Articles sélectionnés pour le thème : aide a l acquisition d une complementaire sante
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N° 3623 - Projet de loi relatif à la transparence, à la ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 mars 2016.
PROJET DE LOI
relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption
et à la modernisation de la vie économique,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
de la...
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Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / societe mutuelle d assurance generale / societe de groupe d'assurance mutuelle / contrat d assurance responsabilite civile / societe de groupe d assurance mutuelle
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
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N° 3949 - Rapport d'information de M. Gérard Bapt, Mmes ...
3,5
Source : Commission des affaires sociales.
L'article 10 a notamment modifié le VIII de l'article L. 752-3-2 du code de la sécurité sociale, qui renvoyait à un décret en Conseil d'État le soin d'appliquer les dispositions dudit article.
Ce VIII prévoit désormais :
- que le montant des exonérations dégressives est déterminé par une formule de calcul fixée par...
Site :
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Thèmes liés : quelle est ma caisse d'assurance maladie etudiant / regime d'assurance maladie des professions liberales / caisse nationale d'assurance maladie etudiant / l'assurance maladie obligatoire / l'assurance maladie en france
BAIL GRATUIT DE LOGEMENT NU - fbls.net
BAIL GRATUIT DE LOGEMENT NU
Rédigés par Frédéric Fabre docteur en droit.
Le modèle gratuit qui concerne le bail d'une maison, d'un appartement, d'un studio et une location précaire de logement nu, est tiré du Décret n° 2015-587 du 29 mai 2015 relatif aux contrats types de location de logement à usage de résidence principale.
Champ du contrat type : le présent contrat type de location...
Date: 2017-12-03 18:31:58
Site :
http://www.fbls.net
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des ...
Les emplois de fonctionnaires sont répartis en 3 catégories, suivant le niveau de recrutement et les responsabilités.
Le niveau d'études requis varie selon la catégorie du concours concerné :
Concours de catégorie A : ouvert aux titulaires d'une licence au minimum. Les emplois de catégorie A regroupent les cadres chargés de diriger, d'organiser et de gérer : attaché, ingénieur, ......
Site :
http://www.cdg13.com
Thèmes liés : retraite complementaire fonction publique territoriale / aide a l acquisition d une complementaire sante / retraite complementaire agent fonction publique / retraite complementaire fonction publique / complementaire sante fonction publique
Notre Formation bien-être pour votre santé psychocorporelle
Catalogue / Contact
La formation de Relaxologie de Pleine Conscience (bien-être, relation d'aide)
Nous rendons la Pleine Conscience accessible à tous, en proposant une formation bien-être basée sur une méthode énergétique, unissant la relaxation et la méditation par le toucher, en relation d'aide aux autres.
La grande nouveauté de cette pratique est que la personne est allongée et n'a...
Site :
http://relaxologue-pleine-conscience.org
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante
Loi n° 2002-2 : L'action sociale et médico-sociale
Section 1 - Des fondements de l'action sociale et médico-sociale
Article 1er
Le titre Ier du livre Ier du code de l'action sociale et des familles est complété par un chapitre VI intitulé : « Action sociale et médico-sociale », comprenant les articles L. 116-1 et L. 116-2 .
Article 2
Il est inséré, dans le code de l'action sociale et des familles , un article L. 116-1 ainsi...
Date: 2014-06-20 14:41:43
Site :
http://dcalin.fr
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / caisse nationale d assurance maladie paris / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse regional d assurance maladie / caisse nationale d assurance maladie
Fisconetplus 5.9.20 - Service Public Federal Finances
Les prestations des notaires, avocats et huissiers de justice (Code, art. 44, § 1er, 1°).
A. Conditions générales d'application de l'exemption.
Sont exonérées toutes les prestations de services que les notaires belges, les huissiers de justice auprès d'une juridiction belge et les avocats effectuent dans leur activité normale de notaire, d'huissier ou d'avocat.
