique vous trouvez nos conditions. Cliquez sur la catégorie de votre choix (assurance annulation, assistance personnes, assurance bagages, ...) pour consulter les conditions.
Ce PDF contient les conditions générales pour tous les contrats souscrits jusqu'au 31/12/2016.
DEFINITIONS...
Site :
https://www.protections.be
sfp mutuelle > mutuelle complémentaire > mutuelle de l est
mutuelle chien
Nom de votre animal. Est-il en bonne santé? Si race croisée merci d'indiquer les 2 races. Sa date de naissance format 01/01/2016 merci. Oui par puce électronique. Non il n'est pas identifié. Est-il inscrit au LOF? Êtes-vous intéressés par l'option Responsabilité Civile? pour les chiens de catégories 2 et 3. Êtes-vous intéressés par l'option Capital Décès?
Litige avec...
Site :
http://liste-mutuelles.fr
Devis assurance pour auto, habitation, sante, timbre ...
Trouver des travaux
Les devis pour les assurances en ligne
Aujourd'hui grâce à Internet il vous est simple d'obtenir un devis mais surtout de pouvoir comparer les offres de plusieurs compagnies. En quelques clics vous allez pouvoir avoir une idée bien précise des différences entre les offres de chaque société et les prix.
C'est en accédant à un comparateur de devis que vous allez pouvoir...
Date: 2016-06-27 09:19:06
Site :
http://assurances-devis.net
Thèmes liés : devis d'assurance auto en ligne / devis d assurance auto en ligne / devis d assurance habitation / devis d'assurance auto gratuit / devis d assurance auto gratuit
L'assurance - CODEFAST - tests Code de la route en ligne ...
L'assurance
L'assurance
L'assurance automobile est souvent un vrai casse-tête pour les jeunes conducteurs qui n'ont jamais vraiment été informés sur les conditions de la souscription d'une assurance. Assurer son véhicule est obligatoire pour circuler, il est donc indispensable de connaître les différents types d'assurances et le système de tarification et de savoir comment se faire...
Site :
http://www.codefast.fr
Thèmes liés : prix d'assurance voiture jeune conducteur / assurance en cas d accident de voiture / resiliation contrat d assurance voiture / resilier l assurance voiture / compagnie d'assurance voiture
Oncfs - Les responsabilités de l’organisateur de chasse
Les responsabilités de l'organisateur de chasse
Comme pour toute activité, la responsabilité des uns et des autres est de plus en plus recherchée lorsque des incidents arrivent durant une journée de chasse alors même que l'on pensait « avoir tout prévu ».
Si celle de l'organisateur de chasse est indubitablement recherchée en cas d'accident majeur, il importe également de...
Date: 2017-09-15 04:28:47
Site :
http://www.oncfs.gouv.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile organisateur / assurance responsabilite civile pour chien / assurance responsabilite civile association / devis d assurance en ligne / devis d assurance
Le Blog de la Prévention des Risques Professionnels ...
Par Leila Chakhtakhtinsky
Un véhicule terrestre à moteur (VTM), au sens des lois n° 58-208 et n° 85-677 du 5 juillet 1985, est définie par les trois critères cumulatifs suivants :
- véhicule circulant sur le sol,
- mû par une force quelconque (essence, électricité, etc.) autre qu'humaine ou animale ;
- dirigé par un conducteur installé soit sur le véhicule lui-même, soit sur une...
Site :
http://blog.prevalys.com
Thèmes liés : obligation assurance tondeuse autoportee / assurance obligatoire de la responsabilite civile / devis d assurance automobile / devis d assurance / assurance automobile responsabilite civile
mutuelle pour chien macif: Comparez la avec les autres ...
Différences entre la mutuelle pour chien macif et les autres
On peut trouver aujourd'hui de nombreuses compagnies qui prennent en charge les assurances pour animaux. Bien sûr, la mutuelle pour chien macif est plébiscitée par elle provient d'une grande compagnie, mais cela n'implique pas forcément que vous pourrez payer moins cher. C'est en comparant toutes les mutuelles pour chiens que vous saurez quel est le contrat le plus intéressant à souscrire pour assurer son toutou. Rappelons que ce type de produit n'a rien à voir avec la responsabilité civile : il s'agit d'une vraie mutuelle chien, qui implique un remboursement des frais...
Site :
mutuellechien.com
Thèmes liés : comparatif mutuelle chien / assurance mutuelle chien / mutuelle animal chien / mutuelle sante chien / mutuelle chien
Informations pratiques - NewYorkMania
Le téléphone
Visa :
Le voyage aux Etats-Unis nécessite un visa. Celui-ci est « automatiquement » accordé aux ressortissants de l'Union européenne, donc aux personnes de nationalité française. Il n'y a aucune formalité particulière à remplir auprès des autorités américaines pour se rendre à New York dans ce cas.
Si vous n'avez pas la nationalité française ou d'un des pays de...
