Accueil > Annuaire de Blog > Blog: Net-iris.fr : droit et information juridique au service des actifs

Blog: Net-iris.fr : droit et information juridique au service des actifs

http://www.net-iris.fr

Classement : 12 / 585

9 articles sélectionnés

Le rapport Johanet sur l'assurance responsabilité civile des ...

/ Actualité Juridique / Le rapport Johanet sur l'assurance responsabilité civile des
Lire la suite

Date: 2011-02-25 09:46:18
Thèmes liés : assurance responsabilite civile etudiant / sante

Une circulaire précise les conditions liées au versement de la prime ...

Une circulaire précise les conditions liées au versement de la prime exceptionnelle de 1.000
Lire la suite

Date: 2008-06-30 07:00:00
Thèmes liés : loi sur la mutuelle des entreprise

Assurance maladie étudiant | Actu du 18/07/2011

Montant 2011-2012 de la cotisation forfaitaire pour les bénéficiaires du régime d'assurance
Lire la suite

Date: 2011-07-18 09:37:11
Thèmes liés : caisse assurance maladie etudiant / etudiant

Quel est le délai à respecter pour résilier son contrat d'assurance ...

/ Actualité Juridique / Quel est le délai à respecter pour résilier son contrat d'assurance
Lire la suite

Date: 2011-10-24 11:02:51
Thèmes liés : resiliation contrat assurance mutuelle / assurances mutuelles sante / assurances sante

Garanties financières préalables à l'activité fiduciaire des avocats ...

Les organismes habilités à garantir l'activité fiduciaire sont les assurances, les banques, les
Lire la suite

Date: 2011-10-20 09:08:35
Thèmes liés : autorite controle assurance et mutuelle

Modifications du dispositif du contrat d'engagement de service ...

Les internes signataires d'un contrat d'engagement de service public bénéficient d'une priorité
Lire la suite

Date: 2011-11-17 07:40:36
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / etudiant / sante

Assistance administrative mutuelle en matière fiscale | Actu du 28/10 ...

Publication de la loi relative à la convention du Conseil de l'Europe concernant l'assistance
Lire la suite

Date: 2011-10-28 06:19:25
Thèmes liés : mutuelle

Entrée en vigueur de la portabilité de la couverture maladie ...

/ Actualité Juridique / Entrée en vigueur de la portabilité de la couverture maladie temporaire
Lire la suite

Date: 2009-07-03 11:08:51
Thèmes liés : complementaire sante et prevoyance / contrat d assurance complementaire sante / mutuelles complementaire sante

Les apprentis sont concernés par le mécanisme de portabilité des ...

/ Actualité Juridique / Les apprentis sont concernés par le mécanisme de portabilité des
Lire la suite

Date: 2011-04-19 10:57:37
Thèmes liés : complementaire sante et prevoyance / contrat d assurance complementaire sante / mutuelles complementaire sante