En ce qui concerne le...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / carte europeenne d'assurance maladie ayant droit / revue medicale de l assurance maladie / attestation de droit a l assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie
FSSSP | Fondation des services santé et sociaux de Portneuf
Afficher le calendrier
Projets
La Fondation a toujours eu à coeur d'améliorer la qualité de vie de nos aînés. Cette année, les projets pour lesquels nous sollicitons votre soutien leur sont entièrement dédiés.
TACO dans Portneuf
C'est fait, Portneuf aura son TACO. Un investissement de 3 800 000 $, dont 1 000 000 $ provenant de la Fondation. Si une importante...
Site :
http://www.fsssp.ca
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante
CENTRE DE REEDUCATION ET DE READAPTATION FONCTIONELLE ...
CENTRE DE REEDUCATION ET DE READAPTATION FONCTIONELLE DOMAINE DE ST ALBAN
139 Rue de LA GRANDE CHARTREUSE - 73230 ST ALBAN LEYSSE
Accueil Santé, prévention et rééducation Etablissements de santé CENTRE DE REEDUCATION ET DE READAPTATION FONCTIONELLE DOMAINE DE ST ALBAN
Responsable
Les SESSAD : favoriser l'acquisition de l'autonomie et la scolarisation à l'école
Présentation
Le Domaine...
Date: 2017-09-14 18:03:52
Site :
http://pourvous.croix-rouge.fr
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante
Questions réponses Retraite pour les futurs retraités ...
Voir les coefficients d'abattement applicables dans les régimes Arrco et Agirc. Le 4 mars 2015 C'est vous qui fixez votre âge de départ à la retraite. Votre employeur ne peut pas vous mettre à la retraite sans votre accord avant l'âge de 70 ans. Le départ à la retraite à l'initiative du salarié est prévu pour vous permettre de choisir la date de départ à la retraite même si...
Site :
malakoffmederic.com
N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.
PROJET DE LOI
visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections
pour les entreprises et les actifs,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale
dans les délais...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / caisse d assurance maladie des non salarie / complementaire sante d entreprise / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries
N° 885 - Projet de loi portant réforme des retraites
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 28 mai 2003.
PROJET DE LOI
portant réforme des retraites,
(Renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
PRÉSENTÉ
AU NOM DE M....
Convention collective, Retraite : Boucherie, boucherie ...
Convention collective nationale de la boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerces de volailles et gibiers du 12 décembre 1978, actualisée
Boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerces de volailles et gibiers
Brochure n° 3101
Convention collective nationale du 12 décembre 1978
Chapitre X : Retraite
Retraite complémentaire
En...
Site :
http://maconvention.fr
Texte adopté n° 295 - Projet de loi, adopté, dans les ...
relatif à la consommation.
(Texte définitif)
L'Assemblée nationale a adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur suit :
Voir les numéros :
Assemblée nationale : 1ère lecture : 1015, 1156, 1110, 1116, 1123 et T.A. 176.
2ème lecture : 1357, 1574 et T.A. 262.
1755. Commission mixte paritaire :...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : delai de resiliation d'un contrat de mutuelle / resiliation d'un contrat d'assurance mutuelle / demande de resiliation d'un contrat de mutuelle / lettre de resiliation d'un contrat de mutuelle sante / resiliation d'un contrat de mutuelle sante
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
TITRE IV. - Pensions.
CHAPITRE Ier. - Coordination des articles 26, 26bis et 26ter de la loi du 28 avril 2003 relative aux pensions complémentaires et au régime fiscal de celles-ci et de certains avantages complémentaires en matière de sécurité sociale.
Art. 50 . L'article 26 de la loi du 28 avril 2003 relative aux pensions complémentaires et au régime fiscal de celles-ci...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / credit d impot complementaire sante / prix d'assurance voiture belgique / comparateur d'assurance voiture belgique / prix d'assurance voiture
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des ...
Agents contractuels
Un agent contractuel en CDI peut-il bénéficier de la Nouvelle Bonification Indiciaire ?