Site :
http://newyorkmania.fr
Thèmes liés : voiture pas cher assurance non paiement / assurance voiture haut de gamme pas cher / contrat d assurance responsabilite civile / assurance de voiture pas chere / devis assurance pas cher
Assurance habitations : Contrat, devis assurance ...
Attentats et actes de terrorisme
Bris de glace...
Il faut savoir qu'un incendie domestique a lieu toutes les 2 minutes, et qu'un sur 4 est dû à un accident électrique: cela représente 263 000 incendies domestiques chaque année. Vous pouvez retrouvez tous les contacts nécessaires pour souscrire à une assurance habitation sur ce site.
Ce genre d'événements peut s'avérer très lourd à...
Site :
https://www.assurance-habitations.com
Thèmes liés : devis d assurance habitation / contrat d assurance responsabilite civile / devis assurance habitation / contrat assurance responsabilite civile / devis d assurance
Categories? Les differentes catégories chiens de 1 et 2 ...
N'importe quelle race de chien est potentiellement dangereuse. Il ne faut donc pas assimiler une race avec un comportement dangereux. C'est toujours le maître qui est en cause, pas le chien !
Réglementation sur les chiens susceptibles d'être dangereux :
Le code rural répartit en deux catégories les types de chiens susceptibles d'être dangereux, et faisant l'objet de mesures...
Date: 2016-12-27 12:00:36
Site :
http://www.exil-des-titans.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile chien categorie 2 / assurance responsabilite civile chien categorie / attestation assurance responsabilite civile / assurance responsabilite civile pour chien / assurance responsabilite civile animal
Assurance cheval : Comparez les offres ici ! | docteur-assur
Vous recherchez une bonne assurance cheval ? Utilisez Docteur'Assur et découvrez la meilleure assurance cheval.
N'attendez plus : remplissez le formulaire ci-dessous !
Votre navigateur ne supporte pas les iframes.
Posséder un cheval n'est pas donné à tout le monde car outre son prix d'achat déjà élevé, les dépenses de nourriture, la construction d'un box ou les frais de pension...
Site :
docteur-assur.com
Thèmes liés : comparatif de devis d assurance / simulation devis d assurance / simulation d assurance / comparateur d assurance / devis d assurance
La loi sur les chiens dangereux, et l'évaluation ...
La loi sur les chiens dangereux, et l'évaluation comportementale
Tous droits réservés pour tout support. Reproduction interdite.
Dabia, American Staffordshire Terrier âgée de six ans. Pas vraiment une chienne dangereuse, malgré sa classification en deuxième catégorie au regard de la loi !
UNE ACCUMULATION DE LOIS
"La loi sur les chiens dangereux" est en fait une accumulation de...
Site :
http://www.cliniqueveterinairecalvisson.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile chien categorie 2 / assurance responsabilite civile chien categorie / assurance responsabilite civile pour chien / assurance responsabilite civile animal
Agences Voyages Leclerc sejour pas cher, voyages promo et ...
Conditions Particulières de Vente E.Leclerc Voyages
Conditions Particulières de Vente Voyages E.Leclerc
ABSENCE DE DROIT DE RETRACTATION
Conformément à l'article L.121-18-4° du code de la consommation, vous ne disposez pas d'un droit de rétractation après avoir accepté le présent contrat.
DEFINITIONS
Client : désigne toute personne physique qui réserve, commande ou achète une...
Date: 2017-09-25 20:02:38
Site :
leclercvoyages.com
Thèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / prix d'assurance voiture france / lettre d'annulation d'assurance voiture / assurance sante annulation voyage sejour / prix d'assurance voiture sans permis
AccesDIRECT | Assurance auto en ligne
Assurance chalet
Trouver une assurance habitation
En peu de temps, vous soumettez vos critères pour trouver l'assurance maison qui vous correspond. Nos experts ont sélectionné pour vous un large choix de compagnies d'assurance. Ainsi, vous n'avez plus besoin de vous déplacer chez un courtier pour trouver ce dont vous avez besoin. Bien regarder son contrat d'assurance maison permet de ne pas...
Site :
accesdirect.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance auto pas cher / soumission d assurance auto / devis d'assurance auto en ligne / devis d assurance auto en ligne / compagnie d assurance auto la moins chere
Déclaration chien de 1ère et 2ème catégorie | Mairie de Vezins
La loi du 20 juin 2008 renforce les mesures de prévention et de protection des personnes contre les chiens dangereux de 1ère et 2ème catégories.
Deux catégories de chiens dits « dangereux » existent. Les chiens d'attaque, qui correspondent à la première catégorie, n'appartiennent pas à une race mais sont assimilables par leurs morphologie aux races Staffodshire terrier (pitbulls),...
Site :
http://www.mairie-de-vezins.com
Thèmes liés : assurance responsabilite civile chien categorie / attestation assurance responsabilite civile / devis d assurance / assurance responsabilite civile formation / assurance responsabilite civile pour chien