NON - Seuls les fonctionnaires stagiaires et titulaires peuvent prétendre au bénéfice de la nouvelle bonification indiciaire (décret n°2006-779 du 3 juillet 2006 modifié). Tous les agents contractuels, qu'ils soient en CDD ou en CDI, sont écartés de l'attribution de la N.B.I,...
Site :
http://www.cdg13.com
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / retraite complementaire fonction publique territoriale / retraite complementaire agent fonction publique / contrat d assurance maladie / demi traitement avec allocation complementaire conge maladie 3 enfant
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit arrêté ADR) (Abrogé)
(JO n° 150 du 30 juin 2001)
Texte abrogé par l'article 26 de l'arrêté du 29 mai 2009 depuis le 1er juillet 2009 (JO n° 147 du 27 juin 2009).
NOR : EQUT0100809A
Arrêté du 9 mai 2008 (JO n° 136 du 12 juin 2008)
Arrêté du 28 janvier 2008 (JO n° 37 du 13 février 2008)
Arrêté du...
Date: 2017-01-13 23:23:15
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : assurance en cas d accident de voiture / aide a l acquisition d une complementaire sante / caisse d assurance maladie paris 16 / mutuelle du ministere de l interieur
Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
Monsieur Jean-pierre DA ROS a répondu à 322 questions.
Licenciement économique
Question postée par Alain le 25/10/2015 - Catégorie : Droit du travail
Il y a trois semaines, j'ai reçu un préavis de licenciement économique. Le 8 de ce mois, je me suis rendu à Paris (siège de ma société) pour l'entretien préalable. On m'a relaté les difficultés de l'entreprise, et j'ai appris que nous...
Site :
http://professionnel.documentissime.fr
Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante / caisse d assurance maladie des non salarie / assurance maladie offre d emploi / rupture de contrat d assurance voiture / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie
Haut conseil pour l avenir de l assurance maladie. Rapport ...
9 COMPOSITION DU HAUT CONSEIL POUR L AVENIR DE L ASSURANCE MALADIE Présidente Mme Annick MOREL, Inspectrice générale des affaires sociales Vice-président M. Vincent LIDSKY, Inspecteur général des finances Quinze représentants des assurés sociaux et des employeurs ou des régimes d assurance maladie CGT M. Pierre-Yves CHANU, conseiller confédéral M. Christophe PRUDHOMME, responsable du...
Site :
docplayer.fr
Saint-Étienne accueille le Congrès des mutuelles de France ...
Pour beaucoup, le suivi de sa mutuelle rime avec des heures passées à ne pas comprendre comment cela fonctionne. Alors le système des mutuelles, comment ça marche ?
Saint-Étienne accueille depuis les 17, 18 et 19 octobre le Congrès national des mutuelles de France. Un grand rendez-vous des différentes fédérations du milieu. Leurs présidents suivent des conférences, discutent des...
Site :
https://www.francebleu.fr
Thèmes liés : lea mutuelle / federation nationale des mutuelle de france / federation des mutuelle de france / aide a l acquisition d une complementaire sante / mutuelle nationale etudiant france
FAQ - MGEN, mutuelle & complémentaire santé
Qu'est-ce qu'une affection de longue durée ? A qui dois-je m'adresser pour en faire la demande ?
L'Affection de Longue Durée est un dispositif de prise en charge des patients concernés par des pathologies chroniques ou sévères.
Il existe plusieurs catégories d'Affections de Longue Durée (ALD) pouvant être prises en charge à 100 % par l'Assurance maladie.
Nous vous invitons à vous...
Site :
mgen.fr
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / adresse caisse primaire d assurance maladie / offre d emploi caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire de l assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie
Les cinq meilleures mutuelles de santé en Belgique
Cet article a pour vocation de vous aider à choisir une mutuelle de santé en Belgique. Nous commencerons par restreindre notre optique aux cinq mutuelles qui nous ont semblé les plus importantes, en justifiant notre choix. Ensuite, nous nous intéresserons plus en détail à chacune d'elles, à travers son histoire, son image de marque et les services qu'elle propose. Nous finirons en...
Site :
https://www.over-blog.com
Consulting Services - Mercer Global
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Services
Avec plus de 650 collaborateurs, Mercer est en France une référence pour le conseil et les services en ressources humaines, protection sociale et avantages sociaux.
Grâce à sa mosaïque d'expertises uniques et complémentaires-prévoyance/frais de santé, retraite, capital humain, enquêtes de rémunération, mobilité internationale, fusions acquisitions, conseil en...
Date: 2017-01-14 00:54:32
Site :
mercer.fr
Thèmes liés : merce prevoyance sante retraite / prevoyance sante retraite / complementaire sante d entreprise / aide a l acquisition d une complementaire sante / regime complementaire de retraite et prevoyance
Spécialiste du rachat de crédit pour locataires et ...
Quelles sont les pièces à fournir ?
Quels sont les délais à respecter ?
Nous allons vous informer au mieux, fort de notre expérience (depuis 25 ans), nous sommes sûr que cela vous intéressera !
Quand faut il racheter ses crédits ?
Quand on est confronté soit aux simples difficultés de boucler ses fins de mois
Aux rejets de prélèvement
Quand on a recours à des réserves...
Site :
http://www.rachat-credit-rachat.com
Thèmes liés : credit d impot complementaire sante / credit d impot mutuelle / courtier en credit et assurance de pret / pret immobilier credit mutuelle / courtier assurance credit immobilier
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FAQ | MGEN.FR
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Particuliers | Salarié | Gérer les avoirs en ligne - PRO BTP
Gérer les avoirs en ligne
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Mon information santé
Optimiser les dépenses de santé
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Au laboratoire et en cabinet de radiologie
Les services BTP Santé
Faire un bilan de prévention
Retraite
L'indemnité de fin de carrière
Compléter mes...
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Mutuelle Militaire : quels avantages ? | CCMO Mutuelle
Hypnose, imagerie mentale et activité physique L'émission radio « Ma Santé et moi », réalisée en partenariat avec Radio Mercure, portera ce mardi 6 février sur « L'hypnose, l'imagerie mentale et l'activité physique ».... Lire la suite
Mutuelle militaire
Les militaires, de par les risques qu'ils peuvent potentiellement encourir dans l'exercice de leurs fonctions, sont vivement...
Site :
http://www.ccmo.fr
Thèmes liés : mutuelle nationale militaire remboursement / mutuelle nationale militaire marine / lea mutuelle / mutuelle militaire nationale / choisir mutuelle militaire
HOSPIMOB - Le magazine d'informations pour les soignants
Le magazine d'informations pour les soignants
Tout le monde rêve de payer moins d'impôts pour gagner un peu d'économie. Seulement, comment s'y prendre ? Plusieurs solutions s'offrent à vous afin que vous puissiez réduire vos impôts en toute légalité.
Investir dans un bien immobilier défiscalisant
La défiscalisation immobilière est régie par des lois depuis quelques années. Ces...
Site :
http://www.hospimob.fr
Thèmes liés : assurance maladie offre d emploi / aide a l acquisition d une complementaire sante / taux d assurance maladie / offre d emploi mutuelle / credit d impot complementaire sante
Pourquoi ça marche - Régime Discount : Votre boutique ...
Régime hyperprotéiné : Pourquoi ça marche - RegimeDiscount - La minceur par le régime protéiné et hyperprotéiné
Régime hyperprotéiné : Pourquoi ça marche ! Principes pratiques
Le régime hyperprotéiné est une diète ou un jeûne appauvri en glucides et en lipides qui associe la rapidité d'un amaigrissement obtenu en protégeant la masse musculaire tout en apportant les nutriments...
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Thèmes liés : aide a l acquisition d une complementaire sante
Salaire d’une coiffeuse à domicile | Viadom Professionnel
Mais aussi...
Un véhicule de service neuf pris en charge à 100%
Viadom récompense ses collaboratrices atteignant durablement un certain chiffre d'affaires en leur mettant à disposition un véhicule neuf tout équipé, renouvelé tous les 2 ans. L'ensemble des dépenses est pris en charge :
- La location du véhicule ;
- L'assurance tous risques pour tous les passagers et le matériel ;
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Site :
http://www.viadom-professionnel.com
Thèmes liés : assurance auto responsabilite civile / assurance responsabilite civile professionnelle pour assistante / tarif assurance responsabilite civile professionnelle / assurance responsabilite civile et professionnelle / contrat d assurance responsabilite civile
La réforme des retraites | Gouvernement.fr
La réforme des retraites
Mis à jour le 15 mai 2017
La loi du 20 janvier 2014 assure la pérennité financière de notre système par répartition et accorde enfin à certaines catégories de travailleurs les droits qui leur avaient été refusés lors des réformes précédentes. Entré en vigueur le 1er janvier 2015, le compte pénibilité est une mesure forte de la loi. Il prend en compte 10...
Date: 2017-11-29 17:54:33
Site :
http://www.gouvernement.fr
Thèmes liés : droit travail regime retraite complementaire / retraite complementaire avant 60 ans / retraite et d assurance maladie / 60 jour maladie compte retraite complementaire / retraite de l assurance maladie
Tarif Mutuelle Santé
Immortalisez en photo le temps qui passe dis-moi qui tu es, je te dirai quelle guitare électrique choisir! Mutuelle neige signataires la conduite sur: Mutuelle vente de vin en ligne chez scamandre. Normandie robot de canalisations chapitre 3 lancement du service r2r mutuelle a la decouverte de la corse et la: L'afm-téléthon manifeste des chercheurs pour mutuelle: Com du nouveau au le dokhan's...
Site :
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A propos | Mercer France
A propos | Mercer France
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A propos de Mercer
Mercer est une filiale de Marsh & McLennan Companies (NYSE : MMC), un groupe mondial de services...
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Thèmes liés : merce prevoyance sante retraite / prevoyance sante retraite / aide a l acquisition d une complementaire sante / mercer prevoyance sante / complementaire sante d entreprise
Réforme de l’assurance maladie - Sud Education 92 ...
Réforme de l?assurance maladie
Sud Education 92
jeudi 23 novembre 2006
Sud Education 92 Page 1/18Réforme de l?assurance maladie
FiLa nouvelle organisation de l�EUR[TM]assurance maladie Fiche élaborée par l�EUR[TM]Union
syndicale Solidaires Dernière mise à jour le mercredi 2 février 2005
janvier 2005
La loi du 13 août 2004 relative à la réforme de l�EUR[TM]assurance maladie...
Site :
youscribe.com
Réforme de l’assurance maladie - Sud Education 92 ...
Réforme de l?assurance maladie
Sud Education 92
jeudi 23 novembre 2006
Sud Education 92 Page 1/18Réforme de l?assurance maladie
FiLa nouvelle organisation de l�EUR[TM]assurance maladie Fiche élaborée par l�EUR[TM]Union
syndicale Solidaires Dernière mise à jour le mercredi 2 février 2005
janvier 2005
La loi du 13 août 2004 relative à la réforme de l�EUR[TM]assurance maladie...
Site :
youscribe.com
SPORT, SANTÉ, ENSEIGNEMENT | Sofrocay
La sophrologie n'est pas en soi une thérapie mais peut avoir selon le contexte une vocation thérapeutique.
Dans ce domaine les techniques sophrologiques sont dirigées par des professionnels de la santé (médecins, psychologues, kinésithérapeutes, infirmières, chirurgiens-dentistes...) afin de garantir un diagnostic correct et une thérapie adéquate. Elles peuvent être appliquées...
Date: 2018-01-17 09:56:04
Site :
http://www.sofrocay.com
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